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 |  Sujet: Severino Dim 5 Aoû - 14:41 | |
| Procès de Severino - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460
 Coupable
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| | Sujet: Re: Severino Dim 5 Aoû - 14:45 | |
| Procès pour TOP
En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 16 juillet 1460
Verdict rendu le 26 juillet 1460
Nom de l'accusé : Severino
Procureur :
Juge : CryslineActe d’accusation - Citation :
- Le procureur avait reçu du réserviste du guet de Bertincourt, un dossier concernant un groupe armé n'ayant aucune autorisation. Elle prit connaissance des éléments en sa possession et appela dans un premier temps l'accusé
¨** Accusé levez-vous!
Le 14 juillet 1460, la réserviste du guet, damoiselle Perl, vous a envoyé un courrier dit de conciliation, vous prévenant que votre groupe (corps d'armes) était illégal comme précisé dans l'article 2.9 de notre DLCA (De Legibus et Consuetudinis Artesiae) que je cite
** 2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.**
Non content de ne point répondre au courrier qui vous était adressé, vous n'avez pas non plus détruit votre groupe et avez même continué votre route en vous avançant sur nos terres et en vous trouvans à ce jour , toujours avec votre groupe armé à Azincourt ce qui vous vaut aujourd'hui, le 16 juillet 1460, de comparaitre devant nous.
Vous pouvez pour vous défendre, faire appel à un avocat. Qu'avez vous à dire pour votre défense?
Nous vous écoutons comme nous écouterons ensuite la réserviste du guet, damoiselle Perl que j'appelle à la barre et qui est , manque de chance pour vous, aujourd'hui également dans la ville d'Azincourt.** Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Le procureur avait écouté le témoignage de la réserviste du guet Perl, l'accusé n'ayant pas prit la peine de se déplacer...
** Votre honneur,
Il est une évidence que l'accusé se moque éperduement de nos lois et de ses représentants.
D'abord en ne répondant pas au guet, ensuite en ne détruisant pas son groupe et même au contraire, en se promenant en Artois à son aise toujours avec ce groupe et enfin, en ne se présentant pas à son procès!
Il a eu ses chances, assez maintenant de patienter et de se montrer gentil!
L'accusé veut faire la sourde oreille, bien!
Un jour de géole et une bonne amende lui permettra peut- être de déboucher celles-ci, je compte sur vous votre honneur.**
Quant elle eu terminé, elle retourna derrière son pupitre Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Perl à la barre - Citation :
- Bonjour,
Alors que je faisais ma tournée de surveillance des groupes de la ville, le 14 juillet, j'ai remarqué le corps d'arme du sieur. Je lui ai donc donné une missive claire et précise lui demandant de dissoudre le groupe et ou demander une autorisation à notre prévôt. Le 15 juillet, ce sieur était toujours en corps d'arme mais il semblait faire une sieste à poing fermé j'ai donc patienté qu'il se réveille pour m'assuré qu'il avait bien eu ma missive.
Et le 16 juillet, je m�aperçois qu'il a fait la sourde oreille à ma missive tellement qu'il a même prit la direction d'Azincourt ce jour sans dissoudre son corps d'arme ni même demandé une autorisation...
merci à vous,
Perl Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La juge avait hoché la tête tantôt positivement tantôt négativement...
** Nous avons entendu la réserviste du guet damoiselle Perl dont le témoignage ne laisse aucuns doutes c'est pourquoi et en l'absence de l'accusé, nous Crysline, juge d'Artois condamnons le sire Severino, l'accusé à 1 jour de géole et 10 écus d'amende.
En espérant que cela lui fasse comprendre qu'en Artois, on ne se moque pas impunément des lois.**
Fait à Arras, le le vingt sixieme jour du mois de juillet 1460
Crysline,juge d'Artois. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 10 écus.
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