Navis

Casier Judiciaire de Navis

Trouble à l'ordre public : Procès du mois d’Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d’août 1460
Procès instruit le 14 août 1460
Verdict rendu le 10 septembre 1460

Nom de l'accusé: Navis

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: *Dernier hommage de la journée pour l'ancien procureur*

A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Lizie alias Ef pour aujourd'hui^^.

A l accusée, Navis qui sera coupable.

*se câline la main et l embrasse avec une passion morbide*

En ce quatorzieme jour du mois d'aout de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre immonde tribunal normand.

Alors, cette fois ci on ne s arrêtera pas pour contempler ce fabuleux édifice, au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes danois et permet de distinguer l idiot du village normand de la miss élue à Fécamp.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Navis, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui de l acclimatation des plantes à leur environnement, de s être trouvée en défaut de laissé passé, en date du 30 juin de l an de Grasce 1460.

Elle n a pu, alors, présenter le précieux sésame au Messire stefblev, agent assermenté par le Duché de Normandie, Douanier de son état.

Cette attitude n ayant pour objectif que de signifier son insolence face à la grandeur de nos Institutions les plus fantasques. Des circonstances aggravantes seront donc retenues.

Le recensement effectué il y'a encore quelques jours, nous prouve que la ce jour, cette Dame était toujours en ville, et toujours en infraction.

J appellerai donc Messire stefblev, , pour nous préciser les méfaits.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues par Messire stefblev, s il le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard atterré du Juge, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon la Bâtonnière normande Dame Alizarine faisant la mise en accusation comme vous le voyez. Je suis donc en congés du poste de bâtonnier.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d�une révision devant la Cour d�Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d�Appel Royale est susceptible d�une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d�Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy

Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

Oui, c est un sacré merdier, alors bon courage !

Merci votre Honneur, la Cour, les Danois. Vous avez maintenant la parole Dame .

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bien le bonjour!

Alors comme vous dites, c'est un sacré merdier! D'autant plus qu'il y'a méprise!

*Navis voulait tant bien que mal éviter la prison, il faut dire que ces dernières expériences n'ont pas étaient très glorifiantes.*

Alors que je vous explique...je suis en visite chez ma tante Irella, pour me repentir de mes fautes! Oui je le confesse, j'ai fauté!

*Navis se tourne vers sa tante qui se trouve à proximité*

Dis tata, pourquoi tu tousses? Comme tu m�as dit. Il n�y a que moi qui peux traverser les frontières sans se faire remarquer. Comment veux-tu que je ne fasse remarquer ? Dis, voilà pourquoi je t'ai demandée de venir. C�est au sujet des vingt kilos de farine que tu m�as demandée de transporter à Avranches. Dis tata, pourquoi tu tousses?
Je te dis, je te parles de farine...elle comprend rien à ce que je dis...Farine ! F comme flouze. A comme affaires. R comme roublard. I comme interdit de séjour.. Elle comprend rien...Tata ? C�est stupéfiant...
Dis tata, pourquoi tu tousses? Oui. Il y a le douanier qui rigole. C�est bien la première fois que je fais rigoler un douanier. D�une façon aussi intelligente. Dis donc, alors, une petite anecdote, trois fois rien. Tu sais qu�ils ont analysé la farine...
Tata, pourquoi tu tousses ? Ca n�est pas de la farine! C�est du sel !

*Navis se retourne vers le juge*

M'enfin voyez bien que j'ai rien fait de mal! Je suis juste venue voir ma tante!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: **Hec arriva avec sa jolie robe de Procureur, celle ci lui allait à merveille. Entrant dans le tribunal il apercevait une tête connue. Il se retourne Brusquement vers l'accusée et son témoin***

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

N'avez donc vous pas honte de vos vils agissements? enfreindre la loi et mentir devant la Cour serait il une habitude?

Alors comme ça Irella votre niece n'a pas eut les informations?

***se retourne vers le greffier***

"GREFFIER,
apportez donc l'acte d'accusation à Dame Irella avec une paire de besicles et un peu d'eau. Sa vision doit être obstrue !"

(Rappel de l'acte d'accusation fait pas Alizarine
Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon la Bâtonnière normande Dame Alizarine faisant la mise en accusation comme vous le voyez. Je suis donc en congés du poste de bâtonnier)

En vue des témoignages et de la défense, la culpabilité de Navis n'est plus à Démontrer. Cette femme, que dis je ce monstre est venue sur nos Terres dans le seul but de la souiller par sa présence.

La défense de Navis est claire, ELLE se moque de la Normandie, ELLE pense certainement que c'est parce que son témoin est amie du Procureur qu'elle ne va pas devoir rendre de compte!
Dommage le Procureur c'est MOI!

