Ghislaine95

Procès de Ghislaine95

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Relaxé

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice Labrit

Procès pour TOP

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 15/07/1460
Verdict rendu le 01/08/1460

Nom de l'accusé: Ghislaine95

Procureur: Clement
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :: Chef d'inculpation : Vente illégale sur le marché de Labrit, Trouble à l'Ordre Public

Date de l'infraction : 15 juillet 1460.
Lieu : Labrit
Enquêteur : LeSolitaire, Lieutenant du Guet de Labrit
Victime : La mairie de Labrit
Témoin : Clément, maire de Labrit
Suspect : Ghislaine95, habitante de Labrit (http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=ghislaine95)

Article bafoué : Infraction à l'arrêté municipal régissant la vente de poisson sur le marché de Labrit

La vente de fer, de poisson et de fruit est le monopole de la mairie. Seuls les Marchands Ambulants mandatés par le Duché de Gascogne ou par le maire pourront vendre cette marchandise sur le marché s'ils en ont l'autorisation.

Conformément au Coutumier de Gascogne, Livre VI, Op 3, Article 3, il est signifié à Dame Ghislaine95 qu'elle peut se faire assister par un avocat du barreau Gascon.

D'autre part, suivant le Livre IV, Op 1, Article 5, s'agissant d'une plainte pour Trouble à l'Ordre Public, une conciliation sera proposée à Dame Ghislaine95 dans les locaux de la Prévosté.

Art 5. Une tentative de conciliation peut avoir lieu par les services de la Prévôté, dans le cas d'infractions ayant pour chef d'accusation le trouble à l'ordre public, la spéculation et l'esclavagisme. Les dates de début et fin de la tentative de conciliation sont notifiées sur le dossier de plainte. Durant ce temps, la prescription est suspendu.

Preuves :

Courrier envoyé par LeSolitaire au Maire de Labrit :

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Labrit, le 15 juillet 1460,

Bonjour Clément,

Je vous écris ce jour afin d'obtenir la liste des MA dûment mandatés par la mairie de Labrit.
En effet, certains produits ont une restriction de vente sur notre marché et, en tant que Lieutenant du Guet de Labrit, je me dois de contrôler les fraudes éventuelles.

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,

LeSolitaire,
Commissaire de la Prévosté
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Réponse reçue du Maire de Labrit

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Expéditeur : Clement
Date d'envoi : 15/07/2012 - 22:26:37
Titre : Re: Vente de poisson sur le marché
Aucun MA n'a de droit de vente actuellement
La mairie vend a 18.36 TTC. Merci de sanctionner les 18.31 actuel dès que possible..
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Etat du Marché de Labrit le 15 juillet 1460 à 19h30 :

https://nsm05.casimages.com/img/2012/07/16/12071601160414615310109117.png

Preuve d'achat effectué par LeSolitaire :

https://nsm05.casimages.com/img/2012/07/16/12071601154914615310109115.png

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour
Je viens de rentrer a Labrit après un long sejour a Mimizan ou j'ai ete me reposer au bord de l'eau ...
Jai ramener le produit de ma peche,et j'avoue que je l'ai mis en vente sans regarder avant les nouveaux decrets reglementant la ville....
Je suis par contre etonnée de ne pas avoir recu au moins un courrier me le signalant,avant d'etre mise en proces....
Je suis prete a racheter les poissons du litige ,ou a etre pendu haut et court si besoin...

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bonjour,

Comme nous l'avons convenu en salle de concilliation, je ne souhaite point poursuivre cette plainte.

En effet, je souhaitais seulement le retrait des poissons mis en vente et le rachat du poisson vendu à LeSolitaire.

Je souhaite aussi que Ghislaine s'engage a ne pas recommencé une vente de poisson, fruit ou fer sur le marché de Labrit comme le veut le décret.

Je vous remercie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En ce premier jour du mois d'Août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant la mairie de Labrit à Ghislaine95 et mis en accusation par le maire de Labrit, messire Clement.

Bien que le succès de la conciliation soit une bonne chose il aurait été préférable que celle-ci se déroule avant le procès et non pendant, faisant ainsi perdre du temps et de l'argent au Duché et à ses représentants.
La justice se doit d'être sévère quand il le faut et clémente parfois, c'est pourquoi l'accusée n'est pas reconnue coupable de trouble à l'ordre public. Néanmoins nous prévenons les deux parties :
Ghislaine tout d'abord, que cela ne se reproduise plus, la clémence a ses limite.
Ensuite messire le maire, veillez à l'avenir à faire les choses dans l'ordre en commençant par une conciliation avant d'entamer un procès.

Qu'Aristote vous garde !

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.