Manula

Casier Judiciaire de Manula

Trouble à l'ordre public : Procès du mois d’Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 8 août 1460
Verdict rendu le 24 septembre 1460

Nom de l'accusé: Manula

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Monsieur le juge aujourd'hui on juge toute la famille aller hop hop hop.

A l accusée, Damoiselle Manula qui sera pas coupable on le sait déjà.

*se place devant la Damoiselle comme avec sa mère*

Damoiselle j'aime bien votre mère vu qu'elle accepte de reconnaître sa faute et de passer en cours de justice avec vous.

* revient devant le juge*

Je vais faire assez répétitif pour que la mère et la fille soit pas perdu.

En ce huitième jour du mois d'août de l'an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre tribunal normand.

Il n'y aura toujours pas mon bilan mi mandat bien que la on ne puisse pas le censurer.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Damoiselle Manula, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui de la flore situé sur la rive droite de la Seine, de s être trouvée avec sa mère un logis en Normandie et avoir pris la nationalité Normande sans en demander l'autorisation, en date du quatre août de l an de Grasce 1460.

J appellerai donc notre prévôt Damoiselle Constance, qui a demander a témoigner , pour nous préciser les tenants et aboutissants de l'affaire.

Les explications, effectuées par missive, seront lues par Damoiselle Constance, si elle le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence a la méchante installation qui ne suit pas les règles de l'art.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard atterré du Juge, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:

Livre X : Décrets Ducaux divers et variés

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation:

- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.

- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .

- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.

Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

Voilà.

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à quelques journées en prison. On pleure pas dans les jupes de Moman s'il vous plait merci.

Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy

Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

Oui, c est un sacré merdier, alors bon courage !

Merci votre Honneur, la Cour, etc... Vous avez maintenant la parole Damoiselle Manula.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Manula entre en tribunal, prende place dans la première rangée et ecoute les paroles du Procureur

De qu'il a terminé elle prende la parole...

"Votre Honneur, d'abord, je vous fais mes compliments: le noir vous rend si charmant!

Donc, si je bien comprends, vous m'accusez d'avoir pris domicile ici. Je demande humblement pardon, je ne savais pas que c'était interdit. La faute c'est à ma mère. D'habitude, elle m'informe des de toutes les lois des pays qu'on arrive à visiter, mais cela doit etre raté à elle aussi ...

Je vais vous expliquer parce que je l'ai fait.

Je transporte avec moi, des trucs trés lourdes! Vous devez comprendre que les hommes qui sont avec moi ne servent à rien, dès que nous avons accosté au lieu de m'aider ils sont disparu, sans doute à boire et à chercher des femmes pour s'amuser aprés deux semaines de navigations... Je les comprend mais... le poids des marchandises était tout sur mes épaules fragiles! Dessendue du navire, j'ai pensé de prendre domicile ici pour deposer tout en magasin ... Et j'ai fait précisément cela.
Croyez-moi, il n'y a aucune malice dans mes actions. Votre Honneur ... Mais vous ... vous aurait jamais épousé une femme bossue? Vous savez, je dois me marier en Septembre, tout ce poids sur mes épaules n'aurait pas aidé mon image.
Essayez de comprendre ma situation. Je jure que si j'avais su de cette loi, j'aurais demandé d'abord. Je respecte toujours les lois, j'ai un casier judiciaire vierge!"

Manula essuie une larme en pensant à son futur mari, qui du loin Westmorland à dejà entendu ce qui s'est passé ici...

"Votre Honneur, je suis une femme brisée! Mon mari m'a dit que si je vais être puni, ne me epousera plus! . Il ne veut pas se marier avec une femme qui vive hors des lois! Je ne peux pas vivre sans lui. Si vous décidez de me punir, je tomberai en dépression et qui sait ce que sera mon destin ..."

Manula continue à sécher ses larmes et se moucher sur la jupe du procureur ...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * fait la moue et tente de récupérer sa houppelande peine perdue*

Je crois qu'on lui ferait un cadeau a cet homme en lui évitant le mariage avec cette.. jeune fille. Sauver sa réputation? On a pas les mêmes priorités. C'est pas sa réputation mais son éducation. Le fruit est vraiment tombé loin de l'arbre.

Autant dame Tanissa a toute ma considération autant sa fille je réclamerais bien remboursement des frais de nettoyage.Je veux bien offrir une enclume aussi si ils la jettent par dessus bord.

* soupire*

Je déteste les pleureuses et les chouineuses mais c'est pas encore considéré comme un crime. Bon cela ferait plaisir aux bourreaux qui adorent entendre les filles pleurer avant leur exécution avec celle ci ils seraient servi.

