Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Larsboy

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Valene
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MessageSujet: Larsboy   Larsboy EmptyVen 31 Aoû - 17:03

Casier Judiciaire de Larsboy

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de juillet 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Larsboy   Larsboy EmptyVen 31 Aoû - 17:04

Citation :

Larsboy Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de juillet 1460

    Procès instruit le 22 juillet 1460
    Verdict rendu le 24 août 1460


    Nom de l'accusé: Larsboy

    Procureur : Alizarine
    Juge : Alberic


Acte d’accusation
Citation :
A la Cour, à ses honorables membres,* hips* à Messire le Juge Alberic et au très mauvais calva de Rouen qui me fait Hippppppppppsserrr!!

A l accusé, Messire Larsboy, qui vient d'un pays ou je ne garde *hips* pas de bon souvenirs


En ce vingt deuxième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir encore et toujours les portes de notre * hips* tribunal normand.


J affirme HAUT enfin moins haut mais bien clair * hips* enfin si on enlève mes*hips* *hips*, donc j'en étais ou?

Bon sang ces papiers qui cessent pas d'onduler.

* tend le doigt vers l'homme ou du moins vers la région ou il se trouve*

Messire Larsboy, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands ni dans celle des boulets * hips* Normands, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Bayeux, en date * hips* du seize juillet de l an de Grasce 1460.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier, Messire Phallus,douanier* hips * assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc Messire Phallus, qui partagera sa barre avec Damoiselle Constance, * hips* Super Prévôt de Normandie, pour nous préciser la * hips* nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela * hips* s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi * hips *qui est consultable en place publique.


Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller de la participation comme mécène pour la mise en place de la ligue des bourreaux * hips* heureux jusqu'à.. selon le bon vouloir du juge.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir * hips* ses droits, en contactant l"Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusé que* hips* le jugement prononcé à l issue de ce procès est*hips* susceptible de faire l objet d"une révision devant la Cour d"Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d"Appel * hips*Royale est susceptible d"une seconde révision selon cet article des* hips* Statuts de cette même Cour d"Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy
Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.


La parole est donnée à la défense, votre Honneur* hips*


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* l'homme avait fui sans attendre le verdict ou le réquisitoire*

Un pleutre qui tente d'aller dans d'autres contrée pour éviter de passer en justice. On lui dit de faire demi tour et que fait il?

Il traverse notre territoire fait mine de pas comprendre et continue son chemin. Pourquoi cela semble t il si compliqué d'écrire une lettre simple demandant un LP?

Je crois utile de le mettre sur liste noire, bleue, verte, rouge qu'importe la couleur mais que si il passe a nouveau par chez nous on lui donne le temps de visiter nos mines. On verra alors s'il ne vient pas tout a coup prendre la parole ou répondre aux douaniers.

A défaut des jours de prison accompagné d'un remboursement des frais de justice le feront peut être méditer.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus
Citation :
Votre Honneur, Dame Procureur

Le 16 juillet 1460, s'est présenté à l�entrée de la ville de Bayeux, Sieur Larsboy. Celui-ci ne possédait aucun Laissez Passer. Je lui fis savoir qu'il devait s'en retourner vers Avranches et quitter le Duché.
Le lendemain, il se trouvait à Honfleur et continuait donc tranquillement son voyage, malgré l'injonction reçue.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter à la barre, marquant ainsi son irrespect le plus total envers la justice de Normandie ; Attendu que ce comportement traduit, en l�espèce, d�un aveu de culpabilité confirmé par le témoignage de l�accusation porté par messire Phallus ;

Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a donc été transgressé ;

Déclarons messire Larsboy coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une peine de prison de un jour ; justifions cette peine d�emprisonnement par le fait que le désormais coupable ne semble pas détenteur de suffisamment d�argent pour subir une condamnation pécuniaire correspondante.

L�audience est levée !

***Par le juge Alberic de Marsac, le vingt-quatre aout de l�an de grâce 1460***

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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Larsboy
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