Arthus

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit 7 Juin 1460
Verdict rendu le 12 juillet 1460[/size]

Nom de l'accusé: Arthus

Procureur:
Trixolas
Juge: Aryanha



[quote]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que le procureur s'est chargé de l'enquête en bonne et due forme avec preuve à l'appui,

Attendu qu'à ce jour l'accusé ne daigne pas se présenter devant notre Cour et qu'il préfère la fuir,

attendu que la fuite et le silence aggrave son cas et signe ainsi ses méfaits,

En vertu de notre coutume,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés et le condamnons à 3 jours de prison.

Que la geôle lui soit profitable à la prise de conscience de ses actes !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 12 juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Messire Arthus comparait ce jour du 11 juin de l'An de Grace 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de brigandage avec vol sur la personne de Jason_de_vissac.

En effet, le prévenu a détroussé Jason_de_vissac dans la nuit du 6 au 7 juin de cette même année entre Moulins et Nevers le délestant, d'après sa déposition, de 34 miches de pains , 2 fruits et 84 écus .

La victime a porté plainte auprès de nos services et a formellement reconnu l'accusé.

Ainsi, en vertu de notre coutume, Arthus s'est conduit véritablement comme un malandrin sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d'être celui d'un bon père de famille !
Si toutes les personnes s'autorisaient à utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n'oserait sortir de chez soi !

J'accuse donc Arthus de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé et volé Jason_de_vissac.

Le vol et le brigandage sur les terres de Bourgogne sont punissables et passibles d'un emprisonnement et d'une amende.

L'accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Garwael, Angelyque, Aryanha, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout autre avocat de l'ordre du Dragon.

La parole est à la défense !


*Le 11juin 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Je ne vois rien de plus à ajouter, l'accusé ne se manifestant pas.
Je requiers donc à son encontre une peine de prison de 3 jour ainsi qu'une amende de 50 écus pour ce brigandage sur les routes de notre duché.

Dernière plaidoirie de la défense

[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée