Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Yaniko

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Valene
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MessageSujet: Yaniko   Yaniko EmptyJeu 27 Sep - 18:46

Casier Judiciaire de Yaniko

  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois d’ Août 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Yaniko   Yaniko EmptyJeu 27 Sep - 18:55

Citation :

Yaniko Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de Août 1460

    Procès instruit le 11 août 1460
    Verdict rendu le 20 septembre 1460


    Nom de l'accusé: Yaniko

    Procureur: Alizarine
    Juge:
    Alberic



Acte d’accusation
Citation :
*Fichu pluie en plein été!! Elle était trempée et si cela continuait elle prendrait froid. Claquant des dents elle tenta de faire la mise en accusation sans se couper la langue*

Alors aujourd'hui nous ouvrons un procès contre * clac clac= bruit de dent*un certain Yaniko.

Purée j'ai froid..

* marchant de long en large*

z''avez pas une serviette?

* hausse les épaules quand le juge la regarde dubitative*

Monsieur le juge Albéric, en ce Onzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, * clac clac*j'engage à grand renfort de claquage de dents* clac clac* sur demande de damoiselle Constance prévôt de Normandie, un procès contre la personne sur le banc des accusés. On applaudit le prévôt et ces douaniers s'il vous plait merci.

*se frotte les bras pendants qu'ils applaudissent*

Cette personne, je parle de Yaniko, a été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 5 août 1460 par la douane de Lisieux.* clac clac* Le 6 août la douane a remarqué qu'il avait continuer son chemin en Normandie.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier violène, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.* clac clac*

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu'il encoure une peine pouvant aller de* clac clac* la torture de la pluie Normande un jour d'été* clac clac* à la peine de mort .Enfin si y'a une pluie torrentielle comme la pas de soucis la mort viendra après la torture.

* rêve du ciel bleu*

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.* aglagla*

La parole est donnée à la défense, votre Honneur


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*encore une affaire de LP, décidément Hec allait vite être rodé à son nouveau travail.

Bon, l'accusé ne se manifeste pas, nous le considérons comme coupable et demandons la plus grande sévérité. En l'espèce, une amende de 100 écus est demandé. j'oserai même demander une paire de claque si possible.

*il retourna s'assoir attendant la prochaine affaire.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne
Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour,

je confirme que Messire Yaniko Thiers Duché du Bourbonnais-Auvergne ,et bien arrivé le 6 Août 1460 à Lisieux ,na pas presenté de LP,un courrier lui a etais envoyé qui est resté sans réponse,de plus il et repartie le 7 Août 1460.
Salua tout le monde

Témoin n°2 de l’accusation : Cleus
Citation :
Voici son témoignage :
Cleus après avoir fait un bout de route avec ses amis, était revenu chez lui en Normandie. Première tâche, aller au tribunal voir où en étaient les procès contre ses amis. Lorsqu'il vit que ça n'avait guère avancé, il prit sa plume pour écrire au procureur et au juge, et ce dernier avec objectivité l'avait cité à comparaître afin de lui permettre de donner son témoignage. C'est ainsi qu'il se dirige vers la barre quand il y fut convié.

Bonjour Messire le procureur, Messire le juge

Je vous remercie de me permettre de plaider en faveur de mon ami Yaniko... enfin de mes amis, car ils étaient plusieurs. Un groupe venant du Bourbonnais-Auvergne, tous d'honnêtes gens qui se donnent sans compter pour leur duché et le royaume. Ils sont venus jusqu'à Dieppe, très rapidement, pour un ami et moi-même. Aucun arrêt, pas même pour passer une nuit chez moi à Dieppe. Dès leur arrivée j'ai immédiatement intégré leur groupe et nous sommes partis.

Pourquoi ne sont-ils pas au tribunal pour s'expliquer ? Tout simplement parce que lorsqu'ils ont eu leur convocation, ils étaient déjà entrain de repasser la frontière. Seul deux retardataires (qui n'avaient pas encore fait suivre le meneur) ont pu se présenter... Messire Adalberic et Dame Tancard.
Comme Tanc.. euh.. Dame Tancard l'a expliqué au tribunal, cette histoire de LP est une succession de malentendus. Il est de coutume que ce soit le chef d'une armée, ou un chef de lance ou de groupe qui fait la demande de LP pour tout le monde. C'est pourquoi je pense, l'habitude sans doute, que personne n'a répondu à la lettre de la douanière... personne sauf le chef de groupe qui était Dame Titine24. Elle avait répondu, expliquant leur présence et le fait qu'ils ne restaient pas, juste le temps de faire un aller/retour très rapide. Elle a demandé à la douanière si dans le cas d'un simple aller-retour il fallait quand même demander un LP. Hélas pas de réponse de la douanière (problème de pc ou connexion) et Titine a cru que sans réponse cela voulait dire... c'est bon, vous pouvez passer. Je vous le concède, c'était une erreur, elle aurait mieux fait de faire une demande au Prévôt. Et lorsque nous avons eu un nouveau courrier, là encore elle a répondu, ne comprenant plus rien. Dans la foulée ils étaient tous convoqués au tribunal. Enfin bon, on ne réécrit pas l'histoire. Le tout n'était-il pas qu'ils ressortent du duché rapidement ? Ils l'ont fait, allant aussi rapidement que leur permettait leur monture.

Les condamner juste parce qu'ils ont l'habitude de faire des demandes collectives, c'est un peu dur. Ce n'est pas comme s'ils étaient venus là en territoire conquis, se moquant des institutions. Dame Titine était en contact avec la douane, et Messire Adalberic et Dame Tancard se sont déplacés jusqu'au tribunal. Conscients après coup que la méthode ne fut pas la bonne, Dame Tancard a voulu faire un geste d'apaisement en dédommageant le duché pour les frais qu'ils ont occasionnés. C'est pourquoi elle a versé sous forme de don 50 écus pour tout le groupe. Je crois qu'elle vous a fourni la preuve de ce versement (voir procès Tancard).

Croyez-vous vraiment que des personnes mal intentionnées, faisant fi de nos lois et nos institutions se seraient inquiétés de la sorte ? Je ne pense pas.

Maintenant si malgré tout vous estimez que le montant n'est pas la hauteur du préjudice ou de la peine, je demande l'autorisation de verser le complément pour tout le groupe. Après tout, je me sens un peu responsable de la situation moi aussi. J'aurais pu prévoir et annoncer leur venue.

Voilà Messires, je crois que j'ai dit l'essentiel. Je vous remercie de m'avoir écouté, et j'espère que la justice sera se montrer clémente envers d'honnêtes gens.

Mes respects...

Cleus plie légèrement le genoux et baisse un peu la tête, fait un pas en arrière et va s'asseoir à sa place, attendant le verdict ou toutes questions que la cour voudra bien lui poser.

Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que d�après nos informations l�accusé n�est plus de ce monde ;

Attendu que nous ne pouvons condamner un mort ;

Relaxons feu Yaniko des charges qui pesaient contre lui et laissons son âme à la grâce de Dieu ;

L�audience est levée !

***Par Alberic de Marsac, le vingt septembre de l�an de grâce 1460***

Peine
Citation :
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Yaniko
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