Lys_

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit 21 Juillet 1460
Verdict rendu le 31 juillet 1460[/size]

Nom de l'accusé: Lys_

Procureur:
Arthhur Pendragon
Juge: Aryanha

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Aryanha écoutait l�acte d�accusation, les plaidoiries, réquisitoires et témoignages. Elle soupira�un peu, beaucoup, lissa sa robe�quelques plis indésirables. Puis annonça :*

Accusé levez vous !

Monsieur le procureur, je ne vois pas en quoi le procès précédent de l�accusé entre en compte pour une récidive, il n�y pas de récidive de brigandage, donc je ne tiendrai pas compte de la récidive.

Attendu que l�accusé a bien été reconnu par sa victime ici présente lors de son délit, que la plainte a bien été déposée auprès de nos services, que l�accusé a été appréhendé,
Attendu que les preuves de ces méfaits sont indiscutables,
Attendu que l�accusé a donné réponse négative au courrier de la Cour pour un arrangement à l�amiable, ce qui encourt une circonstance aggravante, courrier archivé dans le bureau du procureur dans le dossier *Lys_TAOP-1 3/07*,
Attendu que la somme dérobée reste importante, je retiens un montant d�environ 200 écus en comptabilisant les écus et les marchandises,

En vertu de notre coutume,

Nous, Aryanha, juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits reprochés.

Constatant que la bourse de l�accusé s�élève à une somme d'une centaine d'écus (104 écus), et que l�accusé détient épée et bouclier, dont la valeur vénale s�élève au minimum à 220 écus,

Nous, Aryanha, Juge de Bourgogne, condamnons l�accusée à une amende de 200 écus et une peine d�emprisonnement de 3 jours.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le31 juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Après avoir rédigé dans son bureau l'acte d'accusation, il se leva, racla sa gorge et le lit d'une voix forte et claire.*

Votre Honneur, mesdames et messieurs, membre de la cour,

Sieur Lys_ comparait en ce vingt-et-unième jour de juillet de l'an 1460 devant cette Cour afin de répondre au chef d'accusation suivant : trouble à l'ordre public.

En effet, l'accusée s'est rendue coupable d' une agression accompagnée d'un brigandage à l'encontre de sieur Louis Philippe de Fonchâteau dans la nuit du neuf au dix juillet de cette même année, sur les chemins menant à la ville de Dijon. Comme le veut la Coutume et la Procédure en cas de brigandage, la victime, sieur Louis Philippe de Fonchâteau a déposé plainte auprès de la Procure. J'ai personnellement mis cet individu en procés il y a peu de temps, non pas pour les mêmes faits, mais pour le même délit ! le sieur Louis Philippe de Fonchâteau l'a formellement reconnu lors de son premier passage devant cette cour.

J'aimerai porté l'attention de la cour sur le fait que l'accusé ici présent a laissé pour pratiquement mort sa victime en lui dérobant :
- une charrette d'une valeur unitaire de 126,00 écus
- cinq miches de pain d'une valeur unitaire de 6,31 écus (au total 31,55 écus)
- cinquante et un écus d'arriérés de salaire des mines champenoises

Sieur Lys_, je vous accuse une nouvelle fois de trouble à l'ordre public pour brigandage et de récidivisme !

Sachez que cet acte est passible d'emprisonnement et d'une forte amende.

J'appellerai la victime, messire Louis Philippe de Fonchâteau à la barre, pour venir nous livrer son témoignage.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Charles_dubois, Trixolas , Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à présent à la défense !

Arthur Pendragon,
Procureur de Bourgogne

*Puis le Procureur vida un verre d'eau en quelques gorgées après s'être assis à sa place.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Messieurs bonjour.
Je sire Lys. Je ne suis pas quelqu'un de malhonnête. Je veux juste aider mon prochain. J'étais en train de me reposer sur un chemin non loin d'ici quand j'ai aperçu ce pauvre homme qui arrivait à peine à avancer avec sa charrette presque vide. Je me suis dis que je pouvais l'aider à tracter son matériel. J'ai alors bondit sur le chemin, et là à ma surprise la plus totale il est tombé raide mort. Le bougre ne bougeait plus.
Voiyant cette charrette je ne pouvais pas la laisser ici. J'avais faim et je suis donc parti avec la charrette pour pouvoir m'acheter de quoi manger. Si je n'étais pas parti avec un autre l'aurait fait, alors autant que ce soit moi qui en profite.

