Cerf15

Casier Judiciaire de Cerf15

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 9 juillet 1460
Verdict rendu le 13 août 1460

Nom de l'accusé: Cerf15

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Ef.

A l�accusé, Messire Cerf15, qui sera coupable. Héhé.

*se câline la main et l�embrasse avec une passion dévorante*

En ce neuvième jour du mois de juillet de l�An de Grasce 1460, je me permets d�ouvrir les portes de notre fier tribunal normand. Même si elles sont lourdes et que je viens de me tordre le poignet.

Alors, arrêtons nous un instant pour contempler ce fabuleux édifice au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes anglois et permet de distinguer le lumineux normand du quelconque porcin boueux d�une basse cour.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSE Messire Cerf15, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui des naturalisations forcées, de s�être trouvé en défaut de laissé passé, à Lisieux, en date du quatre juillet de l�An de Grasce 1460.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame à Messire Tomrone, Lieutenant de la maréchaussée de cette ville.
Messire Cerf15 a alors été rappelé à l�ordre par le Lieutenant Tomrone. Sans effet, comme d hab.

Attitude parfaitement odieuse face à un agent assermenté par le Duché de Normandie.

Je l accuse !! Non, pas le lieutenant ! Greffier, BORDEL !

*se prend la tête entre les mains et s arrache une touffe de cheveux*

Bon, voici le rapport du tour de garde effectué la nuit du trois au quatre juillet 1460, erfff

Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Luaine, Lovenio, Mylandra, Deedlitt, et Cerf15.
Voilà.

Le rappel à l�ordre, effectué par missive, sera lu par Messire Tomrone, s il le souhaite lors de son témoignage.

J appellerai également Damoiselle Constance, Prévôt de Normandie, pour tout ce qu elle sait, à venir témoigner à la barre.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard de l ancien Corpus, abrogé et, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l�Ordre des Avocats du Dragon ou la Bâtonnière normande Dame Alizarine.

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d�une révision devant la Cour d�Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d�Appel Royale est susceptible d�une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d�Appel.

Citation : De la source des verdicts et de l appel au Roy
Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement,

Voilà.

Courage moussaillon !

Merci votre Honneur, la Cour, les anglois. Vive le Roy!

Vous avez maintenant la parole Messire Cerf15.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *L'homme était parti rejoindre quelque temps les moines*

Monsieur le juge l'accusé semble absent mais je vais tout de même faire mon réquisitoire ça lui donnera peut être le temps de sortir de sa réserve ou devrais je dire de sa cachette.

Néanmoins a son retour je pense qu'il sera en bonne forme. Donc je serais pour un passage a la mine de son choix en Normandie. Ainsi il visitera même notre sous sol.

Merci monsieur le juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Tomrone

Citation :: Votre Honneur, monsieur le Procureur,

voici donc la lettre que j'ai pris soins de transmettre par mon fidèle pigeon à l'accusé, à son arrivé à Lisieux et qui est restée sans réponse depuis.

Je pend le soins de vous la lire :

Le bonjour Messire Cerf15,

La libre circulation des personnes dans le Royaume de France est un droit.

Mais, actuellement, les frontières de notre province étant fermées, vous devez être en possession d�un Laisser Passer pour voyager en Normandie et sauf erreur de ma part, vous n'êtes pas en possession d'un Laisser Passer.

Pour votre sécurité, il vous est conseillé de repartir vers la ville d'Argentan (Duché de l'Alençon), le plus rapidement possible.

Par contre, si le jour suivant vous pensez être toujours présent dans notre ville, il vous est demandé d�effectuer une demande de Laisser Passer auprès notre Prévôt, Dame Constance_philogenet.

Pour votre sécurité, durant le temps de traitement de votre courrier, il vous est conseillé de rester dans notre ville.

Pour votre information, sachez que le port d�arme est prohibé sur tout le Duché et que la Capitale Rouen est strictement interdite à tous les étrangers.

Je me tiens à votre disposition pour tout renseignement,

Cordialement,

Tomrone, Lieutenant de la maréchaussée de Lisieux

Fait à Lisieux, le 04 juillet 1460.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que l�accusé fait preuve d�une mauvaise foi évidente en refusant de se présenter à la barre ; Attendu que nous considérons de ce fait que ce mutisme effarant équivaut à un aveu de culpabilité et que nous ne pouvons tolérer pareil manque de respect envers ce tribunal ;

Attendu que la culpabilité de l�accusé se trouve également soutenue, si besoin était, par le témoignage du lieutenant de police et du prévôt des maréchaux de Normandie ; Attendu, enfin, que tous ces éléments nous permettent d�affirmer avec certitude que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 relatif à la fermeture des frontières a bien été transgressé ;

Déclarons l�accusé messire Cerf15 coupable des faits reprochés et le condamnons à une peine de prison de un jour ; faisons savoir que la demande de la procure ne nous apparait pas recevable en ce que rien ne nous permet d�affirmer que le désormais coupable se trouve toujours au sein de notre territoire et qu�il nous parait dès lors compliqué de le condamner à une peine de travaux forcés ; justifions, enfin, la peine d�emprisonnement par le fait que messire Cerf15 n�a point suffisamment d�écus en sa possession pour répondre d�une condamnation pécuniaire.

L�audience est levée

***Le treize aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.