Luthiene

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Trouble à l'ordre public

En date du mois d'aout 1460
Procès instruit le21 Aout 1460
Verdict rendu le 21 aout 1460[/size]

Nom de l'accusé: Luthiene

Procureur: Caminho
Juge: Aryanha

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*Aryanha soupira devant l'affaire...un gros soupire...Puis elle ouvrit la bouche :*

Considérant que le marché restait pourvu de pains,
Considérant que la taverne de l'accusée reste libre de se substanter,
Je ne vois en aucun cas là une déstabilisation du marché de Joinville.
Par contre je recommande à l'accusée d'avoir l'amabilité de prévenir le maire quant à son futur achat pour fournir sa taverne.
Comprenez que l'achat de 10 pains pour le public reste mince et accessible à tous, l'accusée n'utilisant pas ainsi une déstabilisation du marché.
Par ailleurs, si le marché lui même restait dépourvu de pains par cet achat, je considérerai là oui une destabilisation.

en conséquence, nous, Aryanha, juge de Bourgogne, relaxons l'accusée en lui conseillant fortement de participer, par courrier ou autre, à communiquer ces prochains achats à la mairie de Joinville.

Fait à Dijon le 30 aout 1460

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, le bonjour à vous.

En ce Vingt deuxième jour d'Août 1460, tant que maire de Joinville, moi, Caminho, je viens faire le procès de Luthiene, joinvilloise, au motif de destabilisation de marché.

Voici les faits.

Le Vingt et un août 1460, Dame Keltica, lieutenant de police de Joinville et boulangère, a mis en vente 15 pains à 5.90 écus hors taxes, soit 5.96 écus ttc. Or, le jour même, Luthiene lui a acheté 10 pains en une seule fois.

Elle a donc écrit une lettre à la contrevenante :

///// Bonjour Luthienne,

Je viens de constater que vous m'avez acheté 10 pains à 5.90 écus ce jour au marché. Or, au vu de la quantité d'achat, par rapport à la quantité que j'avais déposée pour aider tout le monde, cela s'appelle de la déstabilisation de marché, un délit puni par la Coutume. Je me sers de ma production pour aider chaque personne, et il est vrai que je compte beaucoup sur le partage et le sens civique afin que chacun puisse profiter des prix bas que je pratique. Je vous enjoins donc la demande de remettre 7 des produits achetés en vente pour que je vous les rachète le plus tôt possible. Merci de me tenir avertie lorsque vous remettrez les produits en vente, afin que je puisse les reprendre. J'attends de vos nouvelles d'ici 48 h, faute de quoi je me verrais dans l'obligation de remettre ce dossier à la justice.

Bonne journée à vous.

Cordialement

Le 21 août 1460,
par Keltica de Chancelley
Dame de Salives
Lieutenant de Police de Joinville. ////

Une réponse méprisante fut faite par courrier, l'accusée déclarant qu'étant donné qu'elle avait acheté les pains à 5.96 écus ttc pour sa taverne, où elle les vendait à 5.95 écus ttc, il n'y avait pas lieu de suites judiciaires, puisqu'il n'y avait nulle spéculation ni bénéfice. Au même instant, la Lieutenant se trouvant en taverne, la dite Luthiene est venue la voir ; Dame Keltica lui a expliqué qu'il ne s'agissait pas de spéculation, mais de déstabilisation de marché, puisqu'elle avait pris beaucoup de produits en une seule fois. L'accusée a rétorqué en disant avec mépris qu'elle avait coutume d'agir ainsi, arguant que c'était pour sa taverne, et qu'elle ne comptait pas rendre les biens pris, invitant même la Dame à la poursuivre en procès.

Est-ce là l'attitude qu'aurait un bon père de famille, que de ne pas partager ce qui se trouve sur le marché, même pour une tavernière ? Est-ce normal qu'une lieutenant de police se fasse quasiment insulter et mépriser alors que la personne est en tort, puisqu'elle a dit elle-même qu'elle avait coutume d'agir ainsi ? Si chacun agissait ainsi, en égoïste, il y aura forcément grand danger pour la société !! Et des faits similaires ayant déjà été punis par ce tribunal, j'en appelle donc à la Coutume pour que Luthiene soit punie pour ses agissements de déstabilisation de marché.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Charles_dubois , Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J'appellerai à la barre Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus, Lieutenant de police de Joinville, qui a constaté l'infraction.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour messire et dame

voila je m'explique
je possède un taverne et elle marche très très bien

a l'heure ou dame keltica qui sois en dit en passant je ne l'ai jamais méprisée utilisant pour sa les titres du a sa noblesse

quand elle m'as demandée de rendre les miches je ne les avais plus entièrement sur les 10 que j'ai achetée 6 était déjà partie
quand a dire aussi que je ne pense pas au gens c'est faux
si quelqu'un vas acheté par le marché il aurais payé 5.96
ma taverne les vend 5.95
ce n'est pas de ma faute si certaines personnes dans la ville
colporte des rumeurs pour qu'on évite ma taverne

voila pour ma défense

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Ecoutant tour à tour la dite Luthiene et Dame Keltica, Caminho prit alors la parole.*

Votre Honneur, je tiens quand même à rappeler que Dame Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus, est Chancelière de Bourgogne. La dite Luthiene remet donc en cause la parole d'une personne en charge de la mise à jour de notre Coutume, personne désigné par notre Mirifique Duchesse de Bourgogne...

