Bouchenbiais

Casier Judiciaire de Bouchenbiais

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois d’août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois Août 1460
Procès instruit le 8 août 1460
Verdict rendu le 21 août 1460

Nom de l'accusé: Bouchenbiais

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à tous alors nobles personnes ou pas qui n'avez pas peur de devoir vous battre bientôt sous des drapeaux rose avec des bisounouristes.

Monsieur le juge la procure vous salue.

Nous sommes réunis en ce 8 ème jour du mois d'aout 1460 pour juger messire Bouchenbiais accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Alberic et bien sur l'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant les avocats du Dragon.

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation le 5 août. Il a été aperçut par nos douanier d'Avranches et n'a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour . Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J'appelle à la barre Messire Stefblev, douanier de la ville d'Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *La petite quarantaine, boiteux et balafré, l'homme qui s'approche est sûr de lui et près à répondre de ses actes devant la justice des hommes. Prédicateur aguerri, il est sûr que sa langue ne fourchera pas et que le Bon droit triomphera.*

Votre Grandeur, Votre honneur, nobles gens et bon peuple normand, je puis faire serment que jamais, ma douce Compagne, dénommée Chipette et moi même, n'avons commis le moindre acte qui nous coûterait nos âmes.

En ces heures sombres que connaissent ce royaume, où l'on montre les coupeurs de gorge en exemple et où on les encense, il est normal qu'une contrée se protège mais c'est alors le juste et vertueux qui s'en vient devant les tribunaux.

Lors des récents et tristes évènements survenus dans notre pauvre Comtat Tolosan, nos prises de positions en soutien du Coms légitime de Tolosa, nous ont contraintes à l'exil puis Chipette et moi sommes convenus que nos destins nous guidaient ailleurs, sans trop savoir où.

Nos pas nous ont menés jusqu'à cette merveille que serait le Mont Sain Michel. Bien que de religions différentes, nous partageons certaines valeurs et nous avons eu en vie d'y prier ensemble car les sombres heures que nous avons traversées, nous ont fortement rapprochés l'un de l'autre, ainsi que de nos Dieux respectifs.

Sans doute trop puisque dans notre quête du Divin Sacré, nous nous sommes coupés du monde des Hommes.

J'avoue devant cette cour, avoir reçu des missives m'informant de la nécessité des "laisser-paisser" et n'y avoir prêté attention.

J'implore la clémence du tribunal car je puis fournir preuves que je me suis rendu utile à la Normandie, chaque jour passé sur ses terres. Que ce soit dans les mines ou dans la milice d'Avranches pour veiller au bien être de votre Communauté.

Si la Cour nous croit coupable, je fais serment de m'acquitter de cette dette en piochant dans la mine de fer, pour une durée que vous estimerez juste et suffisante messire le Juge.

*Après salué respectueusement, le cathare retourne s'assoir. Confiant, il glisse sa main dans celle de sa diseuse de messes et ferme les yeux pour prier l'Être Suprême en attendant que le verdict soit rendu.*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Après les marins en pleurs, les étrangers qui parlent pas un mot de Français , puis les Bretons en tout genre, voila qu'ils avaient a faire a des puristes de la religion. *

Monsieur le juge si l'homme avance les preuves qu'il a été utile a la Normandie en allant aux mines - et ça reste a prouver- je veux bien faire un réquisitoire tout en douceur.

Après tout il y'a bien des gens qui se permettent de prendre des embauches ultra bien payé par le duché sans être Normand et cela alors que les Normands eux doivent aller à la mine et payer leur impôts.

Mais puisque la régence trouve qu'on ne devrait pas priviligié l'emploi des Normands et cela même sur un port comme celui d'Honfleur que pourrait on dire si cet homme n'avançait pas les preuves de son travail à la mine?

Il n'empêche je ne suis pas la régente, je ne suis pas non plus la responsable des ports et je ne suis que la procureur. Et je suis une Normande qui trouve qu'un étranger qui se trouve sur notre territoire passe au niveau des embauches après un Normand. L'homme n'ayant pas pris d'emploi qualifié mais un travail difficile dans nos carrières ,je considère ce fait comme bénéfique.

Aussi si l'homme apporte les preuves de son travail je demande monsieur le juge une peine minime c'est a dire un simple remboursement des frais de justice.

Néanmoins si l'homme n'apporte pas les preuves je serais pour une peine soit de prison soit de mines.

* Puis le procureur va continuer son réquisitoire mais cette fois ci sur le cas de la femme de l'accusé*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Visiblement les normands doivent avoir de sérieuses raisons d'être méfiants mais ses mots ont du prouver sa bonne foi. Pour montrer qu'il est homme d'honneur et de parole, en silence, il s'approche de la Cour en boitillant, ses justificatifs de salaires à la main.*

..
12/08/1460 09:13 : Le Comté vous a reversé 37,50 écus d'arriérés de salaires.
12/08/1460 04:08 : Vous avez gagné 15,00 écus.
11/08/1460 04:06 : Vous avez gagné 15,00 écus.
10/08/1460 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
09/08/1460 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08/08/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
07/08/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
06/08/1460 04:06 : Vous avez gagné 7,50 écus.
..

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour à vous mesdames et messieurs les membres de la cour.

Vous avez entendu le témoignage de l'accusé, je n'ai rien à ajouter à ce qui a été dit. Les missives ont été envoyées et reconnues reçues avec les mises en garde d'usage.

Je vous laisse à vos délibérations.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons : Attendu que les propos de l�accusé reflètent la bonne volonté de ce dernier et que, se faisant, nous acceptons de faire montre d�une grande clémence à son endroit ;

Attendu que nous considérons le réquisitoire de la procure comme suffisamment argumenté en ce qu�il présente le bon comportement de l�accusé ; celui-ci ayant travaillé au sein de mines de notre Duché, cet état des choses nous pousse à faire preuve de davantage de compréhension. Rappelons, néanmoins, que le fait de besogner de la sorte n�enlève en rien au fait que l�infraction a bien été consommée ;

Attendu que contrairement à sa compagne, dame Chipette, l�accusé n�est point membre du Clergé et que conformément à un Edit royal en date du huit janvier de l�an de grâce 1460, « Les escortes, elles, ne sont pas soumises au libre passage, notamment si des membres desdites escortes ne seraient pas sujets français ou auraient à leur actif un casier judiciaire dans les provinces concernées. Il convient donc aux personnes escortant les religieux de se rapprocher des autorités locales afin de se signaler » que s�il apparait que messire l�accusé ne semble point correspondre à ces descriptions, ce dernier appartenait bien à l�escorte, ou du moins, au groupe de dame Chipette ; qu�en conséquence, il se devait de répondre aux missives des autorités compétentes ;

Attendu que le témoignage de l�accusation prouve, s�il en était encore besoin, la culpabilité de l�accusé ;

Attendu que le décret du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a donc été transgressé ;

Déclarons messire Bouchenbiais coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de dix écus. Invitons instamment ce dernier à régulariser sa situation auprès des autorités compétentes et ne doutons point compte-tenu de la bonne foi de ce sieur que nous n�aurons pas à le revoir au sein de ce tribunal.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt et un aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.