Bragar

Procès de Bragar

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Coupable

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet-Aout 1460
Procès instruit le 15/07/1460
Verdict rendu le 10/08/1460

Nom de l'accusé: Bragar

Procureur: Jolan
Juge: Endymion

Acte d’accusation

Citation :: [ Le dernier pour la soirée.]

Votre Honneur Endymion, Juge de Gascogne,
Messieurs et Mesdames de la Cour,
Bragar ,
humbles salutations.

Nous, Jolan de Vaucanson, procureur Gascon sous le règne de sa Grâce élue des urnes et reconnue par le roy, Estalabou de Vaucanson, allons vous présenter en ce 15 ème jour du mois de juillet de l'an mille quatre cent soixante, le cas de Bragar.

En effet, Bragar, ressortissante Guyennais de la ville de Bazas, érudit de son état, se voit accusé par les autoritées Gasconnes de Trouble à l'Ordre Public.

Les faits sont simples.
L'accusé a brigandé*, dans la nuit du 13 au 14 juillet 1460, entre Mont de Marsan et Labrit, dame Eloane_ , lieutenant de la Prévôté Gasconne et honorable citoyenne de notre Duché. Le brigand a été formellement identifié dans le rapport de garde du 12 juillet 1460, par le chef-maréchal Lesoliaire.

Or, la loi du coutumier** en vigueur dans le duché de Gascogne, dont voici l'article précis effreint, est claire :
LIVRE V � Le code pénal
Op 7. Le brigandage

Art 2. Toutes personnes surprises à brigander sur les terres gasconnes sera poursuivies pour trouble à l'ordre public

Pour preuve j'ajoute à ce dossier le rapport de garde datant du 12 juillet par le lieutenant Lesolitaire :

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Labrit, le 12 Juillet 1460

Chef maréchal : Lieutenant LeSolitaire

Maréchal : /

Mémoires et visions :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé

- Sweety (La Teste-de-Buch,Duché de Guyenne)
- Nectar (Toulouse, Comté de Toulouse)

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé aux alentours de la ville :

- Bragar (Bazas, Duché de Guyenne).

Groupes présents ici :

Lance de Robin_lelascar, Tigalia, Guennievre (Admission libre)
Lance de Sophie_anne (Admission libre)
Corps d'armes de Laon (Fermé)
Groupe de maréchaux de Lesolitaire (embauches éventuelles à la mairie ou à la caserne)

Contrôle de la zone :

La mairie est maîtresse du statu quo sur ce n�ud.
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J'invite les personnes suivantes à venir témoigner à la barre :

- Eloane_ , la victime
- Lesolitaire , le chef-maréchal ayant permis l'identification formelle du témoin

Nous rappelons à l'accusé qu'il peut demander l'assistance d'un avocat*** reconnu par le barreau Gascon pour assurer sa défense.

J'en ai fini Votre Honneur, la parole est à l'accusée.

( * https://2img.net/r/ihimizer/img217/7563/brigandageelo.jpg
** http://chateaudegascogne.xooit.fr/f5-Recueil-legislatif-de-Gascogne.htm
*** http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur, l'accusé ne semble pas contester l'accusation qui pèse sur lui aujourd'hui. Aucune justification, aucune excuse, nous permettant d'être indulgent et compréhensif face à ses agissements.

Par conséquent,
Au vu des témoignages qui confortent notre accusation,
Au vu de la violence envers la victime,
Au vu du vol avéré d'une citoyenne dévouée,
Et au vu du silence de la défense dans cette affaire,

Je requiers à l'encontre de l'accusé , une amende de 15 ecus pour les caisses du Royaume de France ainsi qu'une peine de 7 jours de prison ferme afin qu'il ai le temps de réfléchir à ses actes.

Je remercie la Cour m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Voici son témoignage :
*installé sagement sur un banc, elle se leva quand le procureur l�appela à la barre, se répétant surtout ne pas bafouiller, se présente devant la barre de témoignage, gonfle sa poitrine , respire à fond et se lance*

Messire procureur, Votre Honneur,
*les salue tous 2 d�un signe respectueux de la tête*

Alors voilà, Je me rendais à Labrit pour rendre visite à mon frère, LeSolitaire.
C'était la première fois que je sortais de Mont-de-Marsan, et je peux dire que je m'en souviendrais de cette date du 14 juillet...

Une fois rendue à mi-chemin, mon regard a été attiré par cet homme qui semblait un peu oisif.

*Montre l'accusé du doigt*

Je suis sergent de la Prévôté, donc forcément, je pose plein de questions, surtout aux badauds qui, en pleine nuit, errent sur les chemins !