Mais revenons à la déstabilisation si vous le voulez bien, le problème personnel entre les deux ne regarde en rien l'affaire en cour. Libre à elles de continuer ça dans une salle d'à côté.

Je tiens à préciser que dans la soirée de ce même jour, j'ai constaté une pénurie en miches de pain sur le marché Joinvillois. Cela pourrait expliquer pourquoi elle en aurait vendu 6 comme elle le prétend dans sa taverne.
Obligeant les Joinvillois à s'y rendre pour se nourrir.
N'es pas forcer un habitant à la consommation de ses propres produits, créant un monopole pour son seul profit ?

N'es pas contraire à tous les principes de la coutume, qu'un bon père de famille ne se laisserait pas aller à l�égoïsme ?

Compte tenu que la dite Luthiene est accusé pour la première fois, je demande la condamnation suivante ; un don de 25 écus fait à la mairie de Joinville.

Que justice soit faite !

*Caminho reprend place et attend le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

j'ai déjà tout dit au début de ce procès

mais je rajoute une chose c'est que je n'oblige personne a venir a ma taverne
au moment ou je les ai achetée il en restait 34
dsonc je ne destabilisais pas le marché
quand a ceux qui vienne mangé chez moi voici leurs noms
christian mon pere edith ma mere, ma fille raphaelle
esposito, de temps en temps masoneyan donc vous voyez 10 miches ce n'est pas de trop
je ne compte pas dedans des irréguliers qui de temp en temps mange chez moi

voila je laisse la place a l'accustion

L'accusation a appelé Keltica à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Keltica avait soigneusement écouté la défense de l'accusée, puis quand elle fut appelée, elle se leva et se rendit à la barre.*

Votre Honneur, je me présente, Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus, Lieutenant de police de Joinville entre autres fonctions.

Le jour où tout cela s'est passé, en tant que boulangère, j'avais mis 15 pains en vente à 5.90 écus hors taxes, soit 5.96 écus ttc. Lorsque j'ai constaté l'achat en masse de mes pains par l'accusée ici présente, j'ai commencé le dossier et j'ai envoyé la lettre que vous a lue Messire Caminho, ainsi que le veut la procédure. La réponse fut sèche et assez moqueuse, la jeune personne ayant l'air de me dire que ce n'était que bêtises. Bref, avant que je puisse prendre la plume pour y répondre, étant donné que j'étais en taverne, j'ai vu Luthiene me rejoindre pour demander des explications. Elle a seulement compris que je l'accusais de spéculation, ce qui n'est absolument pas le cas, et a refusé d'écouter mes arguments puisque je lui proposais la solution amiable. Tout de suite emportée et méprisante, elle m'a parlé comme à une moins que rien, sans respect pour mon rang et mon statut, et a affirmé qu'elle ne règlerait rien, que c'était normal et même qu'elle avait l'habitude d'agir ainsi, acheter en grande quantité lui était courant. J'ai tenté de lui expliqué que ce n'était pas légal, elle m'a demandé où était les lois écrites. Alors je lui ai parlé de la Coutume, par laquelle nos actes sont régis, et elle m'a alors affirmé que s'il n'y avait pas de textes écrits, elle faisait ce qu'elle voulait. C'est tout ce que j'ai pu avoir d'elle, elle m'a encouragé à porter plainte par conséquent.
Toute cette scène s'est tenue sur un ton méprisant de sa part, elle ne voulait rien savoir, malgré mes efforts pour lui expliquer calmement, mais rien n'y a fait. Puisqu'elle refusait la solution amiable, je n'avais pas le choix.

Elle argue que c'est pour sa taverne, je lui répondrais que tous les taverniers n'agissent pas ainsi, je suis navrée. Que sa taverne marche bien, grand bien lui fasse, mais certaines personnes ne vont pas jusqu'aux tavernes et se contentent de ce qu'il y a sur le marché, mais pour cela, il faut qu'il y ait des choses, et que tout ne soit pas raflé par l'indélicatesse de certains acheteurs. Si un jour, Luthiene prend tous les pains du marché pour sa taverne, mais que par hasard, certaines personnes n'y ont pas accès, comment se nourriront-ils ? Il est interdit d'organiser un tel monopole, que je sache. Si elle n'avait plus les miches de pain sur elle, mais qu'elle avait voulu se ranger aux lois, elle aurait proposé une autre solution non ? Non, elle a tout refusé en bloc, a refusé toute conciliation, et cet entêtement nous conduit ici.

Par conséquent, j'ai monté le dossier et je l'ai remis à notre maire Caminho pour qu'il vienne le présenter à la Cour. Pour moi, la déstabilisation de marché est prouvée, avérée par les faits, et de l'aveu même de l'accusée, elle en est coutumière. En tant que lieutenant de police, je ne peux accepter que certains prennent toutes les marchandises sans en laisser pour les autres.

Voilà Votre Honneur, je n'ai rien à ajouter. Je vous remercie de votre écoute.

*Keltica inclina la tête et retourna s'asseoir, attendant la fin du procès. *