Serrallonga [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Serrallonga au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Serrallonga était accusé de trouble à l'ordre public.[/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Août 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le En ce 7 Août 1460
    Verdict rendu le 21 Août 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Serrallonga[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Oscarlerameur[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Kelso[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
*Le procureur entra dans le tribunal, le visage fermé. Il salua le juge et jeta un coup d'oeil noir à l'accusé*

Votre Honneur,

Mesdames et messieurs,

Le sieur Serrallonga comparait ce jour du 07 Aout face à vous afin de répondre des actes qui lui sont reprochés, à savoir des actes de trouble à l'ordre public.

Dans la nuit du 6 au 7 Aout, il a attaqué la mairie de Patay et s'en est emparé.

Je tiens à rappeler à votre bon souvenir ce qu'énonce notre Grand Coutumier en matière de trouble à l'ordre public, en son chapitre second:

Chapitre II : Des actes répréhensibles

Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
� Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
� Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans,
� Toute personne usant de la violence physique,
� Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre et/ou faisant pression sur un sujet orléanais, un élu ou un représentant de l�ordre.
� Toute personne usant de diffamation.
� Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui,
� Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

*Regardant le prévenu*

Toute la ville a assisté à votre forfait et son maire a bien évidemment porté plainte immédiatement...

Au vu de tout ces éléments, sieur Serrallonga je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour avoir pris la ville de Patay.


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants
l'ordre du dragon (viewtopic.php?f=149&t=2500)
l'ordre des Avoks Haillons (http://avokshaillons.forumsactifs.com/)

[/quote]

    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
*missive envoyée depuis la mairie*

Mes salutations,

J'ai bien pris connaissance de votre accusation mais je ne peux que m'indigner de telles calomnies...

En effet, j'aurais tout d'abord souhaité connaitre vos preuves car il est facile d'accuser quelqu'un mais encore faut-il avoir une raison valable...

Pour ma part, j'ai voulu demander poliment l'autorisation de mettre quelques denrées sur le marché -notez le geste quand même- et, à ma grande surprise, la mairie n'était pas gardée ! -ou si peu et par des gueux à moitié dans le coaltar-

Bref, ni une ni deux, j'ai préféré assurer la sécurité des lieux. D'ailleurs, j'ai bien fait car la nuit suivante, des malandrins ont essayé de forcer les portes !

Alors ... merci qui ?

Signé : Serrallonga que l'on surnomme déjà à Patay "Le Tombeur"

[/quote]

    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
*Serra se présenta en chair et en os au tribunal pour sa seconde plaidoirie*

Cher Juge, cher public,

Je constate qu'aucun nouvel élément n'a été présenté ici-même et je ne peux que constater l'absence totale de preuve, de témoignage... bref, de quoi que ce soit qui puisse m'impliquer dans un forfait.

Le procureur a cité un article de loi de votre région. Fort bien, je n'y vois là rien qui m'incrimine. Il aurait pu citer n'importe quel autre article, ça n'aurait fait aucune différence tant qu'un témoignage ou qu'une preuve n'est pas présenté pour établir les faits.

D'ailleurs, le procureur n'a demandé aucune peine à mon encontre.

Je demande donc simplement de pouvoir reprendre la route après avoir été relaxé pour ce procès sans aucune preuve présentée ni aucun témoignage entendu.

[/quote]

    [u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote]L'accusation a appelé Nwaarlunn à la barre [/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.

*Le juge attendit plusieurs longues minutes que le témoin se pointe au tribunal, mais en vain, puis se tourna vers l'accusé qui lui avait fait le trajet pour venir se défendre*

J'ai des difficultés avec ces proces où les témoins ne daignent se présenter sachant que le dossier repose en majorité sur ce qu'il aurait pu voir.

*Soupire puis enchaine*

Que l'accusé a certes du emmerder des personnes en tavernes,

Que l'accusé, contrairement, au témoins c'est présentée au tribunal,

Qu'aucun témoin n'a pu certifier clairement identifier les preneurs de la mairie, ni milicien, ni maire, ni maréchaux, personne.

Que les faits reprochés n'ont aucune preuves tangibles, et que les proces pour délits de sale gueule n'ont rien à faire au sein de mon tribunal,


En conclusion, déclarant l'accusé non coupable.

Affaire suivante !

 [/quote]

    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]