Cduxion

Casier Judiciaire de Cduxion

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois d’Août 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à lOrdre Public

En date du mois de d’Août 1460
Procès instruit le 8 août 1460
Verdict rendu le 15 août 1460

Nom de l'accusé: Cduxion

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Aux Normands se laissant mener a la tyrannie avec le sourire, à Messire le Juge Alberic et à moi même.

A l accusé, Cduxion, qui est Breton ce qui déjà est un crime.

*hésite a chanter la chanson sur les Brecons mais hausse les épaules. Autant profiter de l'été il ne pleut pas*

En ce huitième jour du mois d'août de l an de Grasce 1460, j'engage sur demande de super Prevost Constance-Petite mais maousse costaud!!- un procès contre la personne sus cité.

Je vais pas répéter le nom c'est du Breton je parle pas cette langue. Donc ou en étions nous?

Ahhh oui!! Cette personne qui n'est pas née du bon côté ça c'est comme les moutons, a eu la bonne idée de regarder du côté de la barrière des civilisés. Problème et de taille on veut pas n'importe qui!! Cette personne a donc été prise en flagrant délit de défaut de laissé passé en date du 2 août 1460 par la douane de Bayeux. Le 6 Août il était toujours en ville.

* quand on arrive en ville... les paroles d'une future chanson résonnèrent dans la tête du proc*

Une honte monsieur le juge. Une injure a notre bon peuple

Cduxion n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier Phallus, agent assermenté par le Duché de Normandie.Il lui a même promis de quitter la Normandie!

J appellerai donc le douanier, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu&#65533;au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine que j'espère importante me permettant ainsi de remettre au goût du jour l'association des bourreaux. C'est qu'ils dépriment les pauvres.Orangina rouge surtout.Il en est vert!

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je ne savais pas que j etais en erreur et je demande allegeance pour que je puisse partir et me retourné dans ma ville natal merci je refairer plus cette erreur

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Leve un sourcil*

Faire allégeance. Il est noble ? J'ai comme un doute.

L'homme est coupable il est désolé mais n'a pas respecté la loi. Alors monsieur le juge si je lui fais laver le sol du tribunal cela sera t'il satisfaisant?

Bon très bien je demande que l'accusé soit reconnu coupable et paye une amende pur rembourser les frais de justice. Il devra aussi quitter le territoire dans un délais de maximum 5 jours si vous le voulez bien monsieur le juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Le 2 août 1460 s'est présenté le Sieur Cduxion à l'entrée de Bayeux sans Laissez Passer.
Je lui fis savoir qu'il devait immédiatement quitter la Normandie soit en se dirigeant vers Avranches, soit vers Lisieux.
En réponse il me signifiait qu'il était d'accord et qu'il quittait le Duché immédiatement.
Quelle ne fut pas ma surprise lorsque le 6 août je le vis toujours en ville.
Je sais me montrer compréhensif, mais il y a des limites.

Votre Honneur, Dame Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé ne dément point les accusations portées à son endroit ;

Attendu que ce dernier fait preuve d�une bonne foi évidente malgré le témoignage de l'accusation, poussant ainsi le tribunal de Normandie à faire montre de clémence ;

Attendu, toutefois, que le décret du dix-sept mai 1460 a été transgressé et que les propos de messire Phallus confirme cet état de fait ;

Déclarons messire Cduxion coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de dix-huit écus ; en outre, nous répondons favorablement à la demande de la Procure et laissons cinq jours au désormais coupable pour quitter la Normandie ou, le cas échéant, faire le nécessaire auprès des autorités compétentes pour normaliser sa situation.

L�audience est levée !

***Le quinze aout 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.