Leyla.

Casier Judiciaire de Leyla.

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de juillet 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 22 juillet 1460
Verdict rendu le 12 août 1460

Nom de l'accusé: Leyla.

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A la Cour, à ses honorables membres,* hips* à Messire le Juge Alberic et au très mauvais calva de Rouen qui me fait Hippppppppppsserrr!!

A l accusé, Damoiselle Leyla., qui vient d'un pays ou je ne garde *hips* pas de bon souvenirs

En ce vingt deuxième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir encore et toujours les portes de notre * hips* tribunal normand.

J affirme HAUT enfin moins haut mais bien clair * hips* enfin si on enlève mes*hips* *hips*, donc j'en étais ou?

Bon sang ces papiers qui cessent pas d'onduler.

* tend le doigt vers la femme enfin plus ou moins vers la ou elle se trouve*

Damoiselle Leyla., qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands ni dans celle des boulets * hips* Normands, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Bayeux, en date * hips* du seize juillet de l an de Grasce 1460.

Elle n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier, Messire Phallus,douanier* hips * assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc Messire Phallus, qui partagera sa barre avec Damoiselle Constance, * hips* Super Prévôt de Normandie, pour nous préciser la * hips* nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela * hips* s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi * hips *qui est consultable en place publique.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu elle encoure une peine pouvant aller de la participation comme mécène pour la mise en place de la ligue des bourreaux * hips* heureux jusqu'à.. selon le bon vouloir du juge.

Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir * hips* ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusée que* hips* le jugement prononcé à l issue de ce procès est*hips* susceptible de faire l objet d une révision devant la Cour d Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d Appel * hips*Royale est susceptible d une seconde révision selon cet article des* hips* Statuts de cette même Cour d"Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l"appel au Roy
Les verdicts de la Cour d"Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur* hips*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: leyla n'y comprenant rien de ce que le juge prononcait entre tous ses hips, mais sachant ce qu'o attendait d'elle se leva et se presenta a la barre.

Je suis leyla, citoyenne de bordeaux, en voyage vers la hollande. J'avais bien recu un courrier me demandant d'evacuer au plus vite vos terres normandes, sinon de demander un LP. Hors je quitte ce soir ce territoire et je ne vois aucun motif pour faire cet effort, juge a present inutile. Cependant je vous presente mes excuses, n'ayant pas fait mon devoir de voyageuse.

Leyla s'assied pour entendre le verdict

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * la dame c'était levé et était parti sans attendre le verdict ou le réquisitoire*

Elle est amusante la petite dame. On lui dit de faire une demande de LP ce qui prend voyons 5 minutes ou bien de partir au plus vite. Et elle que fait elle?

Elle traverse notre territoire fait mine de pas comprendre et juge l'effort inutile. Un effort que de respecter les lois? c'est un effort de prendre cinq minutes pour écrire et demander un LP?

La dame a quitté le tribunal sans attendre votre verdict mais je crois utile de la mettre sur liste noire, bleue, verte, rouge qu'importe la couleur mais que si elle passe a nouveau par chez nous on lui donne le temps de visiter nos mines. On verra alors si elle considère que c'est trop d'efforts que d'écrire une simple lettre.

A défaut des jours de prison la feront peut être méditer.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Votre Honneur, Dame Procureur,

Le 16 juillet 1460, s'est présentée à l'entrée de la ville de Bayeux, Dame Leyla.
Celle-ci ne possédait aucun Laissez Passer.
Je lui fis savoir qu'elle devait s'en retourner vers Avranches et quitter le Duché.
Le lendemain, elle se trouvait à Honfleur et continuait donc tranquillement son voyage, malgré l'injonction reçue.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusée fait preuve d�une bonne foi évidente en reconnaissant les accusations portées à son endroit ;

Attendu que la Cour dans sa grande sagesse entend et prend acte des paroles de la défense et consent à faire montre de clémence ;

Attendu, toutefois, que nous ne pouvons considérer les arguments de la défense comme recevables en ce que le but d�un laisser passer est, précisément, de traverser les terres de Normandie. Se faisant, il ne peut être arqué d�une sortie de notre Duché après qu�il ait été traversé nonobstant l�existence d�une autorisation ;

Attendu, enfin, que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 relatif à la fermeture des frontières a bien été transgressé ; Déclarons l�accusée coupable des faits reprochés et la condamnons à une amende de dix-neuf écus ; répondons aux attendes de la procure en déclarant que si par d�aventure, dame Leyla devait de nouveau venir en nos terres, cette dernière se devrait par suite de cette condamnation et durant six jours travailler au sein des mines de la Normandie ; pour terminer, invitons la désormais coupable à faire preuve de davantage de prudence à l�avenir afin de se montrer en règle avec les autorités compétentes.

L�audience est levée !

***Douze aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 19 écus.