Chipette

Casier Judiciaire de Chipette

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Août 1460

Citation :

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Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 8 août 1460
Verdict rendu le 12 août 1460
Nom de l'accusé: Chipette

Procureur: Alizarine
Juge: Alberic

Citation :

Acte d’accusation Bonjour Alberic, oups pardon monsieur le juge,

Comment va ma soeur aujourd'hui?

Hum oui je sais c'est pas le lieu. Oui oui voila l'acte d'accusation.

Nous sommes réunis en ce 8 ème jour du mois d'aout 1460 pour juger Dame chipette accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Alberic et bien sur l'accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant les avocats du Dragon.

Votre honneur, cette femme est entré en Normandie sans autorisation le 5 août. Elle a été aperçut par nos douanier d'Avranches et n'a pas donné suite au courrier qui lui ont été envoyé lui demandant de faire demi tour . Cette femme a donc enfreint le décret ducal du 17 mai 1460 :

Citation :

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières à tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,

J'appelle à la barre Messire Stefblev, douanier de la ville d'Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Chip se lève, lachant difficilement la main de son homme qu'elle tient serrée .. Elle salue les présents respectueusement ..

Bonjorn , je suis effectivement Chipette de Montpensier Diaconesse dans le Comté de Foix.. Comme le dit Sieur Bouchenbiais .. Nous avons quitté notre Comté suite aux troubles survenus par la prise du chateau . J'ai du de force quitter mon poste de Bailli.. Devant la violence des propos tenus dans notre village, les insultes nous avons préféré partir et prier plutot que de perdre nos âmes en prenant part aux débats houleux
Depuis nous allons où nos prières nous guident .. Nous avons entendu parler d'une merveille qui se nomme le mont St Michel et nos pas nous ont guidés ici.

J'avoue moi aussi avoir lue cette missive mais occupée par la mine et mes prières je n'ai pas eu le temps de répondre..
Sieur Bouchenbiais était Prévot, j'étais son Lieutenant en Tolosa et nous connaissons que trop l'importance de ses LP.
C'est juste le temps qui nous a manqué ..

Qu'Aristote vous garde ..

*Elle retourne s'assoir près de son homme et lui murmure..

Tu crois qu'ils vont nous pendre ? Ca fait mal ?

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Elle venait de finir le réquisitoire contre le mari quand elle entendit la question de la femme. Un brin taquine celle ci répondit*

Tout dépend dame si les cervicales cassent nette ou pas. Vous pouvez aussi gesticuler un temps. Hélas on en sait pas plus a la fin les condamnés pouvaient difficilement nous faire part de leur expérience.

* petit soupir théâtral*

Cela rend nos bourreaux très tristes vous savez. Mais puisque vous êtes croyante vous pourrez toujours revenir de l'au delà pour leur donner le moral et leur expliquer ce que vous avez senti.

* puis fait un grand sourire*

Bon fini les taquineries je crains de faire peur a cette pauvre dame. Monsieur le juge ma demande de peine sera identique a celle de son mari.

Soit elle présente la preuve de son travail à la mine et dans ce cas je propose un simple remboursement des frais de justice.

Soit il n'y a pas de preuves et c'est un mensonge et dans ce cas quelques jours de prison leur mettront les idées en place.

Merci de votre écoute monsieur le juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Ecoute les explications sur la pendaison .. Grimace, pali, touche son cou, serre plus fort la main de Bouche, ouvre son sac et y cherche les preuves de son travail à la mine ...

Bon c'est pas ca... oups un poisson ... nan c'est pas ca... Des cailloux non plus... Hooo c'est joli ca c'est quoi ? Jsais po mais c'est pas ca ... Une chausse ... té je la cherchais celle là ... Une flasque non plus.. Pi l'est vide tssss faudra que je la remplisse... Hooo une fleur ... heu non c'est mon ruban ...

* Et fouille et fouine dans son sac en sort tout un tas d'objet tous inutiles et insolites les uns que les autres..

