Furi03

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d’ Août 1460
Procès instruit le 10 août 1460
Verdict rendu le 24 août 1460

Nom de l'accusé: Furi03

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

* Après le procès de Manula la procureur de fort mauvaise humeur se retrouve en braies devant le juge sa robe étant au lavage a grandes eaux et pas a grands pleurs*

Monsieur le juge je me tiens a bonne distance je veux pas d'un nouveau dépressif sur les bras.

L'accusé est Furi03. Oui on le voit aussi a cause d'un Lp a côté.Mais la c'est autre chose.

En ce dixième jour du mois d'août de l'an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre tribunal normand.

Il n'est pas encore tomber sous le drapeau rose. Heureusement les lois sont plus solide que quelques coup de vent.

Furi03, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur la liste des gens a faire taire, est accusé de s être trouvée un logis en Normandie et avoir pris la nationalité Normande sans en demander l'autorisation, en date du 5 août de l an de Grasce 1460.


J appellerai donc le douanier Stefblev qui a remarqué le délit, pour nous préciser les tenants et aboutissants de l'affaire.

Les explications, effectuées par missive, seront lues par ce messire, s'il le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence a la méchante installation qui ne suit pas les règles de l'art.


Citation:

Livre X : Décrets Ducaux divers et variés

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation:

- De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.


- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .


- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.



Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à quelques journées en prison.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy

Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

bon courage !
La parole est a la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

* toujours personne*

Au moins celui la ne cherche pas a se présenter a une élection. On évite déjà ça.

Une peine de prison et une amende voila tout ce que l'homme mérite.

Je n'userais pas de plus de salive tout a été dit.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Voici son témoignage :
Nobles membres de la cour,

comme mentionné dans l'autre affaire, l'accusé ici présent a, sans LP, et après avoir été prévenu des lois en vigueur, continué sa route.

Le 6 août dernier, ne le voyant plus en ville, je me suis mis en relation avec mon collègue de bayeux qui m'a signalé l'arrivé d'une homme correspondant en tous points à la description de l'accusé. Il m'a également mentionné qu'il se faisait passer pour avranchins.

Nulle autorisation n'a été demandée ni donnée. Il s'agit donc d'un usurpateur qui mérite d'être puni en tant que tel.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé brille par son absence au sein de ce tribunal ;

Attendu que ce mutisme à tout le moins irrespectueux ne fait qu�appuyer le témoignage de l�accusation confirmant par là-même la culpabilité de l�accusé ;
Attendu que le décret en date du 9 Avril de l'An de Grasce 1460 a été transgressé ;

Déclarons messire Furie03 coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt écus ; demandons à ce dernier de normaliser sa situation auprès des autorités compétentes en espérant ardemment ne plus jamais avoir à faire à ce triste sieur.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 10 août 1460
Verdict rendu le 22 août 1460

Nom de l'accusé: Furi03

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

On te tient sagripant

* se racle la gorge et se tourne vers Alberic*

Pardonnez moi monsieur le juge mais l'homme était caché et la maréchaussée louange a elle a retrouvé sa trace.
Je ne vais quand même pas faire une prière en leur honneur mais je les félicite. Bref..

Nous sommes réunis en ce 10ème jours du mois d'août 1460 pour juger Furi03 accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Alberic et bien sur l'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant les avocats du dragon.

Votre honneur, cette personne est entré en Normandie sans autorisation le 5 août. Elle a été aperçut par nos douanier d'Avranches et n'a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour continuant son chemin jusqu'à Honfleur. C'est en voulant fuir sur un navire qu'il a été aperçu.Furi03 a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J'appelle à la barre Messire Stefblev, douanier de la ville d'Avranches et dame Farandole chef de port de Honfleur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Installation illégale et défaut de LP*

Si vous saviez a quel point j'en ai assez des gens qui ne prenne pas le temps d"écrire une simple lettre. Vous avez pas de bavoir vous ? Une nourrice imprudente? Non?

Rhoo

Faîtes comme bon vous semble monsieur le juge de toute manière vous m'écoutez si peu

* lui tire la langue taquine*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :

Nobles membres de la cour,

dans ce dossier, voici les preuves que je tiens à votre disposition.

Entre le 4 et le 5 août dernier, l'accusé ici présent est arrivé à Avranches comme l'atteste le rapport de garde. Le 5 au matin, je lui ai donc adressé un courrier lui signifiant de :
1/ demander un LP
2/ de rester à Avranches le temps du traitement de sa demande.

Le jour suivant, j'ai regardé où en étais les arrivants sans LP de la veille et là, j'ai découvert que l'accusé ici présent avait continué sa route vers Bayeux sans autorisation ni d'ailleurs sans l'avoir demandé.

Il a donc enfreint les lois du déché et mérite sanction.

Verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter à la barre marquant ainsi son irrespect le plus total pour la justice de Normandie ;

Attendu que ce comportement traduit, en l�espèce, d�un aveu de culpabilité confirmé par le témoignage de l�accusation ; Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a donc été transgressé ;

Déclarons messire Furie03 coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de vingt écus ; Faisons savoir à la procure que nous sommes au contraire toujours soucieux d'écouter avec grand intérêt les réquisitoires rendus par cette dernière.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt-deux aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.