Je note tous les avantages de l'exécution de la jeune fille:
- les marins pourraient voguer en paix
- sa mère serait enfin libre
- les bourreaux Normands seraient heureux
- On évite même un mariage qui dans dix ans va porter sur les nerfs de l'homme gentil et doux de l'autre côté de la manche
- Rien que de ce dernier point découle pleins d'avantage diplomatique.

* comment la procureur ferait elle un brin d'humour? Arg mais c'est pas possible elle est méchante elle est le dragon Normand arggggggggg au secours. Oui bon maintenant qu'on a bien rigoler*

Monsieur le juge je dirais faîtes votre choix. Moi je propose soit l'exécution qui a de gros avantages, soit on demande un départ rapide de la Normandie afin de veiller sur les oreilles des Normands.

Allez savoir les marins voudront peut être la passer quand même par dessus bord en l'entendant chanter une fois libérer du tribunal. On aura fait d'une pierre deux coups.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Tanissa

Citation :: Voici son témoignage :
Tanissa serre fort sa fille qui n'arrete pas de crier et se leve.

Elle sort un mouchoir de sa poche et le tend au procureur pour nettoyer la jupe et en même temps s'adresse au juge.

"Votre Honneur, la responsabilité de ce qui s'est passé est entièrement et exclusivement mienne. Si vous avez condamner quelqu'un, condamné moi pour le double de la peine, mais laisser ma fille libre.

Si cette tache souillé sa conduite impeccable, elle n'arrêtera pas de pleurer et quand nous irons naviguer ses marins exaspérés la jeteront à la mer. Pourquoi ma fille quand elle pleure de grands cris, vous savez?
Il n'y a aucun type de cire à mettre dans leurs oreilles qui peut servir.

Son futur mari, dont elle est profondément attachée, est parent du Roi d'Angleterre et Commandant des Armées Royales, un homme bon, juste et gentil, mais il ne serait pas tolérer d'être marié à une femme qui a des problèmes à respecter les lois et sourtout qui a passé des jours en prison, en compagnie de l'écume, des escrocs et des voleurs qui infestent les taudis des villes. Je vous demande de sauver sa réputation.

Je saurai mieux résister à tout type de punition que vous décidez de m'infliger."

Elle s'incline devant la cour et retour à sa place.

Témoin n°1 de l’accusation : Constance_philogenet

Citation :: Voici son témoignage :
Voici le courrier reçu par moi-même

********************************
Expéditeur : Tanissa
Date d'envoi : 07/08/1460 - 00:10:13
Titre : change de residence

Bonsoir Dame le Prevot,

De que nous sommes arrivée moi et ma fille avons prise nationalité Normande, pour deposer le gros encombrement que nous avons en inventaire.

Nous avons fait la meme chose dans toutes les villes que nous avons visité sans avoir aucun souci et on n'a pas pensé que ici il pourrait avoir de lois particuliers... jusqu'à ce soir.

Je vous prie de nous excuser pour notre ignorance et me dir si est necessaire faire quelque chose pour regolariser notre positions.

Nous serons heureuses de suivre votres indications.

Cordialment,

Tanissa.
******************************************

Et ceci avant que je ne parle de mise en procès à la mère de la présente accusée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duchesse de Normandie, décidons

Attendu que l�accusée ici présente fait preuve de
bonne foi en intervenant à la barre et en reconnaissant les faits ;

Attendu, néanmoins, que l�infraction a bien été consommée et que cela nous contraint à prononcer une condamnation par suite de la transgression du décret en date du neuf avril de l�an de grâce 1460 ; faisons savoir à cet effet que les propos de l'accusée ne peuvent, en aucune manière, constituer une source de dédouanement dès lors qu�il ne s�agit nullement d�arguments juridiques mais simplement de considérations annexes impropres au prononcé d�une relaxe ;

C�est donc fort de ces attendus que nous déclarons damoiselle Manula coupable du chef de trouble à l�ordre public et que nous la condamnons à une amende de un écu symbolique. Justifions davantage notre sentence par le fait que les arguments présentés lors du témoignage de la défense nous apparaissent comme irrecevables car la responsabilité des parents du fait de l'enfant ne peut être retenue qu�en présence d�un bambin ou du moins d'un très jeune enfant daigné de la capacité de raisonner ; que s�il est constant que damoiselle Manula est une jeune fille, rien au regard de ses paroles ou de son comportement ne laissent deviner une telle incapacité. En conséquence, cette dernière se devait, par-delà la confiance accordée à sa mère, de faire le nécessaire pour ne point se poser en marge de la loi.

Nous ne doutons point compte-tenu de la clémence allouée à la peine que son prestigieux promis sera faire montre de la même magnanimité à son égard.

L�audience est levée !

***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre septembre 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.