Ahhhhhhhhhhh le voilà.... Tenez .... Voici la preuve ...

Pi vous savez je suis déjà allé voir le Très Haut , quand j'ai défendu mon comté de l'armée brigande...Vous savez ceux qu'ont pris le chateau ... Bla bla bla .... méchant... Bla bla bla ... Coup d'épée ..... Vlan ... bla bla bla ... Aie ...

*Elle fait de grands gestes en racontant son aventure ...

Bah c'est comme écrit dans le livre des vertus, le Très Haut nous donne une autre chance mais on ne souvient pas de son passage auprès de lui ..Bla bla bla .... Priere... bla bla ... Dieu... Bla bla bla ... Soleil ...

* Incorigible bavarde Chip parle , raconte... Puis se tait d'un coup ... Sourit ...

Voilà les preuves, Aujourd'hui je vais au verger car j'ai payé mes impots ... Bla bla bla ... Plus de sous pour manger ... Bla bla bla ... Mais demain je retourne à la mine et ce pour toute la semaine si il le faut ...

Qu'Aristote vous garde ..

*Retourne s'asseoir auprès de son homme et lui murmure..

Ca a de la peine un bourreau ? Bah doit pas être heureux lui té .. Fait que ca pendouiller ... Dediou doit pleurer souvent lui ...

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Bonjour à vous nobles mesdames et messieurs les membres de la cour.

Vous avez entendu le témoignage de l'accusée, je n'ai rien à ajouter à ce qui a été dit. Les missives ont été envoyées et reconnues reçues avec les mises en garde d'usage.

Je vous laisse à vos délibérations.

(PS : je n'ai pas été invité à la plaidoirie de Sieur Bouchenbiais mais supposant qu'elle est similaire, mon commentaire serait le même que pour celui-ci).

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Majesté le roi de France, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, par lesquels, légitimité a été apportée à la régente de Normandie, la Vicomtesse de Fauguernon, décidons :

Attendu que la transgression des frontières est caractérisée en ce que la défense ne dément point les accusations portées contre elle ; se faisant, a violé le décret du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 ; Attendu que le fait d�avoir besogné au sein d�une mine du Duché de Normandie ne saurait constituer un facteur de clémence dès lors qu�il s�agit d�un travail rémunéré qui n�efface en rien la commission de l�infraction ;

Attendu que les arguments de la défense nous apparaissent de bonne foi et nous forcent par la même, si une condamnation devait être prononcée, à faire montre de clémence ;

Attendu, toutefois, que nous rappelons à qui veut l�entendre l�existence d�un arrêt de la Cour d�appel du Royaume de France en date du vingt juin 1460, « Cassandre vs Alençon « , affaire pour le moins analogue au cas espèce, dans lequel est soulevé un Edit royal daté de l�an de grâce 1460 précisant que : « De part la nature même de leur mission ecclésiastique, les membres du Clergé, de simple prêtre à curé ou jusqu'au plus haut niveau de la hiérarchie cléricale, les représentants du Très Haut n'ont pas d'autorisation à demander pour se déplacer. » Que s�il est constant que la charge de Diacre représente la fonction la plus petite dans l�ordre hiérarchique de l�église, celle-ci est tout de même partie intégrante au sein du Clergé. Ainsi, la Justice de Normandie considère que cet Edit royal trouve à s�appliquer dans le cas d�espèce et que si l�accusée se devait de prévenir les autorités de sa présence, rien au regard du droit royal ne la contraignait à demander un LP pour circuler sur le territoire de Normandie ;

En conséquence, déclarons dame Chipette non coupable des faits reprochés et la relaxons des accusations portées à son endroit ; faisons savoir notre désir de voir cette derrière faire montre d�une plus grande prudence à l�avenir en prévenant les autorités de sa charge et de sa condition qui ne saurait la protéger dès lors qu�elle ne s�en prévaut point.

L�audience est levée !

***douze aout de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.