Cyrius

Casier Judiciaire de Cyrius

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de septembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de septembre
Procès instruit le 11 septembre 1460
Verdict rendu le 24 septembre 1460

Nom de l'accusé: Cyrius

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Cyrius , n'a pas présenté le précieux LP à Titepeste agent assermenté par le Duché de Normandie, Douanier de son état en date du le 23 août 1460.
Les textes bafoués sont : Décret Ducal du 17 mai 1460 concernant les frontières
Nous reprochons dons un défaut de LP à l'accusé.

J appellerai donc Titepeste , pour nous préciser les méfaits.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues par Titepeste s il le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Qu&#65533;il soit sut qu&#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu&#65533;il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu&#65533;il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu&#65533;il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusée qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon la Bâtonnière normande Dame Alizarine faisant la mise en accusation comme vous le voyez. Je suis donc en congés du poste de bâtonnier.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d&#65533;une révision devant la Cour d&#65533;Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d&#65533;Appel Royale est susceptible d&#65533;une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d&#65533;Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l&#65533;appel au Roy

Les verdicts de la Cour d&#65533;Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le fait de voir des minutes de procès vide commençait à agacer fortement la procureur qui avait en horreur ceux qui se fichaient de la justice*

Votre honneur, encore un dossier banal, d'une banale affaire de LP, et où sommet de la banalité l'accusé ne comparait pas devant nous...

Ainsi nous requérons 1 jour de prison à l'encontre de l'accusé.

Fait le 11 Septembre 1460
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste

Citation :

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que l�accusé ne daigne pas se présenter au-devant de nous ; Attendu que cette absence de témoignage de la part de la défense traduit d�un manque de respect envers la justice de Normandie ;

Attendu, toutefois, que nous constatons non sans regret l�absence de déposition de la part de l�accusation ; rappelons à cet effet que le témoignage d�un officier assermenté au sein de ce tribunal fait autorité et permet de démontrer sans ambigüité la culpabilité de l�accusé ;

En conséquence, déclarons messire Cyrius non coupable des faits reprochés et le relaxons des accusations qui pesaient contre lui. Faisons savoir à qui veut l'entendre que le fait pour l'accusé de ne pas répondre à la convocation du tribunal ne saurait justifier à lui seul une condamnation en justice dès lors que cette affaire concernait un défaut de laisser passer et que l'absence de messire Titepeste ne permet pas le rendu d'une bonne justice.

L�audience est levée !

***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre septembre 1460***

Peine

Citation :