Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -33%
Trottinette électrique pliable Ninebot E2 E ...
Voir le deal
199 €

 

 Braise

Aller en bas 
AuteurMessage
lenada
Archiviste
lenada


Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

Braise Empty
MessageSujet: Braise   Braise EmptyLun 10 Sep - 23:45

Procès de Braise



  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois de juillet 1460 Arrow Coupable
Revenir en haut Aller en bas
lenada
Archiviste
lenada


Nombre de messages : 315
Réputation : 0
Points : 629
Date d'inscription : 07/06/2011

Braise Empty
MessageSujet: Re: Braise   Braise EmptyLun 10 Sep - 23:56

Braise Bourgo46
Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers


Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juillet 1460

Procès instruit 21 Juillet 1460
Verdict rendu le 31 juillet 1460[/size]

Nom de l'accusé: Braise

Procureur:
Arthhur Pendragon

Juge: Le Prince Charlemagne de Castelmaure


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Prince Charlemagne de Castelmaure, fraîchement nommé Juge, avait à coeur de rendre une justice sans commune rigueur. C'est donc rapidement qu'il avait pris connaissance des dossiers en souffrance, et s'était chargé de faire conclure ceux qui pouvaient l'être, dans un jugement qu'il voulait impartial et droit.
Assis et trônant au dessus de la Cour de Justice de Bourgogne, le juge rendit son verdict : le premier qu'il espérait d'une longue lignée.*

"Vu que la prevenue reconnait les faits et que l intention de brigander reussit ou non est puni tout pareillement en Savoie .

Je condamnes donc la prevenu a 3 jours de prison cela lui donnera un peu de repos et de temps pour soigner ses soit disant blessures .

Pour la Savoie

A Chambery le 6 septembre 1460

Maitremars de la Frasse , Juge de Savoie."

Gardes. Faites appliquer.

*Shbam*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Citation :
*Et voici l'acte d'accusation de la 2éme Brigande, Arthur se leva de nouveau*

Vostre Honneur, Mesdames, Messieurs les membres de la cour,

Je vais vous lire de vive voix l'acte d'accusation de la procure de Savoir à l'encontre de Dame Braise :

"Cher Juge, Haute Cour de Justice,

Nous sommes réuni devant cette cour aujourd'hui pour mettre devant les faits accomplis le criminel dénommé Braise. En effet, cette personne a odieusement tenté de délester, en compagnie d'un autre voyou, dame Biandya qui les a débouté. Toutefois, le crime ne doit pas rester impuni même si rien ne fut voler à la victime !

Voici les preuves apportées par la victime :

28-06-2012 04:06 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Algonde et de Braise (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Rappelons à présent le texte de loi qui réprime les actes de brigandage :

3.2.3-Du brigandage
Toute personne s�appropriant frauduleusement du bien et pour ce faire usant de violence sera poursuivie et condamnée pour brigandage.
Tout contrevenant encourra une forte amende ainsi qu�une peine de prison proportionnelles à la gravité de son méfait, à cela s�ajoutera l�obligation pour l�auteur de l�infraction de dédommager la victime de la valeur du litige, une indemnité supplémentaire pourra être prononcée par le Juge.

C'est pourquoi, aujourd'hui, je vous demande de faire justice et, au nom de la victime et de la Savoie, de condamner cette tentative répréhensible pour que jamais elle ne se reproduise !

Merci votre honneur. Je laisse la place à la défense. "

La parole est donc à la défense.

*Et de nouveau le procureur alla s'asseoir*

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je remercie monsieur le procureur de me donner l'honneur de m'expliquer devant cette illustre assemblée.

Tout d'abord, je tenais à clarifier les faits : dame Biandya n'était pas seule, mais accompagnée. Cela me semble important à préciser, car perdre à deux contre deux, c'est déjà assez humiliant dans notre profession, mais le procureur tente de nous faire passer pour des buses en laissant entendre qu'à deux, nous ne sommes pas parvenues à bout d'une seule personne. Je tiens aussi à préciser que notre tentative n'avait rien de particulièrement odieux, mais qu'elle était conforme aux règles en vigueur dans le monde du brigandage.

Ensuite, comme nous le rappelle gentiment le procureur, nous avons fait chou blanc. Il va donc de soi que l'article qu'il cite sur le brigandage ne s'applique absolument pas dans notre cas, puisqu'il parle de «personne s'appropriant frauduleusement du bien». Or, nous ne sommes rien approprié du tout ! Le procureur lui-même l'a souligné ! Comme le dit le dicton, «citer une loi, c'est bien, mais la comprendre, c'est mieux».

Ceci dit, je me défends, mais je ne suis pas dupe. Il est évident qu'aucun procureur digne de ce nom ne commettrait une faute aussi grossière. Il tente simplement de faire la publicité de notre échec à tout le duché pour transformer une humiliation privée en une humiliation publique. C'est de bonne guerre, nous ne lui en voulons pas !

Comme les plaisanteries les plus courtes sont les meilleures, je demande logiquement la relaxe.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Arthur prit le temps de sortir le vélin ou pouvait se trouver le réquisitoire du procureur de Savoie, une fois fait il se mit devant l'assemblée pour le lire*

Voici le réquisitoire du procureur de Savoie :

Cher juge, Honorable cour de justice,

Etant donné que l'accusé ne contredit pas les faits et qu'il les précise même quant à la présence d'une autre personne, je ne tergiverserai pas sur l'accusation.

Toutefois, il est bon de préciser que si le larcin n'existe pas, la tentative est tout autant interdite et pour cela, la loi sur les violences physiques entre en vigueur dans ce cas.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Braise à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Je suis surprise que le procureur ait mis autant de temps pour fournir un réquisitoire aussi mauvais. Passons encore sur le fait qu'il essaie de faire passer pour un «complément» un changement complet de chef d'accusation : de brigandage à violence. Mais aucune preuve n'est apportée sur cette prétendue violence. Tout au plus, on suppose vaguement qu'il a dû en être ainsi parce qu'on imagine pas les choses autrement. Pire encore, c'est la plaignante qui devrait être poursuivie, puisqu'il est clairement fait mention dans l'acte d'accusation que ma s�ur et moi sommes repartie en boîtant. Ne boîtant pas de nature, la preuve est faite que la plaignante m'a porté des coups violents.

Je pourrais évidemment porter plainte contre elle, mais je m'en abstiendrai. Devant la confusion du chef d'accusation, qui changerait certainement de nouveau si le procureur avait une troisième intervention, et devant l'absence évidente de preuve à charge contre moi, je demande logiquement la relaxe.
Revenir en haut Aller en bas
 
Braise
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Nord :: Duché de Bourgogne :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: