sophia_amelia
Parcheminier
Nombre de messages : 59
Localisation : gascogne
Réputation : 0
Points : 165
Date d'inscription : 19/06/2010
 |  Sujet: getsumi/Gascogne/ haute trahison Dim 23 Sep - 20:35 | |
| - Citation :
 Duché/ Comté de Gascogne
[size=18]Procès ayant opposé Getsumi au Duché de Gascogne»
En date du mois de « aout» 1460
Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès »
En ce 31ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Getsumi et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Jolan.
Il est à noter en premier lieu dans cette affaire l'absence de réquisitoire de la part de l'accusation ainsi que de la dernière plaidoirie de la défense.
Néanmoins le témoignage fourni par le témoin de l'accusation étant recevable et malgré la plausible défense de l'accusé, avons décidé de déclarer Getsumi coupable de haute trahison.
En conséquence de quoi nous le condamnons à une amende de 50 écus et à ne plus mettre les pieds en Gascogne (bannissement) jusqu'au 1er octobre 1460.
Justice a été rendue.
Nom de l'accusé: gestumi
Procureur: Jolan
Juge: endymion
Acte d’accusation - Citation :
- « Acte d’accusation »
Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Getsumi,
humbles salutations.
Nous, Jolan de Vaucanson, procureur Gascon sous le règne de sa Grâce élue des urnes et reconnue par le roy, Estalabou de Vaucanson, allons vous présenter en ce 25 ème jour du mois de juillet de l'an mille quatre cent soixante, le cas de Getsumi.
En effet, Getsumi, ressortissant Angevin de la ville d'Angers, artisan de son état, se voit accusé par les autoritées Gasconnes de Haute Trahison.
Les faits sont simples.
L'accusé a été surpris, par les forces armées en défense ce soir là, à se révolter contre la mairie de Labrit en Gascogne, dans la nuit du 24 au 25 juillet 1460.
Or, la loi du coutumier* en vigueur dans le duché de Gascogne, dont voici l'article précis effreint, est claire :
Livre V - Op 5. Les révoltes
Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.
Comme preuve à ce dossier, j'invite le chef-maréchal, messire Lesolitaire, de garde cette nuit là, à venir témoigner à la barre.
Nous rappelons à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat** reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.
J'en ai fini Votre Honneur, la parole est à l'accusé.
( * http://chateaudegascogne.xooit.fr/f5-Recueil-legislatif-de-Gascogne.htm
** http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « Première plaidoirie de la défense »
Votre honneur,
Mesdames, messieurs de la Cour.
Bien le bonjour,
Je voudrais m�expliquer, il y a eu quiproquo !
je m'explique donc, je suis donc Angevins, je suis actuellement en voyage, par pure plaisir,et seul.
Je suis de passage ici, a Labrit, je m'y suis arrêté afin de récolter un peu de bois avant de prendre un bateau a Mimizan d'ici quelques jours. Et je n'ai nul envie d'avoir de problème face a un duché avant mon départ !
Cette soirée, j�étais à la taverne ... et je ne peux vous présenter de personne pour le prouver, vu que je n'y ai croisé encore personnes en quelques jours ...Donc j'étais en train de boire quelques chopines, quand un gros problème est survenu ! Il n'y avait plus de Bière ! Ni même de chopes propres ! Et je me suis donc empressé d'aller a la mairie pour en demander, c'est alors que des gardes m'ont arrêter, me débattant pour avoir une dernière bière, que je n'ai eut ...Je devais surement taper trop fort sur la porte, de plus il est complètement inutile de vouloir prendre une mairie seul, non ?
Voila pour vous expliquer qu'il y a eu mal compréhension !
Je ne suis qu'un simple voyageur, qui au passage essaye de vendre des produits, que je récolte ou commerce dans d'autres villes.
Votre Honneur, puis-je me retirer ?
/-- Regarde le Juge
(Explication HRP: Pure et simple mauvaise manipulation, alors que j'étais en trainde faire découvrir le jeu a un ami ... je suis vraiment navré.)
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « Réquisitoire de l’accusation »
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « Dernière plaidoirie de la défense »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 lesolitaire»
//--
C'était bien la première fois qu'il se trouvait du côté des défenseurs dans un cas de révolte envers l'autorité. Il eut une pensée émue pour Tikva au moment de venir à la barre pour témoigner.
--//
Votre Honneur,
J'étais de garde en cette nuit du 24 au 25 juillet 1460 en notre bonne ville de Labrit.
Je me trouvais dans mon bureau, à rédiger quelques courriers pour une contravention sur les ventes de bois lorsque j'ai entendu un bruit d'armures. Je suis donc monté sur les remparts et c'est là que j'ai vu l'armée de Koreldy qui venait vers Labrit. Je ne m'y attendais pas, je l'avoue. Je suis resté là à regarder ces hommes faire mouvement vers nos remparts.
Bien m'en a pris car ... c'est alors que j'ai entendu, derrière moi, à l'intérieur de la ville, un mouvement de personnes qui tentaient de prendre la mairie d'assaut !
Je suis descendu en toute hâte vers le bâtiment afin d'aider les gardes qui résistaient au mieux.
Après quelques échanges de coups, les malfrats se sont enfuis, plus de peur que de mal, mais dans le lot, j'ai reconnu très distinctement le dénommé Getsumi...
//-- Montre l'accusé du doigt
Après m'être assuré que les gardes n'avaient pas été blessés, je suis retourner dans mon bureau pour dresser rapport de tout ceci afin que cela soit porté devant la justice de notre Duché.
C'est ensuite que je suis allé voir le Procureur pour que ce procès soit lancé dans les meilleurs délais.
//-- Salue la Cour et retourne s'asseoir
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- « Verdict »
Peine - Citation :
- « Peine »
- Code:
-
[quote][center][img]http://i44.servimg.com/u/f44/13/94/24/67/etenda10.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté de Gascogne[/color]
Office de Justice « Rajouter le nom de la ville si le procès est lancé par une mairie » [/size][/b]
[i][size=18][color=darkblue]Procès pour « type de procès » [/color]
En date du mois de « mois » 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]
[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] « Nom »[/color]
[u]Procureur: [/u] [color=black]”Nom”[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]”Nom”[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] « Acte d’accusation »[/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] « Première plaidoirie de la défense »[/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] « Réquisitoire de l’accusation »[/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] « Dernière plaidoirie de la défense »[/quote]
[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°1 de la défense »[/quote]
[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] « Témoin n°2 de la défense » [/quote]
[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°1 de l’accusation » [/quote]
[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] « Témoin n°2 de l’accusation » [/quote]
[u]Verdict [/u][quote] « Verdict » [/quote]
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine » [/i][/size] [/color][/quote] [/list] une amende de 50 écus et à ne plus mettre les pieds en Gascogne (bannissement) jusqu'au 1er octobre 1460.[b]Note : Les « » sont bien entendu à retirer lors de l'archivage. | |
|
Accueil 
Rechercher 