Julya

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Escroquerie

En date du mois d'aout 1460
Procès instruit le21 Aout 1460
Verdict rendu le 21 aout 1460[/size]

Nom de l'accusé: Julyia

Procureur: Arthur Pendragon
Juge: Le Prince Charlemagne de Castelmaure

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le Prince Charlemagne de Castelmaure, fraîchement nommé Juge, avait à coeur de rendre une justice sans commune rigueur. C'est donc rapidement qu'il avait pris connaissance des dossiers en souffrance, et s'était chargé de faire conclure ceux qui pouvaient l'être, dans un jugement qu'il voulait impartial et droit.
Assis et trônant au dessus de la Cour de Justice de Bourgogne, le juge rendit son verdict : le premier qu'il espérait d'une longue lignée.*

Attendu l'absence de défense de l'accusée, la joinvilloise connue sous le nom de Julyia.
Attendu la pertinence et la qualité des témoignages à charge.
Attendu les preuves apportées des faits reprochés à ladite Julyia.

Moi, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, en ma qualité de Juge de Bourgogne, déclare la présente accusée coupable d'escroquerie, pour avoir tout à la fois acté de spéculation et de déstabilisation du marché de la bonne ville de Joinville.

Je la condamne, de fait, à deux jours de prison, et à une amende de 50 écus qu'elle devra verser à la municipalité de Joinville endéans les cinq jours à venir.

Gardes ! Que l'on se charge de faire exécuter ma sentence.

*Shbam !*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, le bonjour à vous.

En ce Vingt et unième jour d'Août 1460, tant que maire de Joinville, moi, Caminho, je viens faire le procès de Julyia, joinvilloise, au motif de spéculation et destabilisation de marché.

Voici les faits.

Do..... , joinvilloise, bouchère et éleveuse de cochons, a remarqué récemment les transactions suivantes :
Le 3 août, elle vend 5 morceaux de viande à 17 écus à Julyia, joinvilloise, bouchère et cultivatrice de blé.
Le 8 août, elle vend 2 morceaux de viande à 17 écus à la même Julyia.

Au vu des quantités achetées, on peut parler déjà de destabilisation de marché, étant donné que Dame Do se donne du mal pour ne pas vendre ses produits trop chers, et qu'une seule personne en rafle 5 pièces d'un coup...

Mais continuons ; le 16 août, Do décide d'acheter un morceau de viande vendu très cher (17.65 écus) pour vérifier la provenance ; il s'agissait de Julyia qui les vendait, donc elle soupçonne des faits de spéculation.

Recherchant dans ses archives, Do a retrouvé ceci ; le 25 juillet, elle a acheté 3 demi-quintaux de carcasses de cochons à 15.20 écus pièce à Julyia alors qu'elle n'en produit pas ; cela prouve qu'elle a acheté les carcasses de cochons à un tiers et les a revendues, possiblement avec bénéfice.

Do décide de porter l'affaire à la Lieutenant de Joinville, Dame Keltica. Cette dernière écrit une lettre le 17 août à la contrevenante :

///// De nous, Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus, Lieutenant de police de Joinville
A vous, Julyia

Le bonjour à vous

Je viens par la présente vous demander quelques explications ; en effet, récemment, Dame Do..... vous a acheté des carcasses de cochons, alors que vous ne possédez qu'un champ de blé. Je voudrais donc connaître la provenance de ces carcasses, en premier lieu.

Ensuite, c'est vous qui avez acheté au moins 7 viandes à la même personne, Dame Do...., au prix unitaire de 17 écus. Sauf qu'hier 16 août, Dame Do.... a acheté au marché un morceau de viande vendu par vous-même, au prix de 17.65 écus.

Je soupçonne donc un penchant pour la spéculation de votre part, et je souhaite donc éclaircir ce point avec vous à l'amiable. Sachez que la spéculation est punie par la loi, que vous risquez une amende, et que je serai dans l'obligation de porter cette affaire au tribunal si je n'obtiens aucune réponse valable de votre part. Je vous donne 48 heures pour me répondre, sinon, le dossier sera porté en justice.

