Liliola

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 10 Août 1460
Verdict rendu le 17 septembre 1460

Nom de l'accusé: Liliola

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

* Un des points du programme qu'elle avait défendu lors des ducales était que être saoul en Normandie était un bienfait. Cela avait posé quelques émois aux bien pensants pour ne pas dire pire*

Vous voulez du calva monsieur le juge? Faut qu'on s'entraîne y'a des concours en la matière. Bon bon d'accord sobre , droit... ennuyeux.

* ne dit on pas raide comme la justice ou quelque chose du genre?^^*

L'accusé est Liliola. Oui on la voit aussi a cause d'un Lp a côté.Mais la c'est autre chose.

En ce dix septième jour du mois d'août de l'an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre tribunal normand.

Il n'est pas encore tomber sous le drapeau rose. Normal on est en vacance depuis deux trois jours c'est la paix. Plus de vent dans les couloirs.

Liliola, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur la liste des gens a faire taire, est accusé de s être trouvée un logis en Normandie et avoir pris la nationalité Normande sans en demander l'autorisation, en date du 9 août de l an de Grasce 1460.


J appellerai donc le douanier violene qui a remarqué le délit, pour nous préciser les tenants et aboutissants de l'affaire.

Les explications, effectuées par missive, seront lues par cette dame, se elle le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence a la méchante installation qui ne suit pas les règles de l'art.


Citation:

Livre X : Décrets Ducaux divers et variés

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation:

- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.


- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .


- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.



Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

Voilà.

Je rappelle à l accusé qu ielle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à quelques journées en prison.

Je rappelle à l accusé quelle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l'appel au Roy

Les verdicts de la Cour d'Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

bon courage !
La parole est a la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Hec regarda à gauche puis à droite, personne, toujours la même.

Mais ce n'est pas possible, nous sommes envahis par les étrangers!
Et en plus celle ci n'a même pas la décence de se presenter devant le tribunal. Ne savent ils pas qu'en faisant les morts ils paient plus?
Bon allez 50 écus a verser sous forme de don pour les frais de justice, on m'a dit que l'accusée était une pauvre fille à moitié à poil...

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne

Citation :

Voici son témoignage :
Bonsoir,

je confirme Liliola Rodez Comté de Rouergue Retraite 6 75 Vag => Sans LP ,Arrivé le17 Juin1460.c'est mis en retraite le 18 Juin 1460,partie le 9 Août 1460.
Liliola Lisieux Duché de Normandie (Domaine Royal) 6 79 Vag Naturalisation sans autorisation

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons : Attendu que l�accusée brille par son absence au sein de ce tribunal ;

Attendu que ce mutisme tout-à-fait irrespectueux ne fait qu�appuyer le témoignage de l�accusation et donc la culpabilité de dame Liliola ;

Attendu que le décret en date du 9 Avril de l'An de Grasce 1460 a été transgressé ;

Déclarons l�accusée coupable du chef d�inculpation de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de 18 écus.

L'audience est levée !

***Par Alberic de Marsac, le dix septembre de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois d’Août
Procès instruit le 14 Août 1460
Verdict rendu le 10 septembre 1460

Nom de l'accusé: Liliola

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Aujourd'hui membre de la cour je voudrais rendre un hommage tout particulier a un ancien procureur.Messire Ephear. Cet homme a été déclaré mort et sa soeur est en deuil. Aussi pour cette journée je vais faire toutes mes mises en accusations comme il le faisait alors.
J'espère que ma voix ne flanchera pas.

* Les larmes aux yeux la procureur tente de se mettre dans la peau de ce personnage si atypique*

A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Lizie.

A l accusé,Dame Liliola, qui sera coupable.

*se câline la main et l embrasse avec une passion Ardente*

En ce quatorzième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir encore et toujours les portes de notre truc qui sert de tribunal normand.

* sourit en se rememorant les insultes que Ephear envoyé*

Alors, pour ceux qui n ont pas eu cette occasion, faisons état de ce fabuleux édifice, au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes germains et permet de distinguer le chant du coq normand de celui du voyageur brigandé.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Dame Liliola, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui du registre de la minéralisation des denrées périssables, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Bayeux, en date du neuf août de l an de Grasce 1460.

Elle n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier, Violene.delacalonne, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc Violene.delacalonne, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard indifférent du Roy, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon ne pouvant pas être procureur et avocat de la défense..

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy
Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

Vive le Phookaisme, vive la mort!

Et, bon courage !

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

* fait un sourire fière de sa prestation *

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Seconde affaire, récidive!

L'accusée ne comprend donc pas les missives, la pauvre est certainement illettrée. Cette fois ci je demanderai plus de fermeté Alberic.

***Il hocha la tête de haut en bas et alla se rincer la buche avec un peu d'eau.***

Cette ignoble femme ne respecte pas nos loys, encore moins nos institutions, elle recidive, nous lui ferons passer cette envie. Je demande 3 jours de prison, 50 écus d'amende à verser sous forme de don accompagné du remboursement des frais de justice soit 10 écus de plus.

J'espere votre Honneur que vous trouverez la justesse. C'est à vous.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Violene.delacalonne

Citation :

Voici son témoignage :
Bonjour,

je confirme Liliola Rodez Comté de Rouergue Retraite 6 75 Vag => Sans LP ,Arrivé le17 Juin1460.c'est mis en retraite le 18 Juin 1460,partie le 9 Août 1460.
Liliola Lisieux Duché de Normandie (Domaine Royal) 6 79 Vag Naturalisation sans autorisation

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie, décidons :

Attendu que l�accusée brille par son absence au sein de ce tribunal ;

Attendu que ce mutisme est inacceptable et ne fait qu�appuyer le témoignage de l�accusation et donc la culpabilité de dame Liliola ;

Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l'An de grâce 1460 a été transgressé ; Déclarons l�accusée coupable du chef d�inculpation de trouble à l�ordre public et la condamnons à une amende de 18 écus ; faisons savoir notre incompréhension face au réquisitoire de la Procure ; cette dernière mentionnant la présence d�une récidive, rappelons à cet effet qu�une récidive suppose la commission d�une première infraction analogue à la seconde. Qu�en l�espèce, cela ne semble nullement être le cas. En conséquence, la demande de peine formulée par la procure nous apparait comme disproportionnée et ne peut être retenue.

L�audience est levée !

***Par Alberic de Marsac, le dix septembre de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.