Valene
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 |  Sujet: Graxxx Sam 29 Sep - 18:12 | |
| Casier Judiciaire de Graxxx - Trouble à l'ordre public : Procès du mois d’août 1460
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Valene
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| | Sujet: Re: Graxxx Sam 29 Sep - 18:19 | |
| - Citation :
Duché de Normandie
Office de Justice
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois d’Août 1460
Procès instruit le 17 août 1460
Verdict rendu le 24 septembre 1460
Nom de l'accusé: Graxxx
Procureur: Alizarine
Juge: Alberic
Acte d’accusation - Citation :
- Monsieur le juge,
Tout d'abord comme je ne vois pas encore l'accusé je dois avouer que au nom la comme ça je ne sais pas si il s'agit d'un homme ou d'une femme. Le douanier pourra peut être nous répondre , ou l'accusé quand il viendra déposer devant vous.
L'accusé est Draxxx.
En ce dix septième jour du mois d'août de l'an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre tribunal normand.
Il n'est pas encore tomber sous le drapeau rose. Normal on est en vacance depuis deux trois jours c'est la paix. Plus de vent dans les couloirs.
Draxx, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur la liste des gens a faire taire, est accusé de s être trouvée un logis en Normandie et avoir pris la nationalité Normande sans en demander l'autorisation, en date du 9 août de l an de Grasce 1460.
J appellerai donc le douanier valene qui a remarqué le délit, pour nous préciser les tenants et aboutissants de l'affaire.
Les explications, effectuées par missive, seront lues par le douanier, s'il le souhaite lors de son témoignage.
Je rappelle le texte de loi qui fait référence a la méchante installation qui ne suit pas les règles de l'art.
Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)
Citation:
- De l'installation
Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :
- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.
Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.
- De la naturalisation
En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.
Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :
- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :
1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .
2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .
- Spécificités :
A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.
Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460
Voilà.
Je rappelle à l accusé qu il/elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à quelques journées en prison.
Je rappelle à l accusé qu'il/elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.
Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.
Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.
Citation:
De la source des verdicts et de l'appel au Roy
Les verdicts de la Cour d'Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.
bon courage !
La parole est a la défense
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour
L'accusé est Draxxx?
si est lui alors... qu'est-ce que je fais ici?
je ne m'apelle pas Draxxx
En tout cas, depechons nous parce que mon départ était prévu pour aujourd'hui,
et maintenant je doit m'arreter pour un semaine a cause de cet process et mon entreprise souffre
vite, vite, décidez vite coupable ou innocent pour moi est égaux parce que Je ne vais pas être en mesure de voyager, J'ai besoin de savoir combien de jours de retard sur la feuille de route, donc décidez rapidement!
saluts!
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.
***regarde l'accusée et mime de pleurer***
Ohhhh la pauvre petite accusée est pressée de partir, le procès nuit à son entreprise....
VOUS PENSEZ PEUT ETRE NE PAS NOUS NUIRE?
VOUS êtes sur nos Terre d'une façon purement illicite, VOUS osez nous ordonner de faire vite? Mais pour qui vous prenez vous? VOUS êtes commerçante, vous aimez le voyage? vous devez donc être riche! PARFAIT
***se tourne vers le Juge***
Votre honneur, voyez vous l'arrogance de cette personne devant la cour. Sa culpabilité est claire et elle ose pinailler pour que nous fassions vite? nous aurons tout vu dans ce tribunal.
Votre honneur, vu la culpabilité qui n'est plus à démontrer, la mauvaise foi et l'arrogance de l'accusée, je vous demande la plus grande sévérité!
Nous ne demanderons pas de travaux forcés, vous comprenez, l'accusée est pressée..Je demande 150 écus d'amende par don au Duché ainsi que le remboursement des frais de justice.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonsoir
je confirme que Messire Graxxx,et bien passé dans la ville de Lisieux le 14 Août 1460,et qu'il c'est installé a Fecamp,sans autorisation le 09 Août 1460
Lisieux : Rapport de garde du 13 août 1460
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Tomrone de Wallou74 de Maywenn de Salim84 et de Frobbie, Leilan, Graxxx, Lord.francisco, et Strongbow.
Graxxx Fécamp Duché de Normandie (Domaine Royal) 202 34 Niv.4 Arrivé
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duchesse de Normandie, décidons :
Attendu que nous constatons la présence de deux accusations distinctes, jugeons l�accusée ici présente à la fois pour la violation du décret en date du dix-sept mai de l�an 1460 relatif à la violation des frontières mais également pour le non-respect du décret du neuf avril concernant l�installation illégale sur les terres de Normandie ; rappelons à cet effet que la charte de bonne justice autorise le regroupement de plusieurs délits en un même procès lorsque ceux-ci sont de même nature ; qu�en l�espèce, il nous apparait que ces deux infractions peuvent être traitées au sein d�une même instruction ;
Attendu que la véracité des faits est confirmée, si besoin était, par le témoignage de l�accusation en la personne de dame Violene ;
Attendu, en conséquence, que le décret du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 et celui du neuf avril ont été bafoués ;
Attendu que le comportement à tout le moins effronté de l�accusée nous apparait comme irrespectueux à l�endroit de la justice de Normandie ;
Déclarons dame Graxxx coupable du chef de trouble à l�ordre public et la condamnons à une peine de prison de un jour pour le défaut de laisser passer ainsi qu�à une même peine pour l�installation illégale au sein du Duché de Normandie. La condamnation finale s�élèvera donc à une peine de prison de deux jours. L�audience est levée ! ***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre septembre 1460***
Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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