Flipp

Casier Judiciaire de Flipp

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de juillet 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 22 juillet 1460
Verdict rendu le 12 août 1460

Nom de l'accusé: Flipp

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

* Devrait elle aller jusqu'à boire de l'eau pour effacer les effets de ce mauvais calva?*

VIVE LE CALVA DE DIEPPE!!!!!!!!

* arggg la tête!! tant pis elle a dit ce que tout le monde pense tout bas avant de reprendre la parole et de signer*

Monsieur le Juge,

Nous sommes réunis en ce 22ème jours du mois de juillet 1460 pour juger messire Flipp accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Alberic et bien sur l"accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant les avocats du Dragon.

Votre honneur, cet homme est entré en Normandie sans autorisation. Il a été aperçut par nos douaniers à Dieppe dans la nuit du 12 au 13 juillet.

Cet homme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J'appelle à la barre Titepeste, agent assermenté de Dieppe qui fournira toutes explications des faits reproché.Cela pourra s'accompagner de missives ou autres.

Fait à Rouen, le vingt deuxième jour de juillet de l an de Grâce 1460 par Alizarine d'Everlange, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * l'agent ducal ne venait pas , l'accusé non plus. Un ange passe le silence s'installe le doute plane. Un soupir*

Monsieur le juge l'accusé ne se présente même pas devant vous. Le respect ça se perd de nos jours.
Enfin vous me direz au vu de ce qu'il y' a au conseil a se demander pourquoi on demande justice. Ah non ça c'est moi qui le dit.

Je me sens magnanime aujourd'hui. Aussi ma demande sera simple. Une journée de prison afin de faire comprendre sa faute, obligation de payer sa tournée de calva en taverne pour qu'il rencontre des Normands et puis aller deux jours mines pour la peine de ne même pas être venu devant nous.

Vous voyez je suis sympathique. Faut le mettre dans les annales de Normandie, ne croyez vous pas?

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Titepeste

Citation :: Moi, Titepeste, douanière de Dieppe atteste que Messire Flipp a été recensé dans la ville de Dieppe le 13 juillet 1460, sans Laissez-Passer et portant Epée et Bouclier.

Ce même jour, il fut informé de l'illégalité de sa situation. Il s'excusa et répondit simplement être en voyage.

Depuis cette date, il se trouve toujours en ville.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons : Attendu que l�accusé fait preuve d�une mauvaise foi évidente en refusant de se présenter à la barre ; Attendu que nous considérons de ce fait que ce mutisme effarant équivaut à un aveu de culpabilité et que nous ne pouvons dès lors retenir le bras de la justice ;

Attendu que la culpabilité de l�accusé se trouve également soutenue, si besoin était, par le témoignage de la douanière, dame Titepeste qui fait autorité en ce lieu ;

Attendu, enfin, que tous ces éléments nous permettent d�affirmer avec certitude que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 relatif à la fermeture des frontières a été transgressé ;

Déclarons l�accusé, messire Flipp, coupable des faits reprochés et le condamnons à une amende de vingt-cinq écus ; précisons que notre volonté affichée de ne point suivre les recommandations de la procure s�explique par le fait que le désormais coupable semble détenteur d�une fortune importante et qu�il nous appartient, dès lors et compte-tenu de la reconnaissance de son infraction, de l�en déposséder quelque peu.

L�audience est levée !

***Le douze aout 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.