Sorianne

Citation :

Duché d’Alençon

Procès pour T.O.P

En date du mois de Août 1460
Procès instruit le 15 juillet 1460
Verdict rendu le 6 Août 1460

Nom de l'accusé: Sorianne

Procureur: Seraza
Juge: Aranelle du Ried

Acte d’accusation

Citation :: *Seraza rentra dans la salle d'audience pour commencer un nouveau procès.*

Mesdames et messieurs, Votre Honneur, bonjour. En ce jour du 15 juillet 1460 s'ouvre le procès de Dame Sorianne à l'encontre du Duché de l'Alençon pour Trouble à l'Ordre Public en emménageant en Alençon sans autorisation au préalable. Du Code Pénal:

"Opus 1 - Des actes répréhensibles

Chapitre 2 � Les Délits

1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.

Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.1 : Toute personne proférant diffamation, menace, fausse accusation ou chantage.
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant pas un décret municipal ou ducal."

Et du décret sur la fermeture des frontières de l'Alençon:

"Moi, Heimdal von Strass, Duc d'Alençon
Au Peuple d'Alençon et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein du Domaine Royal et par unité avec nos voisins
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la sécurité au travers du duché et du Domaine Royal.

Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos frontières a tout ressortissant étranger au Domaine Royal.

Que toute personne désirant, voyager ou traverser sur nos terres est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt que ce soit seul, en groupe ou en lance. Les déménagements ne sont plus autorisés sans demande préalable à la prévôté.

Au nom du conseil ducal,
Faict à Alençon le dixième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1460.
Heimdal Von Strass"

Votre Honneur, le Prévost a fait une proposition d'arrangement à l'accusée. Sorianne a voulu négocié alors que cet arrangement n'était pas négociable. D'ailleurs, le Prévost messire Nakoor l'a bien précisé. Pour preuve, voici son courrier afin d'éviter le tribunal:

"Dame Sorianne,

Vous avez emménagé dans notre duché sans autorisation et malgré le courrier que je vous ai envoyé en date du 7 juillet 1460. Vous êtes donc en infraction pour violation du décret ducal sur la fermeture des frontières et êtes donc passible d'un procès. Toutefois, nous vous proposons une solution à l'amiable afin de vous éviter un procès.

Nous vous proposons d'aller 3 jours à la mine et de faire un don au duché de 5 écus. Bien entendu vous devrez m'apporter la preuve de ces travaux effectués avant le 4 juillet 1460 et vous préviens d'avance que je ne ferai pas de relance pour les obtenir. En l'absence de retour de votre part je considérerai que vous refusez l'accord et que vous préférez un procès.

Respectueusement

Nakoor,
Prévôt d'Alençon
Fait le 8 juillet 1460"

Et la réponse de la Dame:

"Sieur Prévôt,

J'ai bien reçu votre courrier hier disant tout ce qu'il fallait faire et ne pas faire.
Comme à chaque arrivée dans un village, je suis passée voir le panneau de la mairie sur lequel rien de spécial n'était affiché.
Je suis également allée voir le panneau des annonces ducales, sur lequel rien n'était affiché non plus, le matin quand j'ai pris chambrée.
N'étant pas devin, je n'avais pas eu vent de cette interdiction d'emménager, sinon j'aurai demandé.
Pour moi c'était la solution la plus confortable, afin de ne pas avoir à payer une auberge hors de prix.
N'étant pas en tort, je veux bien à la limite faire un don plus conséquent au duché, pourquoi pas dix écus, mais n'étant pas suffisamment en forme pour aller casser des roches, je me vois contrainte de refuser la mine.

Sorianne."

Voyez Votre Honneur, le refus d'obtempérer de la part de l'accusée. Certes, Nakoor a renvoyé deux courriers pour dissuader la jeune femme afin de trouver un compromis et de ne point en venir au procès. Dame Sorianne a refusé, du moins, elle a voulu marchander avec la Prévosté. Le Prévost a été patient jusqu'ici. Certes l'accusée a bien verser 10 écus de dédomagement mais n'a jamais voulu se rendre à la mine. *Se tournant vers Sorianne.* Dame Sorianne, vous pouvez faire appel à des témoins si vous le souhaitez ainsi qu'un avocat. Si vous ne connaissez pas d'avocats, vous pouvez demander la liste des avocats pouvant officier icelieu à notre Bâtonnier, messire Shynai. Je vous remercie.

*La Procureur se rassit.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *So qui avait été escortée au tribunal par deux gardes presque deux fois plus grands qu'elle, sans exagération aucune, se posa à la place qui lui était dévolue et écouta sans mots dire. Un salut tout de même, elle n'était pas encore trop sauvage, mais la mine sombre, la noiraude observa le prévôt pendant qu'il racontait l'affaire. Mauvaise foi... Il ne lui semblait pas en avoir fait preuve, toute honnête qu'elle avait été tout le long de leurs échanges... Quand il eut fini et qu'il s'en alla, So prit sur elle... Il allait falloir parler... Un soupir...*

Sieur Juge... *elle haussa les épaules* Je n'ai rien à dire de plus que ce que le prévôt à raconter. Si ce n'est que j'ai toujours été de bonne foi. Que l'annonce, j'étais persuadée la voir affichée bien après que j'ai demandé chambrée ici.... Et que je ne peux pas aller casser de la roche à la mine, la santé ne s'y prêtant pas.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Nakoor à la barre

Voici son témoignage :
*Nakoor arriva au tribunal et prit la parole quand on l'appela à la barre*

Monsieur le juge, madame le procureur, Assemblée,

L'accusée ici présente, dame Sorianne est arrivé dans la capitale d'Alençon le 7 juillet 1460. Etant alors habitante de Craon dans le duché d'Anjou, il lui fallait un Laisser Passer pour voyager ou séjourner sur nos terres. N'ayant aucune raison de refuser celui-ci, je lui ai donc accordé ce Laisser-Passer. Seulement, le lendemain d'apres les rapports de douane il s'est avéré que l'accusée avait emménagé dans notre ville et ceci sans autorisation.