Bah là, j'aurais p'ête dû m'abstenir ! Parce qu'à trop penser aux questions que j'allais lui poser, je n'ai pas vu où je mettais les pieds et baf, je me suis retrouvée le nez dans la luzerne !

C'est là que le sal.. *ravale son mot, elle n�était pas en taverne là mais au tribunal* le barbu m'a sauté dessus...*se mord la lèvre* enfin.. je veux dire qu'il m'a maitrisée , qu'il m'a pris mon bâton des mains, et avec son couteau, il m'a troué la poche de braies neuves pour récupérer ma petite bourse de 10 écus !
Bon, on peut dire 10 écus, c'est pas le bout du monde... mais du coup, ça l'a énervé, petite prise, hein... alors il m'a balancé dans les orties pour me rouer de coups !

*s�avance devant les représentants de la justice Gascogne et Montre ses membres encore rougis suite aux piqûres*

D'ailleurs, tenez, j'en ai encore les marques sur les bras et les jambes ! et encore une bergère m�a donné du baume mais c�est encore moche hein !

Alors, voilà.. maintenant je suis toute marquée, dans mon corps et mon âme... Bon, l'âme je m'en occupe, mais mon corps, pfmm... va falloir que je trouve un artifice parce que sinon, les galants, bah... enfin bref... je vous remercie de m�avoir écouté

*leur sourit , et retourne s�assoir espérant que celui là finira en geôle*

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Voici son témoignage :
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Sa soeur ayant témoigné, c'était à son tour.
Il s'avance à la barre, petit sourire à l'attention de sa soeur qui s'en est plutôt bien sortie
--//

Votre Honneur,

Comme vient de l'expliquer le sergent Eloane dans son témoignage, je suis son frère et c'est
donc pour une visite familiale qu'elle a fait le voyage de Mont-de-Marsan à Labrit dans la nuit
du 13 au 14 juillet dernier.
Le fait est que j'étais malgré tout un peu inquiet car je savais que des brigands se trouvaient sur nos routes.
L'avant-veille, Eloane m'avait même parlé d'un cas de brigandage entre Eauze et Mont-de-Marsan...
J'étais de garde sur les remparts la nuit où elle est arrivée à Labrit. Mais il a fallu que je passe par le poste
de police pour un rapport et c'est là qu'elle m'a trouvé à matine.
C'est donc moi qui ai pris sa première déposition, dossier transmis ensuite à la Prévosté, et c'est le
Lieutenant Ruby qui s'est chargée de la procédure, conformément au Coutumier.
Je ne pouvais en effet gérer cette plainte puisque lié à la victime par des liens de famille.

Ceci dit, lorsqu'elle m'a décrit son agresseur, cela m'a rappelé quelqu'un que j'avais vu 2 jours avant aux
abords de la ville. L'homme avait attiré mon attention car il n'avait fait que passer, sans vouloir dormir en ville.
Cela m'avait un peu étonné car je lui avais indiqué que nos auberges étaient vides et fort accueillantes.
Il avait malgré tout préféré rester sur les chemins.. J'ai compris plus tard pourquoi... trop tard en fait !

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Grimace et regarde sa soeur, l'air désolé
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Enfin, voilà comment nous avons réussi à arrêter l'inculpé, par recoupement entre mon rapport de maréchaussée
et le portrait robot établi grâce à la déposition de ma soeur.

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Autre chose à ajouter ?
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Je remercie ici le Procureur pour sa célérité à traiter ce dossier, ainsi que d'autres. J'espère que cela aidera à faire en sorte que les routes du Duché soient plue sûres pour les voyageurs honnêtes.

Et je remercie la Cour pour l'attention portée à toutes ces affaires.

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Salue les membres du tribunal et va rejoindre sa soeur sur le banc des témoins.
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Verdict

Citation :: En ce 10ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1460, nous Endymion, Juge du Duché de Gascogne par la volonté de Sa Grasce Estalabou, allons rendre notre verdict dans l'affaire présentée devant nous opposant le Duché de Gascogne à Bragar et mis en accusation par le procureur de Gascogne, messire Jolan.

Au vu des preuves apportées par l'accusation, des témoignages en la défaveur de l'accusé et à l'absence de toute intervention de celui-ci, déclarons Bragar coupable de trouble à l'ordre public pour le brigandage de dame Eloane_.
Le brigandage ne saurait être toléré sur les terres de Gascogne, c'est pourquoi nous condamnons l'accusé à une amende de 60 écus et à 7 jours de prison.
Gageons que ces quelques jours en cellule le feront réfléchir sur ses actes.

Justice a été rendue.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours et � une amende de 60 écus.