Tanissa

Casier Judiciaire de Tanissa

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 8 août 1460
Verdict rendu le 24 septembre 1460

Nom de l'accusé: Tanissa

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le juge saluons messire Zeji regardez il est au fond de la salle il se fait discret.

A l accusée, Dame Tanissa qui sera pas coupable on le sait déjà.

*se place devant la Dame*

Faut que je vous félicite Dame, a la différence de beaucoup vous assumez vos actes et ne demandez pas de passe droit. C'est une qualité rare.

* revient devant le juge*

En ce huitième jour du mois d'août de l'an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre tribunal normand.

Je ne vais pas m'attarder en voulant citer ici mon bilan mi mandat je tenterais d'être concise.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Dame Tanissa, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui de la flore situé sur la rive droite de la Seine, de s être trouvée un logis en Normandie et avoir pris la nationalité Normande sans en demander l'autorisation, en date du trois août de l an de Grasce 1460.

Soutenu par une conseillère ducale et une conseillère nommé par le duc afin qu'elle passe outre notre justice cela aurait pu apparaître comme circonstances aggravantes. Heureusement la dame n'est pas de cet acabit.

J appellerai donc notre prévôt Damoiselle Constance, qui a demander a témoigner , pour nous préciser les tenants et aboutissants de l'affaire.

Les explications, effectuées par missive, seront lues par Damoiselle Constance, si elle le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence a la méchante installation qui ne suit pas les règles de l'art.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard atterré du Juge, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:

Livre X : Décrets Ducaux divers et variés

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation:

- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.

- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .

- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.

Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

Voilà.

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à quelques journées en prison sous le regard bienveillant du bourreau Orangina rouge.

Rassurez vous tout le monde lui demande pourquoi il est si méchant.

Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy

Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

Oui, c est un sacré merdier, alors bon courage !

Merci votre Honneur, la Cour, etc... Vous avez maintenant la parole Dame Tanissa.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Tanissa, assis à côté de sa fille écoute les mots du procureur.

De que la dame a terminé elle prend la parole s'adressant à la cour.

"D'abord, je tiens à remercier cette belle terre pour avoir accueilli moi, ma famille et mon equipage, accueil et hospitalité pour les voyageurs sont toujours récompensées par grâce d'Aristote, dont je suis humble servante.

Comment j'ai dejà expliqué à Dame Constance c'est ma faute d'avoir changé residence sans avoir avant pris informations sur toutes le lois de Normandie.

Chose que j'ai fait aprés, mais le jours que nous avons touché terre nous étions si fatigués que nous avons seulment décidé de decharger les cales des navires et de les déposer dans un stockage sûr, pour pouvoir eventuallement en suite de visiter les autres villes de ce duché si charmant.

Dans toutes les villes portuaires que nous avons visités nous avons fait la même chose pour être capable de nous déplacer vers l'intérieur du pays et on n'a jamais rencontré aucun soucis ou des lois concernant ça, donc on n'a pas pensé au debout d'en violer une ici.

Mais chaque Etat souverain a ses propres lois, et c'est juste qu'ils soient respectés par tous. Je vous demande seulement de tenir compte qu'il n'y avait pas malice dans nos actions.

Je me remets à votre volonté."

Tanissa s'incline au juge et elle retourne à son siège.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * tape sur la main de la fille qui croit que ses poches c'est le tiroir de rangement*

Je peux comprendre que la mère est tenté de nous laisser sa fille en l'installant en Normandie et en partant ensuite. Bon elle veut pas l'avouer mais ça lui ferait des circonstances atténuantes.

Au moins celle ci n'est pas une pleureuse. On évite les grandes eaux.

Monsieur le juge point de passe droit la mise en procès a été faîtes et la personne n'a pas cherché a faire jouer ses amitiés pour l'éviter. Elle n'use pas non plus d'autre chose qu'une argumentation censée. Tout cela fait qu'elle est a mes yeux une personne pour qui je peux réclamer la clémence et une peine tout a fait minime.

L'installation illégale a eu lieu donc elle reste coupable de ce fait mais son comportement étant a la conciliation et a reconnaître son erreur je demande une peine de 1 écus symbolique.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Tanissa se leve et s'adresse au Procureur.

"je vous remercie pour avoir exactement compris la situations, Dame..."

J'ai rien d'autre a dir, j'attende le verdict de messire le Juge.

Témoin n°1 de la défense : Manula

Citation :: Voici son témoignage :
Aprés avoir témoigné à son propre procés, Manual s'approche à sa mére, plie accuratement le mouchoir et le mets dans la poche du Procureur.

Elle prend ensuite la parole pour défendre sa mère ...

"Votre Honneur, permettez-moi de dire que vous êtes beau même vu dans cette perspective.

Ainsi, comme cela a été dit, ma mère a déjà présenté des excuses. Je vous assure qu'elle fait très attention à ces choses: elle peut risquer d'oublier sa fille dans une ville etrangere, de la vendre accidentalment à quelque riche marchand, essayer de la touer mais... Mais jamais, et je dis JAMAIS!, violer une loi si important!

S'il s'est passé, c'est probablement parce qu'elle était trop fatigué après notre long voyage en bateau et votre propre loi, qui est clairement visible à tous les visiteurs, s'est glissé. Soyez patient, elle a un certain âge désormais."

Je ne vous ne demande que d'être indulgents avec ma vieille maman.

Manula clin d'�il au juge, prend son mouchoir de la poche du Procureur et rentre à sa place.

Témoin n°1 de l’accusation : Constance_philogenet

Citation :: *entrant et salut tout le monde*

Depuis la première fois où elle a pris contact, que ce soit avec un chef de port ou moi même, Dame Tanissa a toujours fait montre de beaucoup de respect, tant envers les gens qu'envers les lois.
Elle est arrivé avec de nombreux navires, a écouter à quel endroit nous avions décidé de faire accoster les différents bateaux, a demandé des laissez-passer pour chacun des marins à leurs bords.

Lorsque j'ai vu que l'un de mes maréchaux avait demandé un procès pour installation illégale, en plus que d'être surprise, je suis tombée des nues.

Mais la loi est la loi, et poinct de passe-droit, comme le fait remarquer la Procure.

J'aimerai juste faire part à la cour, que lorsqu'il lui a été fait part que l'action serait portée en justice, la seule demande de cette Capitaine, a été que le procès soit mis en place avant son départ chez les moines afin qu'elle puisse témoigner et ne pas être considérée comme une personne qui n'en a absolument rien à faire.

Voilà, je vous remercie d'avoir pris le temps de m'écouter.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que l�accusée ici présente fait preuve d�une bonne foi évidente en reconnaissant ses torts ;

Attendu que le tribunal reconnait à l�accusée l�absence de mensonge et de malice dans ses propos ;

Attendu, néanmoins, que l�infraction a bien été consommée et que cela nous contraint à prononcer une condamnation par suite de la transgression du décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 ;

Déclarons dame Tannisa coupable du chef de trouble à l�ordre public et répondons favorablement à la demande de la procure en la condamnant à une amende symbolique de un écu.

L�audience est levée !

***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre septembre 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.