Lcosson

[center][size=18][color=darkred]Procès de Lcosson  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Lcosson au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Lcosson était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Août 1458 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 28 Août 1458
    Verdict rendu le 12 Septembre 1458 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Lcosson[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Alienor28[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Islington[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Alienor entre dans le tribunal un dossier sous le bras et s'installe à la barre pour traduire le contrevenant*

Monsieur le juge je me trouve devant vous afin de juger une affaire pour trouble à l'ordre public. Messire lcosson a acheté des fruits et des légumes en quantité sur le marché de Blois. Après un courrier de Dame Melisende mairesse à l'époque des faits il a simplement répondu qu'il partait en vacances et qu'il ne le referai plus. La bourgmestre a alors déposer une plainte auprès de la maréchaussée.

    Alienor s'avance vers le juge et dépose les preuves devant lui *

http://img7.hostingpics.net/pics/560798 … osson2.gif

Voici le texte auquel je me réfère afin de poursuivre cet homme

Arrêté du 17 octobre 1457 pour la protection du marché.

En vue de protéger le marché de la ville de Blois et ses habitants, et en plus des lois ducales sur la protection des marchés, la mairie arrête que :

1. Il est interdit aux Blésois d'acheter sur le marché de la ville les matières premières ci-dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires à la pratique de la profession de l'acheteur :

- le bois, réservé aux charpentiers, boulangers et forgerons

- le fer, réservé aux forgerons

- la laine, réservée aux tisserands

- les peaux, réservées aux tisserands et forgerons.

De plus tout non-Blésois a l'interdiction formelle d'acheter ces mêmes matières premières qu'il pratique ou non un des métiers repris ci-dessus.

2. Il est interdit à quiconque, sauf à LA personne avec laquelle la mairie a un accord provisoire, d'acheter les barques à 1 ou à 50 écus, les pains à 2 écus et les poissons à 7 écus sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

3. Toute personne, Blésoise ou étrangère, voulant acheter toute denrée, périssable ou non, en quantité sur le marché de Blois, devra prendre contact, au préalable, de façon officielle, par courrier avec le maire.
Les quantités autorisées par jour, sans permis, sont de 7 pains, 2 maïs (pour les étrangers seulement), 2 viandes, 2 poissons, 2 fruits, 2 légumes et 10 stères de bois.
En cas d'absence d'accord avec la mairie, le contrevenant sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.

4. Il est interdit à tout non-Blésois d'acheter les produits ci-dessous sans autorisation préalable écrite du maire :

- le blé

- la farine

- les couteaux

5. Interdiction aux non-blésois de vendre du bois sur le marché sans autorisation préalable écrite du maire.

Décret modifié le 13 Juin 1458

*Alienor regarde le juge et retourne à la barre pour finir de s'exprimer *

Monsieur le juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soir rendue

*Alienor s'assoit, sourit au juge et patiente attendant de voir si cet homme va venir s'expliquer sur son achat massif de denrées *

*Alienor après avoir attendu un long moment la venue du prévenu se leva*

Monsieur le juge, je pense que l'absence du témoin est éloquente. En conséquence, et après le témoignage du maire de Blois témoin au moment des faits je vous demande de déclarer Messire Lcosson coupable des faits qui lui sont reprochés et de le condamné à une amende de 20 écus et deux jours de prison ferme.

Alienor se rassit en souriant*

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Melisende560 à la barre
Voici son témoignage :

    Bonjour

    messire Lcosson a le 4 août 1458 acheté sur le marché 10 légumes et 10 fruits ; cela en 4 achats successifs.
    Suite au courrier type que je lui ai envoyé pour ce TOP messire Lcosson m'a fait la réponse suivante. je cite :

        Expéditeur : Lcosson
        Date d'envoi : 05/08/2010 - 11:41:19
        Titre : Re: achat massif denrées marché

        bonjour je ne le savais pas.

    je pars en vacances demain et ne voulait pas etre pris au depourvu quand la bise sera venue.
    je ne le referai + jamais
    cordialement et bonnes vacances.
    Moi

    je n'épiloguerai pas sur sa réponse, je vous en laisse juge.

 [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

   Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit, prit ses notes et donna lecture du verdict :

    Messire lcosson,

    Vu les textes de loi concernant la protection du marché de Blois,

    Attendu qu'il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions en achetant des quantités non autorisées,

    Attendu que le témoin de l'accusation, l'Honorable maire de Blois, Dame Melisende a confirmé l'existence du délit et produit la réponse du prévenu à son courrier, laissant démontrer le caractère ironique du prévenu et le peu de cas qu'il faisait de l'autorité,

    Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public
    Attendu enfin, que vous n'avez pas daigné vous déplacer à la présente audience ce qui démontre votre peu d'intérêt pour nos institutions et constitue ainsi une circonstance aggravante,

    Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de prison de 2 jours et une amende de 30 écus.

    Gardes, emmenez le condamné !

    La séance est levée.

    Orléans, le 12 septembre de l'an de grasce 1458

    Islington
    Juge de l'Orléanais

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote]