Serguei.novgorod

center]Procès de Serguei.novgorod

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Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Juin 1460 Relaxé

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juin 1460
Procès instruit 24 Juillet 1460
Verdict rendu le 26 juillet 1460[/size]

Nom de l'accusé: Serguei.novgorod

Procureur:
Trixolas
Juge: Aryanha

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Accusé levez vous !

En voilà des manières !

Ne savez-vous point que notre Duché, la Bourgogne, reconnait l'Eglise Aristotélicienne et Romaine comme sa religion officielle ?

Voilà un bien grand vice de s�adonner à la luxure dans une taverne, où nombre de personnes passent, un vice qu�un bon père de famille n�aurait point !

Considérant que cet acte n'est point un délit s'il n'est pas renouvelé dans l�avenir.

Moi, Aryanha, Juge de Bourgogne, ne vous condamne pas pour trouble à l�ordre public.

Mais, je considère que si jamais vous vous permettez quelques autres actes de luxure en publique, je vous condamnerez ! Donc ceci est un avertissement !

Justice est rendue !

Fait à Dijon, ce 26 juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, duchesse de Bourgogne.

Acte d'accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la Cour,

Messire Serguei.novgorod comparait ce jour du 28 juin de l'An de Grace 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de troubles à l'ordre public.

En effet, le prévenu a été surpris le 24 juin de cette même année, dans la taverne municipale de Mâcon, en plein péché de chair, en compagnie des dames Drusilia et Ode.. .
Mère Tullia qui les a pris sur le fait et en a été grandement choquée viendra en témoigner devant la cour.

Toujours est-il qu'un bon père de famille ne s'adonnerait jamais à de telles pratiques, dans un lieu public qui plus est.
D'autant plus qu'il me faut vous préciser que ces personnes ne sont pas mariées.

Votre honneur, si tous les bourguignons agissaient de la sorte, notre duché en pâtirait grandement, qui deviendrait un lieu de non droit dans lequel tous les vices pourraient s'exprimer.

J'accuse donc Messire Serguei.novgorod de trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est passible d'une amende et d'une peine de prison.

L'accusée peut être assistée lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement Maîtres Garwael, Angelyque, Aryanha, Gautier.de.vaisneau, Charles_dubois ou tout autre avocat de l'ordre du Dragon.

La parole est à la défense !

*Le 28juin 1460
Trixolas
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Lourd, massif, fier colosse russe, Sergueï fit son entrée au tribunal, muni de sa convocation. Se rendant à la barre quand il y fut invité, il prit la parole :*

A la Cour, salut.

C'vous qu'm'avez envoyé ça, paraît, 'lors j'viens. J'bien écouté c'qu'il a dit, le type d'avant, là, le Pro cureur, ou j'sais pas trop, et y a deux trois choses qui m'surprennent.

D'jà, un acte d'accusation, pensez bien que j'me suis renseigné, c'doit comporter la citation exacte d'l'article de loi qui a été enfreinte, soit la suivante :

''Art. 422-2 � Du trouble à l�ordre public
Le trouble à l�ordre public est défini comme le fait de déstabiliser les institutions du duché de Bourgogne, ses représentants, ses résidents, ou tout organe de la vie civique. ''

Et c'vot' codex, hein, pas l'mien. J'l'ai pas entendue, c'te citation, dans la bouche du pro cureur. Et si j'me trompe pas, c't'un vice de forme.

Ensuite, avant d'décrire les faits qu'on m'reproche, j'tiens à dire que dans les personnes présentes c'jour-là, y avait pas Ode, on l'a confondue 'vec une aut' d'mes amies, mais c'tait pas elle. Deuxième vice de forme.

Pour finir, l'seul pêché d'chair qu'j'ai commis à Mâcon en taverne, c'est l'fait d'grailler un bout d'viande. Quand c'te dame est entrée, une amie 'tait d'ssus mes g'noux, c'tout. Comme ça a l'air d'êt' une curetonne, j'lui ai proposé d'la r'joindre, pour l'emm*rder un coup.

C'tait pas bien méchant, pis d'toute façon, l'pro cureur, il a beau être doué en nettoyage de part son statut, faudrait qu'il dépoussière ses procédures, parce qu'un vice de forme, c'est d'jà r'laxe, lors j'doute pas qu'deux, c'pareil.

Merci d'me laisser r'partir libre, j'signale au passage que j'mine tout l'temps pour vous, ce s'rait sympa d'arrêter d'casser les pieds aux voyageurs.

Sur ce, j'pense qu'j'ai tout dit. Ah si, une dernière chose, j'espère qu'on va pas nous proposer d'peintures, hein, vu qu'c'est illégal.

*Et Sergueï de regagner sa place, sans plus un mot.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire,
nul vice de procédure n'est à déplorer dans l'acte d'accusation, je vous rassure.
On vous aura certainement mal renseigné...
Voilà bien longtemps que la Bourgogne n'est plus soumise au codex mais à la Coutume.

Je gage que vos informateurs sauront vous expliquer de quoi il retourne. Dans le cas contraire, tout est affiché et à disposition du public en gargote.

Votre honneur, l'accusé ne nie pas les faits reprochés.
Il ne cherche qu'à tenter d'invalider ce procès pour des motifs fallacieux.
Toujours est-il que le témoignage de Mère Tullia est sans appel.

Un bon père de famille ne se comporterait assurément pas de la sorte.
En vertu de quoi je réclame une peine de deux jours de prison et une amende de 50 écus à l'encontre de ce triste sire pour avoir troublé l'ordre public

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Tullia à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*La jeune vicaire s'avança alors, puis entama son témoignage.*

Madame le juge, monsieur le procureur,

Je suis aujourd'hui, en effet, devant vous pour témoigner des faits survenus dans la taverne municipale de ma bonne ville de Mâcon, faits marquants et choquants que je ne pourrais jamais sortir de ma mémoire, à mon plus grand désespoir.
Tout d'abord, sachez que je ne suis pas procédurière, et que si j'ai tenu à porter plainte ce n'est pas par plaisir, mais bien par devoir. Oui, car c'est le devoir de n'importe qui que de rapporter à la justice les agissement malsains de malotrus qui mettent en péril notre morale.
Enfin, pour en revenir aux faits, voici ce qui s'est passé :

Alors que je revenais de l'église où j'avais oublié mon livre des Vertus, j'ai vu qu'il y avait du monde dans la taverne municipale, et y suis donc entrée. La scène qui se présenta alors devant moi me grava à jamais.
Deux femmes et un homme, dans une relation assurément hors-mariage, s'adonnaient au vice et à la luxure, à peine gênés par ma présence. Concernant ces personnes, j'aimerais rectifier un point. Il semblerait que je me sois trompée en accusant dame Ode.., je l'ai apparentée à la véritable pécheresse, je m'excuse donc pour cela et espère qu'elle comprendra. Sinon, je confirme avoir bien surpris Serguei.novgorod, que je connaissais déjà, et Drusilia dont on m'a donné l'identité après les faits. Il reste donc malheureusement une personne que je ne peux identifier...
Lorsque j'ai essayé de ramener ces personnes à l'ordre, je n'ai eu droit qu'à des moqueries, et même en les menaçant de prévenir le maire. D'ailleurs, ils ont ouvertement raillé ce dernier en déclarant ne pas le craindre, et en osant même se demander s'il serait d'accord pour s'adonner au vice avec eux... Je suis alors partie aussi vite que je suis venue, suis retournée à l'église afin de prier pour ces âmes égarées, puis je suis rentrée chez moi.

Voici tout ce que j'ai à dire