Arnaut.de.puycharic

Casier Judiciaire de Arnaut.de.puycharic

Trouble à l'ordre public : Procès du mois d’Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d’Août 1460
Procès instruit le 22 août 1460
Verdict rendu le 25 septembre 1460

Nom de l'accusé: Arnaut.de.puycharic

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: *Après plusieurs jours sans pouvoir accéder à son bureau et à s'organiser quand même pour ne pas surcharger le tribunal a économiser les dépenses d'états ( points d'états) Lizie pu enfin lancer des procès qui attendaient depuis le 15 août *

Alors aujourd'hui nous ouvrons un procès contre un certain ...

* ouvre de grand yeux en voyant le nom et éclate de rire*

euh messire Arnaut.de.puycharic

Merci de vous levez pendant quand je lis la mise en accusation.
Mais non pas vous monsieur le juge!! D'ailleurs vous allez pas pouvoir juger cette affaire. Tant pis ça sera pour le prochain.. quoique y' aura sa mère au conseil ducal. Bon espérons que la noblesse montre qu' elle demande aussi des LP et reconnait sa bourde.

* sourit taquine. *

En ce vingt deuxième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de damoiselle Constance prévôt de Normandie, un procès contre la personne sur le banc des accusés. On applaudit le prévôt et ces douaniers s'il vous plait merci.

*regarde le bébé et la nourrice*

Faut vraiment choisir un peu mieux vos gens. Franchement c'est le bébé qui va prendre tout ça parce que ni les parents ni la nourrice n'ont pris la peine d'écrire.

* se faisant traiter de tous les noms par le juge Lizie continue imperturbable.*

Cette nourrice n'a donc pas pu présenter une demande en règle de voyage avec un enfant et donc celui ci , a été pris en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 14 août 1460 par la douane d'Avranches.

Et bien quoi monsieur le juge elle aurait pu s'enfuir avec un enfant venant de la Bretagne. Il valait mieux vérifier.Etant donné que même les conseillers ducaux font attention a avoir un LP, il est normal que l'on soit suspicieux quand on nous dit que personne n'a demandé de LP dans une famille ou le père est juge de Normandie et ou la mère est duchesse.

Rhoo arrêter de crier je ne fais pas encore mon réquisitoire et de toute manière le verdict sera rendu plus tard

* se bouche un peu les oreilles puis durant une accalmie reprend*

J'en étais ou?

Ah oui donc

La nourrice d'Arnaut.de.puycharic n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier stefblev, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&amp;amp;#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu'il encoure une peine pouvant aller de euh..du changement de nourrice à euh.. une amende a faire payer aux parents.

Je rappelle à l accusé, à ses parents, à sa nourrice qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *La nouvelle procureur, prit l'affaire en cour*

La loi est la loi, il est évident pour nous que le décret est mal fait... Un normand n'est pas un étranger. Aussi je propose un arrangement à l'amiable. 10 écus à payé pour frais de dossier payable à la mairie sur le marché de la ville ou se trouve l'accusé et nous demandons la relaxe.

Si toute fois l'accusé, par la voix de ses tuteurs ne s'acquittait pas de cela, nous requérons une amende de 10 écus et le jugement de culpabilité.

Fait le 6 Septembre 1460.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Voici son témoignage :
Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je suis en tout point d'accord avec ce qui a été dit jusqu'à présent dans ce tribunal.

Un courrier a été adressé au contrevenant le 14/08 dernier, jour de son arrivée à Avranches. Sa nourrice m'a affectivement dit qu'il s'agissait du fils d'un haut représentant ducal mais sans pouvoir m'en donner aucune preuve.

Sachant que tous les représentants ducaux sont exemplaires, il m'était impossible de penser que l'un d'entre eux aurait pu faire voyager sa famille sans LP.

J'ai donc demandé ce procès.

Témoin n°2 de l’accusation : Anya_de_puycharic

Citation :: *En fin de convalescence à Arques, voilà qu�on la demandait au Tribunal, pour une affaire des plus�cocasses : son fils au tribunal, devant son père. La Blanche se présenta dans ce lieu où d�autres souvenirs lui revinrent en mémoire, souvenirs vite balayés quand on sait que d�autres qu�elles y étaient passées. Retour les pieds sur terre, donc. C�est avec une voix claire qu�elle s�adressa au Juge*
(HRP : petit rappel des règles RP : il est interdit d�imposer actes, mouvements, etc à un personnage sans son consentement préalable, or la JD nounou n�a jamais été contactée par aucun des personnages concernés par l�affaire. Merci d�en prendre note, même si nous allons tout de même jouer le jeu.)

Verdict

Citation :: **Alberic avait bondit de son siège en constatant la présence de son fils devant ce simulacre de procès dans lequel Arnaut avait été traité comme un voleur et un paria. Le procureur avait, sur bien des points, ouvertement dépasser les bornes. Après avoir assisté impuissant à cette instruction, les dents serrés, il se leva et prit la parole d�une voix empreinte d�autorité après avoir faire « oui » de la tête aux chuchotements de la Duchesse.***

L�audience est levée !

**Quelques jours plus tard, le Juge de Normandie pénétra dans le tribunal avant de prendre place, son fils présent dans la salle. Il lui lança un regard affectueux avant de prendre la parole d�une voix audible.** Messieurs dames, Il se trouve que ce procès diffère de ce que nous avons l�habitude de voir en ce majestueux tribunal. De fait, nous avons à juger le jeune Arnaut de Puycharic. **Prenant une légère inspiration** Nous connaissons en notre qualité de magistrat les coutumes ancestrales qui régissent le royaume de France. Se faisant, il nous est difficile de prononcer un jugement dès lors que nous entretenons avec l�accusé un lien tout-à-fait particulier. Nous ne pouvons être Juge et partie. Ce dernier, notre fils de trois ans, a fait l�objet d�une procédure en justice pour défaut de laisser. En conséquence, la Duchesse de Normandie, représentante de sa Majesté nous a fait parvenir un document dont la validité, incontestable, fait droit en ce lieu.

Voici la teneur de ce document :

« De nous Adeline de courcy, Duchesse de Normandie
Au nom de la Normandie
Au nom du Conseil ducal

A Arnaut de Puycharic
A sa famille
A ses proches

Qu�il soit su de tous qu�il ne sera être toléré qu�un enfant né en Normandie, de parents nobles normands et impliqués sur cette terre, soit traduit en justice comme le fut le jeune Arnaut, fils de la Duchesse d'Arques en Aure, Anya de Puycharic et du Juge de Normandie, le Seigneur de Saint Nicolas de la Taille, Alberic de Marsac.

Qu�il soit su que l�enfant n�aurait dû être traduit en justice d�aucune manière dès lors que les démarches avaient été effectuées en bonne et due forme par son père.

Qu�il soit donc su que le Duché de Normandie présente à ce jour ses excuses aux parents du jeune Arnaut de Puycharic et demande qu�à l�avenir, avant toute mise en procès d�enfant quel qu�il soit, le procureur et le prévôt en avisent le conseil ducal et le régnant afin d�éviter pareille erreur judiciaire.

Ordonnons donc aujourd�hui la relaxe de cet enfant et la clôture de ce procès inutile !

Au nom de la Normandie,
Que cela soit su et dit.

Fait à Rouen le 25 Septembre 1460 »

Nous déplorons l�ouverture inique de ce procès et affirmons avoir fait les démarches nécessaires auprès de la prévôté et de la procure afin que l�ouverture d�une telle instruction ne se produise point.

Nous déplorons le comportement de messire Stefblev, douanier de son état qui outrepasse ses fonctions en se permettant de porter à notre endroit une remarque à tout le moins déplacée. Faisons savoir à cet effet à messire Stefblev que l�exemplarité liée à sa fonction aurait été de réfléchir à deux fois avant de transmettre le dossier. D�autre part, nous faisons part de notre étonnement face aux propos tenus par ce dernier. En effet, nous démentons fermement que dame Clothilde, gouvernante de notre fils ait reçu la moindre missive de la part des autorités compétentes. Il s�agit donc là de propos infamants tenus par un officier ducal dans le cadre d�une affaire de justice.
Néanmoins, dans notre grande mansuétude, nous acceptons (compte-tenu du travail effectué jusqu�alors par messire le douanier) de ne pas retenir l�outrage fait à la Cour.

Nous constatons avec amertume que pour des raisons malsaines, ni la prévôté représentée alors par dame Constance Philogénète ni le procureur de l�époque, dame Alizarine d�Everlange n�ont agi pour la grandeur de la justice de Normandie.

L�audience est levée !

***Par le Juge Alberic de Marsac, le vingt-six septembre 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé