Shipper

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trahison

En date du mois d 'Aout 1460
Procès instruit aout 1460
Verdict rendu le 30 aout 1460[/size]

Nom de l'accusé: Shipper

Procureur: Charles Dubois
Juge: Aryanha

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*Hum... Énorme soupir, et sourcil levé sous l'acte d'accusation.*

Il est bien dommage de relâcher un individu pour ce délit !
Mais procureur votre acte d'accusation possède des dates erronées ainsi que des noms erronés pour les témoins.
Comprenez que l'on ne peut accuser une personne d'un délit fait on ne sait quand il a été réalisé.
En conséquence, nous Aryanha, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angeyque, relaxons l'accusé pour vice de procédure.

Fait à Dijon, le 30 aout 1460

Acte d'accusation

Citation :

"Le procureur fût absent quelques jours et à priori beaucoup de choses se sont passés"

Vostre Honneur, membre de la cour,

Je vais vous lire de vive voix l'acte d'accusation de mon remplaçant concernant une affaire grave pour nostre duché :

Votre Honneur,

Moi, Charles Dubois, je me présente, en ce XX août 1460, à la Cour en tant que procureur ad interim afin que soit jugé les personnes responsables du pillage de notre bonne ville de Nevers.

En effet, dans la nuit du 3 au 4 août 1460, une personne connue comme étant Shipper a été désignée comme nouveau maire de Nevers. Fonction prise de force.

Durant la journée du 4 août, Shipper a vidé les réserves de la ville avant que Nevers soit reprise par le pouvoir légitime de Bourgogne.

Selon la Coutume en application en Bourgogne, un acte est jugé en fonction de l'un des trois critères suivants :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice de Bourgogne et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Or, l'acte de révolte commis dans notre affaire cause un préjudice à l'ensemble des Nivernais voire au Duché de Bourgogne car il déstabilise l'équilibre mis en place par les votes des citoyens et le pillage de la ville affaiblit économiquement la cité et la Bourgogne.
Si tout le monde agissait de la sorte et se servait directement dans les réserves et les caisses des villes, cela nuirait à l'économie et donc aux moyens de subsistance des habitants concernés.

La jurisprudence indique que de précédentes prises de mairies ont été jugées et condamnées.

Shipper est donc accusée de Trahison pour avoir renversé sans autorisation du pouvoir élu la mairie de Nevers.

L'accusation présentera des preuves durant ce procès et XXXX ainsi que XXXX viendront apporter leur témoignage à charge de l'accusé.

La défense aura, en premier, la parole, avant que l'accusation présente en détail les raisons de ce procès.

Les témoins à charge et à décharge seront entendus avant d'entendre une dernière fois la défense et l'accusation.

Si le juge estime en avoir entendu suffisamment, il prononcera son verdict.

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut se faire conseiller par un représentant du barreau du Dragon, joignable à l'adresse suivante :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Si l'accusé ou le plaignant trouve le verdict injuste, il peut faire revoir le procès auprès de la Cour d'Appel située à l'endroit suivant :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

La parole est à la défense.

"Le procureur alla s'asseoir en attendant les premières plaidoiries"

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Saperlipopette !

Je me suis bien fait avoir. Je n'aurais jamais du les écouter.

Tout ce remue-ménage pour 50 malheureux écus. Mais pourquoi ai-je accepter cette mission ?

J'étais tranquillement en train de creuser derrière l'église. De trou en trou, en voilà un à côté de la mairie.

Bref, je m'égare !

Excusez messire le Procureur, mais qu'est ce que cette date du XX août 1460 ?

Et puis m'accuser de trahison, vous avez des témoins ?
Il me tarde d'entendre ce que XXXX ainsi que XXXX auront à raconter.

Cessons cette mascarade.
Relaxez moi, et je suis prête à vous livrer le nom de l'instigateur de tout ce bazar.

Il ne va pas s'en sortir comme ça celui-là.
C'est trop facile !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*c'était au procureur de se lever de nouveau, il se retourna vers l'accusée*

Que de balivernes ce que vous nous dîtes !!! Je ne connais pas beaucoup de personnes qui trouvent l'idée de creuser à côté d'une mairie, de s'introduire dans ses mûrs et de la piller. Non pas de 50 écus comme ont pu le constater nos différents témoins.

Et puis de quoi nous parlez vous ?? Des XX ?? J'ai lu de vive voix l'acte d'accusation du procureur par intérim, comment pouvez vous voir ce qui est noté dessus ... Bref je m'égare.

*Arthur se retourne vers les témoins puis vers la juge*

Merci pour vos témoignages. Votre honneur, la dame ici présente a bafoué l'une de nos mairies en la vidant de ses écus et ne s'est pas comportée comme un bon père de famille !!! Celle-ci s'est plutôt comportée comme un vrai malandrin.

En vertu du non respect de notre coutume je demande à ce que l'accusée soit condamnée à la peine maximum soit 10 jours de prison pour son statut, la restitution des biens et des écus qu'elle a pillée à la mairie de Nevers, ainsi qu'une amende de 50 écus.

Que justice soit faite.

Arthur Pendragon,
Procureur de Bourgogne

L'accusation a appelé Artorius à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

J'étais maire de Nevers quand les événements se sont passés.
Dans la nuit du 3 au 4 aout 1460, la mairie a été prise par des brigands en nombre suffisant puisqu'il y avait ce jour là 5 personnes qui défendaient Nevers.
La seule personne reconnue fut Shipper puisqu'en tant que maire elle apparait sur les registres.
Tous ses acolytes sont arrivés le plus discrètement possible et en sont repartis de même.
Mais des 1600 écus en liquidité il n'en restait que 6 le jour suivant et toutes les réserves ont été vidées mis à part les boules de neige représentant une perte d'environ 8000 écus.

Voilà tout ce que je peux vous dire, si vous voulez d'autres informations ou plus de précisions, je suis à votre entière disposition.

L'accusation a appelé Dnapo à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

*Le Seigneur de Lavault de Frétoy entra dans le tribunal, un chemin et un lieu qu'il connaissait assez bien. Il avait été appelé, il entra dans la salle, écouta attentivement toutes les personnes et se leva lorsque son tour était arrivé.*

Votre honneur,

Je confirme avoir repris la mairie de Nevers dans la nuit du 04 au 05 août 1460 avec l'aide de courageux Nivernais. Nous avons jeté dehors la dame ici présente, Shipper. Nous avons vite refermé les portes de la mairie et nous espérions que les gardes feraient le reste du boulot.

Connaissant bien la mairie, j'ai rapidement fais un tour des lieux, je n'ai pu trouver que 6 écus dans les caisses, ainsi que des boules de neiges dans les caves de la mairie, qui servent d'entrepôts aux marchandises. Tout le reste avait été emporté par cette dame, avec l'aide de complices.

En effet, pendant que nous allions vers la mairie, certains d'entre nous ont croisé des personnes que l'on avait jamais vu à Nevers, avec des charrettes bien pleines et des bourses qui pendaient bien bas. Malheureusement, nous n'étions pas assez pour intercepter ces personnes, mais elles n'avaient pas l'air de se diriger de façon à quitter la ville directement.

Soit, l'essentiel est d'avoir repris la mairie.

Moi, Didier de Naphield, dict "Dnapo", Seigneur de Lavault de Frétoy, maire de Nevers, confirme avoir repris la mairie à cette dame, mairie que j'ai retrouvée vidée, pillée par l'accusée.

Merci de m'avoir écouté, j'espère que la justice sera bien rendue !

Bonne journée à tous !

*Dnapo s'inclina légèrement et retourna s'installer ...*