Geekea

Casier Judiciaire de Geekea

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de septembre 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de septembre 1460
Procès instruit le 3 septembre 1460
Verdict rendu le 20 septembre 1460

Nom de l'accusé: Geekea

Procureur: Deedlitt
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: *La nouvelle procureur entre dans le tribunal déjà chargée de dossiers.
Après avoir lu la plainte etc, elle présenta son acte d'accusation.*

Votre honneur, permettez moi de vous faire état de cette affaire.
Messire Geekea, a fait son entrée en notre duché le 27 août 1460, en la belle ville de Bayeux.
Très bien que tout cela me direz vous� sauf que l'accusé n'a pas jugé bon de faire une demande laisser passer auprès des services de la prévôté, et c'est précisément ce qui nous amène ici.

En effet depuis le décret du 17 Mai 1460 il est interdit d'entrer en notre beau duché sans laisser passer, comme le dit très clairement le décret ducal suivant :

Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
"Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

� Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
"
Pour nous confirmer tout cela j'appellerai messire Phallus, douanier de Bayeux.

Ainsi nous rappelons à l'accusé qu'il peut faire appel à un avocat.

Faict le 3 septembre 1460 à Rouen, par Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, alors procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le temps avait passé*

Bien votre honneur, il semblerait que l'accusé se fiche de son procès et du tord qu'il a pu causé.
Aussi, et puisque cela est nous faire perdre notre temps, temps précieux, je requière 50 écus d'amende à l'encontre de l'accusé.

Fait le 11 Septembre 1460
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Procureur de Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Voici son témoignage :
Votre Honneur, Dame Procureur !

Le 31 août 1460 exactement, j'ai effectivement contrôlé l'accusé à son arrivée à Bayeux. Il ne possédait aucun Laissez Passer.
Je fus étonné de le voir arriver en notre ville, car il avait déjà été contrôlé la veille par la douane d'Avranches qui lui avait intimé l'ordre de faire demi-tour afin de quitter la Normandie.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons : Attendu que l�accusé ne daigne pas se présenter à la barre ;

Attendu que ce mutisme est inacceptable et ne fait qu�appuyer le témoignage de l�accusation et donc la culpabilité de messire Geekea ;

Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l'An de grâce 1460 a été transgressé ;

Déclarons l�accusé coupable du chef d�inculpation de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt-cinq écus, soit la moitié de la peine demandée par la procure ; Demandons au désormais coupable, dans l'hypothèse où ce dernier se trouve encore en Normandie de normaliser sa situation sous un laps de temps de deux jours sous peine de se voir de nouveau sous le joug d'une procédure en justice.

L�audience est levée !

***Par Alberic de Marsac, le vingt septembre de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.