Ceci étant contraire au décret en vigueur, je lui ai écrit le jour même afin de lui proposer un arrangement pour éviter le procès. Je proposé donc de faire un don de 5 écus et 3 jours de mine, ce qui me semble raisonnable et loin d'etre disproportionné.

En milieu d'apres midi, toujours le 8 juillet, on m'a rapporté un courrier venant de dame Sorianne, disant qu'elle n'était pas en tort, qu'elle avait regardé panneau d'affichage à la mairie et panneau des annonces ducales et qu'aucun décret n'était affiché.
De ce fait elle refusé la proposition que je lui avait faite, la mine l'effrayant et proposé de verser 10 écus.

A mon tour je pris donc ma plume pour lui répondre que le décret était bien affiché sur le panneau des annonces ducales, ce qui est le cas, il y a eu d'autres annonces depuis mais ce décret était bien affiché. Et je lui ai également signalé que je n'étais pas là pour marchander. Sans doute de bonne humeur, pour ne pas la forcer à aller à la mine et la pensant de bonne foi, je lui proposais donc de payer 20 écus au lieu de 5 mais je ne demandais plus d'aller à la mine.

Là, la réponse se fit attendre, le courrier ne m'étant apporté que le 10 juillet 1460. J'étais déjà pret à transmettre le dossier quand le messager est arrivé.
Dans ce courrier elle me disait qu'elle n'était pas dangereuse, chose à laquelle je ne l'ai jamais soupçonnée mais passons. Elle a réafirmé que le décret n'était pas visible à son arrivé mais placé apres et qu'elle voulait bien payer 10 écus mais pas 20.
Il est vrai que j'ai remis l'annonce un peu plus en vu, mais cela n'enleve rien au fait que l'annonce déposé par notre porte parole était toujours sur le tableau d'affichage.

Je n'ai répondu à ce courrier que le lendemain, me montrant moins conciliant et exigeant les 20 écus dès le lendemain.

Le jour même elle faisait un don de 10 écus, me disant qu'elle en referait un de 10 écus si je reconduisais son LP. Ce à quoi j'ai répondu le 12, qu'elle n'avait pas besoin de laisser passer une fois qu'elle aura payer les 20 écus et qu'elle pourrait résider sans soucis dans le duché. Je lui laissé donc encore une journée pour verser les 10 autres écus.

Chose qui n'a pas été faite, c'est pour cela que le 14 juillet 1460 j'ai déposé le dossier à la procure.

L'arrangement qui aurait pu durée qu'une journée a été trainé en longueur par l'accusée ici présente, faisant preuve d'une mauvaise fois et ne comprenant visiblement pas ce qu'est l'autorité. J'aurais pu directement la mettre en procès sans proposer d'arrangement, non satisfaite d'en avoir un à cause de la mine, elle l'a décliné. Dans un élan de générosité, j'ai accepté de changer les termes de l'arrangement mais encore une fois, celui-ci, ne la satisfaisant pas, elle a préféré n'en faire qu'à sa tête.

J'ose esperer monsieur le juge que vous allez montrer à cette dame que les lois sont pas faites pour les chiens.

Ca sera tout

*Le travail ne manquant pas, Nakoor sortit du tribunal apres avoir saluer la cour*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

*Le Juge vérifia une dernière dois les notes ainsi que le dossier monté par le Procureur en charge de ce cas*

En ce jour du six août de l'an 1460, le verdict du procès de dame Sorianne va être rendu. La dite accusée a déménagé à Alençon, la capitale du Duché, sans en posséder l'autorisation. Toutefois, nous notons que depuis son installation, Sorianne fait preuve de bonne foi et respecte les lois en vigueur à Alençon. Mais, l'accusée a essayé de négocier les deux propositions du prévôt chargé de l'affaire, ce qui représente une atteinte aux décisions des autorités ducales.

Vu le décret sur l'état des frontières et l'article 1.2.1.2 du Code Pénal,

Attendu que l'accusée n'a pas tenu compte des lois en vigueur,

Attendu que l'accusée n'a guère voulu se résoudre à un arrangement à l'amiable,

Nous, Aranelle du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusée coupable de trouble à l'ordre public et la condamnons à une journée d'emprisonnement. Que sache l'accusée, qu'aucun pécule ne lui sera prélevé en sus, souhaitant qu'une contribution économique active puisse voir le jour avec cette nouvelle venue.

L'affaire est close !

*Le maillet frappa le bois, faisant résonner un bruit sourd dans la salle, ce qui traduisit la fin de la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour