Lamorak

Casier Judiciaire de Lamorak

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de juillet 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 28 juillet 1460
Verdict rendu le 14 août 1460

Nom de l'accusé: Lamorak

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Au maillet du juge mais a son possesseur aussi ne soyez pas jaloux, aux villageois désabusé et autre public qui vient profiter de la fraîcheur des murs du tribunal en ce vingt huitième jour du mois de juillet 1460.

A l'ordre du jour. Accusation contre messire Lamorak pour cause de brigandage.

Mais permettez monsieur le juge j'expose ici les faits. Dans la nuit du 26 au 27 juillet 1460, damoiselle sirilac95 était sur la route rejoignant Avranches. Alors qu'elle voyait la ville proche un odieux bandit s'attaque a elle et lui vole ces biens.

Ceux ci se composaient alors de 5 fruits . Soit une perte moyenne de 40 écus.

Cette demoiselle arrive néanmoins jusqu'à Avranche et dépose plainte contre son agresseur. Mesurez son courage monsieur le juge!

Damoiselle Sirilac95 pourra apporter plus de précisions, si elle le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Citation:

Livre VII : Des Chefs d'Inculpation

Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, au brigandage sur les terres normandes, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remplissage des mines Normandes jusqu'à la torture de la chèvre léchant les pieds.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l'Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d'une révision devant la Cour d'Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d'Appel Royale est susceptible d'une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d'Appel.

Citation : De la source des verdicts et de l appel au Roy
Les verdicts de la Cour d'Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement,

Voili voilou la parole vous est offerte.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * encore un absent. Vraiment ils en deviennent déprimant ces Brecons*

Je vais faire court je vais faire bien. L'homme a un joli pécule sur lui. Remboursons intégralement la damoiselle et rajoutons y des espèces sonnantes et trébuchantes afin de faire retrouver le sourire a nos bourreaux en pleurs.

Accompagnons cela de journée en prison.

Laissons mijoter.

Le plat final restera un Breton mais un au moins qui aura eu une leçon.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Sirilac95

Citation :: Le jeune femme entra dans le tribunal, elle s'avança jusqu'a la barre et reconnu son aggresseur sur le banc des accusés*

Votre honneur, Dame la procureur,

La personne qui m'a attaqué sur la route entre Fougère et Avranches est bien l'accusé assis la bas *le montre du doigt*

Il m'a dérobé mes 5fruits et quelques écus.

Je vous prie que justice soit faites pour empêcher cette horrible individu *

de recommencer a s'attaquer a des voyageurs innocent
(27/07/1460 04:05:Vous avez été racketté par Lamorak

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé brille par son absence au sein de ce tribunal ;

Attendu que ce comportement inacceptable ne saurait être toléré par la Justice de Normandie ;

Attendu que ce mutisme apparait aux yeux du tribunal comme un aveu de culpabilité ;

Attendu que les paroles de la victime sont considérées comme recevables en ce qu�elles sont, conformément à la charte de bonne justice, un témoignage direct constitutif d�une preuve irréfutable de la culpabilité de l�accusé ;

Attendu, en conséquence, que l�article 4 du livre VII du Coutumier Normand a été transgressé par messire Lamorak ;

Déclarons l�accusé coupable du chef de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de quarante-cinq écus ainsi qu�à une peine de prison de deux jours ; se faisant, le Tribunal répond favorablement aux demandes formulées par la Procure. Nous tenons toutefois à rappeler à qui veut l�entendre, toute la complexité attachée aux dédommagements des victimes, dès lors que les vils brigands se trouvent le plus souvent hors du territoire de Normandie et que c�est par leur seule volonté, souvent inexistante, qu�un tel dédommagement peut survenir.

L�audience est levée !

***Le quatorze de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 45 écus.