Merci a vous de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*le jeune procureur se leva de nouveau*

Merci à sieur Louis_philippe pour son témoignage.

*puis se retourne vers la cour*

Je vois que le Sieur Lys_ ne manque pas de culot .... Raconter une histoire de la sorte face a sa victime en plus !
J'aimerai rappeler a la cour que messire Lys_ a été reconnu coupable il y a encore quelques jours de trouble à l'ordre public pour s'être révolté a la mairie de Joinville. Bizarrement il a tenu le même discours, un discours d�innocence ... alors qu'il ne l'est pas.

*puis se retourne vers l'accusé*

Messire Louis_philippe a été battu et laissé pour mort sur les routes par vos soins, par vos coups, vous lui avez dérobé sa charrette ...

*Et devant madame le Juge*

Compte tenu de la gravité des événements et du récidivisme de Messire Lys_, je demande la condamnation suivante : 3 jours d'emprisonnement pour son statut plus 1 jour de plus pour récidivisme, le remboursement intégrale de ce qu'il a dérobé et des excuses publique à messire Louis_philippe.

Que justice soit faite de nouveau.

*Arthur alla s'asseoir puis écouta la suite des événements*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Louis_philippe à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Louis Philippe avait reçu une missive du tribunal lui indiquant que le procureur avait entamé une poursuite contre l'ignoble Lys... Il s'y est donc rendu et lorsque vint son tour, il prit la parole.

Votre honneur, Messire le Procureur, sieur Lys, je vous salue.

*Il regarda l'accusé quelques secondes et repris.

L'homme qui est assis sur cette chaise, ou la bête je ne sais plus trop vu son comportement, m'a agressé alors que je rentrai tranquillement chez moi, à Dijon.

Je m'explique. Après avoir souffert d'une blessure grave, je me suis remis à Langres et consultait chaque jour le médicastre afin de savoir quand je pourrai partir au plus tôt. Ce jour venu, j'entrepris, encore un peu faible, de partir vers ma petite propriété de Dijon. Mal m'en a pris...

En effet, alors que je chantonnais gaiement, cet homme s'est jeté sur moi et ma bousculé en bas de ma charrette. Il s'est alors livré à un passage à tabacs en règle, me laissant inanimé. Il a alors fouillé mes poches, m'a volé ma bourse puis et monté sur ma charrette et est parti. Un bon bourguignon qui cultivait des terres dans le coin est venu à mon secours et j'ai pu regagner grâce à lui ma ville.

Puis, après m'être présenté chez le conseiller de la Duchesse qui a bien rit de moi, étant donné que je ne disposais plus de l'argent nécessaire pour une échoppe, j'ai appris que cet homme comparaissait pour une révolte... J'ai décidé de joindre le procureur qui m'a permis de déposer plainte.

Je souhaiterai que cet homme soit au moins emprisonné et si possible, que mes marchandises soient rendues.

Je vous remercie, messieurs les magistrats, de m'avoir écouté jusqu'au bout.

*Il entreprit alors d'aller s�asseoir de nouveau à son siège. Il entendait bien connaître le verdict..

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit 13 Juillet 1460
Verdict rendu le 23 juillet 1460[/size]

Nom de l'accusé: Lys_

Procureur:
Arthur Pendragon
Juge: Aryanha


[quote]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé levez vous !

Au vu des témoignages apportés par messire le Maire de Joinville, le sieur Caminho, et par le sieur Pas74, milicien et ex-sergent de l�Ost, Vous avez bien été reconnu dans cette tentative de révolte illégale,

Attendu que vous avez tenté de déstabiliser une de nos institutions�par curiosité, ce qui n�est point le principe d�un bon père de famille,

Attendu que la tentative est tout autant punissable et que cela fait parti de notre coutume,

Attendu que vous regrettez votre acte et que vous faites preuve de repentir,

Moi, Aryanha, Juge de Bourgogne, vous condamne pour trouble à l�ordre public, pour avoir tenté de vous révolter, comme vous le savez la curiosité est un vilain défaut. Reconnaissant votre acte et vous en excusant devant la Cour, je ne vous condamne qu�à 1 jour de geôle.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, ce 23 juillet 1460, par Aryanha, juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :

*Le jeune procureur, novice qu'il était, entra pour la première fois au tribunal du Duché*

Votre Honneur , Membres de la Cour,

le Sieur Lys_, comparait ce jour du 13 juillet 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de Trouble à l'Ordre Public.