Navis n'a pas jouis de l'assistance d'un avocat. Vu la gravité des faits et son comportement à la barre, cette dernière aurait dut.

***se tourne vers le juge***

Votre honneur,
Je vous demande de n'avoir aucune clémence dans cette affaire.
Nul n'est censé ignorer la loi, de plus, cette femme ***designe l'accusée du doigt*** était parfaitement au courant de nos loi c'est une évidence...une tante dans la Région et apparemment pas mal d'amis hautement placé. Personne n'a prit le temps de lui parler de nos loys? permettez moi d'en douter. Navis c'est elle excusée devant la Cour? point du tout !
Au lieu de cela Navis fait la discussion à sa tante...***sourit en direction de l'accusée***

Pour les raisons que j'invoque Votre Honneur, je suis contraint de demander une peine exemplaire...***pince ses lèvres***

L'accusation demande donc une amende sous forme de don s'élevant à 50 écus pour le Duché accompagné d'une peine de travaux forcés de 3 jours à la mine ainsi que le remboursement des frais de justice. Voilà comment doit être traitées les délinquant ici!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Irella

Citation :: Voici son témoignage :
Le bon jour Votre Honneur, Lize, dames, mes sires... Je suis Irella, pour ceux qui ne me connaitraient pas, je suis abbesse d'Avranches. Normande d'adoption depuis quelques lustres à Dieppe plus exactement.

Ma nièce Navis... Je me permets un petit aparté; Navis qu'il serait d'ailleurs de bon ton de ne point torturer ni envoyer à la mort pour le salut de nos âmes, et des vôtres en particulier.. Ma nièce Navis donc est en visite auprès de sa tante, moi même, si vous suivez bien. Nous sommes toutes deux de la famille de Sélènes. Sachant que je m'installais à Avranches, elle est venue me soulager aux travaux des champs, aux carrés de plantes médicinales que je fais pousser au presbytère, à la tonnellerie, à l'occasion...

*Irella se tourne vers Navis et lui sourit, se tourne vers la cour et continue:*

Sa fougue, sa jeunesse, sa soif de liberté l'auront fait oublier qu'il n'est pas autorisé partout de mettre un pied devant l'autre sans avoir des ennuis.

Elle n'a pas de sauf-conduit pour circuler en Normandie? ... Pas grave, elle ne circule pas. N'est-il pas trop tard pour lui en faire un?

*Irella scruta le juge d'un air candide.*

Est ce bien normal que Navis n'ait droit à un avocat?

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Voici son témoignage :
Mesdames et messieurs les membres de la cour.

Qu'ajouter de plus? Tout a été reconnu...

J'aimerais juste, dans cette affaire que l'accusée paye pour le temps passer par mes soins à la surveiller et à la prévenir sans qu'elle en tienne compte, qu'elle adresse une demande de LP en bonne et due forme pour régulariser sa situation et que 'lenvoie de sa part d'une lettre d'excuse serait appréciée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que l�accusée est bien présente au- devant de nous malgré l�utilisation d�un verbe à tout le moins provocateur ;

Attendu que les arguments de l�accusée ainsi que ceux de dame Irella, Abbesse de son état, sont récusables en ce que ¹le lien de parenté ne saurait constituer un élément de dédouanement ; de fait, s�il est constant que l�abbesse d�Avranches est bien normande, cela n�est nullement le cas de sa nièce, dame Navis ; en ce que ²le fait que l�accusée ne se déplace point au sein du territoire de Normandie n�enlève en rien sa culpabilité dès lors que la transgression de la frontière sans laisser passer en bonne et due forme est bien consommée. Rappelons³, enfin, que l�accusée a eu la possibilité de s�exprimer au sein de ce tribunal, ses droits n�ont donc point été bafoués et il ne tenait qu�à elle de quémander la présence d�un avocat ;

Attendu que le témoignage de l�accusation confirme la culpabilité de l�accusée ;

Attendu en conséquence que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a été bafoué ;

Déclarons damoiselle Navis coupable de trouble à l�ordre public et la condamnons à une amende de dix-huit écus ; faisons savoir à la procure que la demande formulée par cette dernière est disproportionnée et ne répond, en aucune manière, aux faits présentés dans le cas d�espèce.

Pour terminer, nous invitons instamment la désormais coupable, dans l�hypothèse où cette dernière se trouve encore sur le territoire de Normandie, a régularisé sa situation dans un laps de temps de deux jours. Ce délai passé, pourra lui être reproché son refus explicite de suivre les injonctions de la justice Normande.

L�audience est levée !

***Par Alberic de Marsac, le dix septembre de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.