Norberis

Casier Judiciaire de Norberis

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois d’Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 8 août 1460
Verdict rendu le 23 août 1460

Nom de l'accusé: Norberis

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Aux Normands se laissant mener a la tyrannie avec le sourire, à Messire le Juge Alberic et à moi même.

A l accusé, Norberis, qui est Breton ce qui déjà est un crime.

*hésite a chanter la chanson sur les Brecons mais hausse les épaules. Autant profiter de l'été il ne pleut pas*

En ce huitième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de super Prevost Constance-Petite mais maousse costaud!!- un procès contre la personne sus cité.

Je vais pas répéter le nom c'est du Breton je parle pas cette langue. Donc ou en étions nous?

Ahhh oui!! Cette personne qui n'est pas née du bon côté ça c'est comme les moutons, a eu la bonne idée de regarder du côté de la barrière des civilisés. Problème et de taille on veut pas n'importe qui!! Cette personne a donc été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 4 août 1460 par la douane d'Avranches. Le 5 août la douane a remarqué qu'il avait continuer son chemin en Normandie.

Une honte monsieur le juge. Une injure a notre bon peuple

Norberis n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier Phallus, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine que j'espère importante me permettant ainsi de remettre au goût du jour l'association des bourreaux. C'est qu'ils dépriment les pauvres.Orangina rouge surtout.Il en est vert!

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.
La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * paraitrait qu'en plus il était devenu artésien le rouquin. Y'en a qui vraiment était jusqu'au bout des ongles des...*

Monsieur le juge les rouquins dans l'église ça passe mal. Dans un tribunal c'est le silence qui n'est pas admissible surtout quand on offre la possibilité de se défendre.

Encore du temps a juger cette racaille.

Donnez donc une peine de prison et une amende pour nous avoir fait perdre notre temps.

merci monsieur le juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Voici son témoignage :
Votre honneur, Dame Procureur,

Je confirme que le 5 août 1460, le dénommé Norberis s'est présenté à l�entrée de notre ville de Bayeux sans laissez passer.
Il contrevenait à l'injonction de la douane d'Avranches lui signifiant de faire demi-tour vers Fougères.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter à la barre, marquant ainsi son irrespect le plus total envers la justice de Normandie ;

Attendu que ce comportement traduit, en l�espèce, d�un aveu de culpabilité confirmé par le témoignage de l�accusation porté par messire Phallus ;

Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a donc été transgressé ;

Déclarons messire Norberis coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt écus.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt-trois aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.