En effet, le prévenu s'est révolté dans la nuit du 4 au 5 juillet 1460, contre la municipalité de Joinville. Grâce à une défense redoutable le Sieur Lys_ a échoué.
Tout ceci sans bien évidemment l'accord de la duchesse de Bourgogne.

En accomplissant cet acte, il aurait pu porter un grand préjudice à la ville de Joinville, ses habitants, le duché et notre duchesse sa Grâce Angelyque !
Cet acte est grandement punissable car il met en péril la vie de notre société et de nos habitants.

*se retourne vers l'accusé*

Messire Lys_, Sachez que notre coutume s'applique à toutes les personnes présentes sur notre territoire qu'elles soient bourguignonnes ou non-bourguignonnes, je vous accuse donc de Trouble à L'ordre Public pour tentative de révolte contre la mairie de Joinville, et le trouble a l'ordre public est punissable d'emprisonnement et d'une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maitres Charles_dubois, Trixolas , Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.
J�appellerai le messire Pas74 milicien et Messire Caminho le Maire ce jour à témoigner,

La parole est à la défense !

Fait à Dijon le 13 juillet 1460,
Arthur_pendragon, Procureur de Bourgogne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*le procureur écouta les différents témoignages*

Bien, merci pour vos témoignages Messires.

*puis se retourne vers le juge*

Madame le juge nous avons la affaire a des honnêtes personnes qui ne demandent que le bien du duché et faire de leur village un endroit paisible ou il fait bon vivre. Je pense que les gens de Joinville n'ont pas de temps a perdre a venir risquer leur vie face a Messire Lys_ qui tente de forcer les portes de la mairie. De plus qui sait ce qu'il se serait passé si il avait réussie son coup ?Certainement piller celle-ci. Heureusement que les défenseurs de Joinville étaient là pour défendre les intérêt de leur village.

*puis d'une vision panoramique il se mit a parler a la cour*

Compte tenue de la non présence de la personne concerné c'est à dire Messire Lys_, Compte tenue de la gravité des actes : je demande a ce que messire Lys_ soit condamnée a la peine maximale pour son rang c'est à dire 3 jours de prison.

* Il ne servait à rien de s�attarder sur ce genre d'affaire quand la personne concernée ne se présente même pas, et n'assume pas ses actes"

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à tous.
Je suis sire Lys. Désolé pour mon retard mais j'étais déjà parti loin d'ici. Surement la honte de mon action qui m'a fait partir. Je ne m'étais jamais rebellé contre une mairie au par avant. J'étais curieux et j'ai essayé. Je suis tombé sur les gardes qui on bien voulu me laisser repartir sans me faire trop de mal. Je les en remercie.
Je suis encore désolé de mon acte honteux et j'accepterais toute paine que vous m'infligerez.

L'accusation a appelé Pas74 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Pas se leva et se mit a la barre.

Dame, messires, je me presente Pas cultivateur, ex sergent de L'Ost
En cette nuit du 4 au 5 juillet pendant ma ronde de nuit
en tant que milicien d'un jour, je surpris un homme qui tentait de forcé notre mairie.

Je me suis précipité sur lui pour l'en empecher le bougre se debattais comme un diable, aprés qlques coups portés sur sa caboche il decida de prendre ses jambes a coup durant le combat je vis son visage et je le reconnais à ce jour il sagit de cet homme en pointant son doigt vers l accusé
Pas salua le tribunal et retourna s' asseoir

L'accusation a appelé Caminho à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Ecoutant tour à tout le procureur puis Pas. Le maire se leva et commença son témoignage

Dame la juge, membre de la cour,

Je me présente Caminho, Colonel de notre OST Bourguinon mais également Maire de Joinville. C'est donc en tant que Maire que je viens témoigner se jour.

J'ai rencontré messire Lys_, le lendemain de l'attaque de la mairie, en taverne municipale. Et ce dernier m'a avoué s'être révolter contre le pouvoir en place. "J'étais curieux de savoir si c'était possible tout seul." m'a-t-il dit. Quoi de mieux que de se révolter et de se repentir pour voir si j'avais disposer de la défense. Il m'a ensuite affirmé que la prochaine fois il essayerait plutôt à plusieurs. Il a bien rit après ça, il était bien le seul...

J'espère que mon témoignage servira dans l'affaire en cour.

*Il salua le tribunal et retourna s'asseoir