Louchoumi [Trouble à l'ordre public]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Louchoumi au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Louchoumi était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Janvier 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 29 Janvier 1458
    Verdict rendu le 15 Février 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Louchoumi[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Petrus59[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Balthazar![/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le Juge,
J'ai le devoir de présenter ici devant vous l'accusée Dame Louchoumi. Dans la nuit du 25 au 26 janvier, celle-ci s'est rendue coupable d'une tentative de révolte contre la mairie de Blois.

Cette attitude est inadmissible et doit bien sur être sévèrement réprimée. Elle constitue à n'en pas douter un trouble à l'ordre public, au sens de notre grand coutumier.

Voici les preuves contre elle :

Je cite les témoignages parvenus à moi :

Citation:
Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Louchoumi parmi les assaillants.

Citation:
26-01-2010 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

Citation:
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 0

Louchoumi possède un culture du blé.

Dernière connexion le 26 Janvier 2010 à 14h12

ET ENCORE :

Citation:
Expéditeur : Pitouf96
Date d'envoi : 2010-01-26 23:03:55

Une
tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué
à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Louchoumi parmi les
assaillants.
Cordialment,votre humble milicien.

Je souhaiterais faire citer à témoin messire Islington , maire de Blois; aisnqi que messire Pitouf96, milicien de Blois.

Après ces témoignages, je laisserai la parole à la défense.

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
    Monsieur le juge,
    Les faits sont d'une extrême gravité. L'accusée a tenté de prendre par la force la mairie d'un des villages du Duché, la mairie d'un de nos villages. Il s'agit de l'un des scellements de notre identité qui a été attaqué.

    Et que vois-je ? L'accusée ne s'est même pas présentée devant le tribunal pour s'en expliquer.

    Voulez-vous mon avis ? Je crois qu'elle se moque éperdument de notre duché, de notre justice, de nos institutions, de notre culture, de nos villages …

    Pour moi, il ne fait aucun doute que l'accusée ne regrette rien de son geste.

    J'appelle de tous mes voeux une sanction exemplaire à son encontre. Il sera difficile de lui faire payer une forte amende, je n'ai guère d'illusion ssur ce point. Je ne réclamerai donc que 300 écus d'amende, ce qui me parait bien faible.
    Par contre, je réclame une sanction de 15 jours de prison ferme, assortis d'un bannissement total de notre duché.

    Dans le pire des cas, la sanction la plus douce serait de contraindre l'accusée à une peine de un mois de travaux forcés dans nos mines (sans les éventuelles récompenses des mineurs évidemment)

    Je ne saurais suffisamment insister sur le fait qu'il faut une sanction exemplaire pour décourager ce genre d'actes, Monsieur le Juge

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Accusée levez-vous !

    Attendu les faits graves qui vous sont reprochés.
    Attendu votre absence à votre procès et votre fuite du duché qui vaut pour reconnaissance de vos méfaits.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 3 jours de prison pour vous faire méditer sur les conséquences de vos actes afin que je ne vous revois jamais icelieu.

    Gardes ! Emmenez le condamné.

    Faict à Orléans le 15 février 1458
    Balthazar! juge d'orléans

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de 3 jours de prison [/i][/size] [/color][/quote]