Cordialement

Keltica de Chancelley
Dame de Salives et d'Artus
Lieutenant de police de Joinville ////


Aucune réponse n'est parvenue alors que la demoiselle est active ; le 21 août au matin Do transmet la nouvelle donnée suivante, elle a vendu encore 2 morceaux de viande à Julyia à 16.95 écus. Julyia n'a pas répondu, n'a pas éclairci la situation et continue ses achats à visée spéculative.

Est-ce là l'attitude qu'aurait un bon père de famille, que de s'engraisser sur le travail des autres, et que de prendre tout sur les étals sans en laisser aux autres moins nantis ? Que deviendrait la société si tout le monde devenait si égoïste qu'il ne pense plus qu'à lui et lui seul, et s'il procédait sans vergogne à la spéculation ? Les prix flamberaient !! Enfin, étant donné qu'il y a jurisprudence dans le cas de destabilisation comme de spéculation, j'accuse par conséquent Julyia de se livrer à la spéculation, en regard des différences de prix enter ses achats et ses ventes, ainsi qu'à la destabilisation de marché.

Comme le veut notre coutume, vous disposez du droit de faire appel à un avocat reconnu pour vous représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Charles_dubois, Trixolas , Garwael, Gautier.de.vaisneau ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J'appellerai à la barre Dame Do et Dame Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus.

La parole est à la défense !

L'accusation a appelé Do..... à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Do' s'avança a la barre des témoins, le sourire léger et un tantinet stresser par le membres qui se tenaient devant elle.*

Votre Honneur,

Do....., Joinvilloise.

Je comfirme l'acte d'accussation envers Dame Juliya pour m'avoir acheté de la viande à plusieurs reprise alors qu'elle est elle même bouchère, ainsi que des carcasses de cochons alors qu'elle n'est pas éleveuse de cochons .

J'en ai donc averti le lieutenant de Police de Joinville Dame Keltica car j'ai pensé de suite à la spéculation vu que je lui ai acheté un morceau de viande tres élévé sur le marché mais aussi au vue des quantités qu'elle m'a acheté, une déstabilisation du marché.

Je ne pense rien n'avoir oublié, étant donné que toutes les pièces que j'ai fournies sont avec l'acte d'accusation.

Votre Honneur.

*Puis Do' regagna sa place sur le banc en attendant la suite*

L'accusation a appelé Keltica à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Keltica avait attendu une réponse de l'accusée mais celle-ci ne parlant pas, la jeune femme prit la parole.*

Votre Honneur, je me présente, Keltica de Chancelley, Dame de Salives et d'Artus, lieutenant de police de Joinville entre autres fonctions.

Je confirme en tout point l'acte d'accusation de notre maire Caminho. L'accusée Julyia n'a pas répondu à ma lettre, pas la moindre explication, et a continué ses méfaits en achetant alors que je venais de lui écrire, je ne pense pas qu'elle oublie de lire ses messages, surtout avec un en-tête au nom de la police. Les achats de viande sont conséquents, sachant qu'en ces périodes estivales, les productions sont amoindries du fait des retraites, ce qui nous a laissé penser à la déstabilisation de marché ; la revente de carcasses non produites par l'accusée elle-même laisse penser à de la spéculation, comme en témoigne les prix d'achat et de vente de viandes, pourquoi ne pas faire la même chose avec chaque produit, n'est-ce pas ?

Malheureusement, l'accusée est mal tombée, car Dame Do..... veillait à ses ventes, et nous avons donc pu la prendre sur le fait. L'absence de réponse ainsi que la poursuite des mauvais actes m'ont conduite à monter le dossier de plainte que j'ai présenté à notre maire, afin qu'il puisse agir judiciairement.

Voilà tout, votre Honneur, je n'ai rien à ajouter, merci de votre attention.

*Keltica inclina légèrement la tête puis retourna s'asseoir.*