Valene Archiviste
Nombre de messages : 197 Localisation : Fécamp Réputation : 0 Points : 365 Date d'inscription : 11/07/2012
| Sujet: Enairod Mar 11 Sep - 17:51 | |
| Casier Judiciaire de Enairod - Trouble à l'ordre public : Procès du mois d'août 1460
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Valene Archiviste
Nombre de messages : 197 Localisation : Fécamp Réputation : 0 Points : 365 Date d'inscription : 11/07/2012
| Sujet: Re: Enairod Mar 11 Sep - 17:56 | |
| - Citation :
Duché de Normandie Office de Justice
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de Août 1460 Procès instruit le 8 août 1460 Verdict rendu le 2 septembre 1460
Nom de l'accusé: Enairod
Procureur: Alizarine Juge: Alberic
Acte d’accusation - Citation :
- *prend une gorgée de calva dans sa fiole*
A Messire le Juge Alberic et a la cuvée Phooka qui fait un rappel en force ces temps ci après la découverte de Frobbie.
Phooka un duc et un Dieppois!! Un qui en avait dans les..
* tente de se concentrer*
A l accusé,Enairod.
En ce huitième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'ouvre un joli procès* hips* pleins de bubulles et de bonheur dans ce tribunal normand. Rhoo le calva de Phooka me fait hipser zut alors!
* tente de retenir sa respiration les hips c'est comme le hoquet paraît il*
L'accusé Enairod, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands ni dans ceux des joueurs de soule défiguré, a été trouvé en défaut de laissé passé, à Dieppe, en date du 31 juillet de l an de Grasce 1460.
Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame a l'agent , Titepeste.
J appellerai donc Titepeste, qui partagera sa barre avec Damoiselle Constance , * hips* Super Prévôt de Normandie, pour nous préciser la * hips* nature précise des méfaits constatés.
* prend une grande respiration et se lance dans une diatribe rapide*
Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère pertinent.
Je rappelle le texte de loi qui est consultable en place publique.
Citation: Livre X : Décrets Ducaux divers et variés Fermeture des frontières
Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie, Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Qu il soit sut qu au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande, Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché, Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout, Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.
Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt. Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.
Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.
Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilaaaaaaaaaa
* hourra pas de hips elle respire doucement met la main devant la bouche étouffe un hips avant de reprendre*
Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller de la participation comme mécène pour la mise en place de la ligue des bourreaux heureux jusqu'à.. selon le bon vouloir du juge.
Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.
Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d une révision devant la Cour d Appel Royale.
Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d Appel Royale est susceptible d une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.
Citation: De la source des verdicts et de lappel au Roy Les verdicts de la Cour d Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
* hips*
* Et zut elle avait presque réussit*
La parole est a la défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.
Je reprend cette affaire, à ce que nous pouvons constater, Dame Alizarine n'est pas en état de continuer cette affaire. La vignasse aura eu sa peau. Pauvre femme, pardonnez son état de délabrement...
***il sourit et se retourne vers la chaise la désignant du doigt***
Encore un étranger qui vient souiller nos terres, qui ne respecte rien, ni nos Institutions, ni nos officiers, ni même les villageois qui l'on accueillis.
Pas de défence, nous le considèront donc comme coupable. D'ailleurs sa culpabilité a été prouver par Titpeste.
Bref Votre honneur,
Nous demandons 70 écus d'amende versés par Don au Duché accompagné du remboursement des frais de justice et de 5 jours de travaux forcés à la mine d'or de Dieppe. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste - Citation :
- Voici son témoignage :
Moi, Titepeste, douanière de Dieppe témoigne que l'accusé Enairod est entré à Dieppe sans Laissez-Passer le 31 juillet 1460. Le jour même, il fût informé de l'irrégularité de sa situation et enjoint à la régulariser auprès de notre Prévôt. Il ne répondit jamais à la missive de la Douane et est à ce jour toujours recensé à Dieppe.
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :
Attendu que la culpabilité de l�accusé semble avérée ;
Attendu, toutefois, que ce dernier n�est plus de ce monde ;
Relaxons feu messire Enairod des accusations qui pesaient contre lui et laissons son âme entre les mains de Dieu. L�audience est levée !
***Par le juge Alberic de Marsac, le deux septembre de l�an de grâce 1460*** Peine - Citation :
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