Feebleue

[*] Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Juillet 1460 Coupable [/list][/quote]

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 08 Mai 1460
Verdict rendu le 08 Juillet1460[/size]

Nom de l'accusé: Feebleue

Procureur: Aryanha
Juge: [color=black]Maud Saint Anthelme

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Et le récent retour pour Aryanha sur le siège de juge.

S�adressant à l�accusé :*

Des failles ? Les seules failles que je vois sont celles de vos récidives et votre acharnement au brigandage !

*Se tournant vers l�avocat :*

On effet la double peine est de coutume bannie de notre duché, mais�je ne vois point là de double peine. Votre client a été malmené pour je ne sais quelle raison, mais pas celle qui nous intéresse, par une armée dauphinoise et non par une de nos armées qui l�aurait gravé sur ses listes d�individus indésirables.
Si hier Truc vole une pomme sur le marché et se fait attrapé par le vendeur qui lui donne une correction, cette punition n�aura rien à voir avec la sanction du boulanger qui l�a vu lui dérober une miche.

Attendu que les preuves de ses méfaits sont indiscutables,
Attendu qu�il y a là récidive outrageante, ce qui démontre à quel point l�accusé reste dangereux pour tout voyageurs,
Attendu qu�il n�y a là aucune double peine nous concernant,

Nous, Aryanha Farnese, Juge de Bourgogne, je vous condamne à 10 jours de prison.

Justice est rendue !

*Fait à Dijon, le 8 juillet 1460, par Aryanha Farnese, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

Citation :

Acte d'accusation

*Maud arriva avec une pile de dossiers très lourde devant la cour et la laissa tomber sur sa table*

BAM!!!

* Grand sourire à l'assemblée. On pouvait dire qu'elle était contente de la traque menée chaque jour pour capturer celui qu'elle convoquait ce matin*

Votre Honneur, Messieurs, Dames,

Feebleue. est convoqué devant cette Cour ce 8 mai 1460 pour Trouble à l'Ordre Public afin de répondre à l'accusation d'agression et de multiples vols en respect de la Charte de Bonne justice qui veut que et je cite:

*Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.*

Les faits reprochés se sont tous passés en Bourgogne du 16 avril au 5 mai 1460 pratiquement sur les mêmes chemins entre Chalon et Lyon. A croire que l'accusé y a résidence.

* Premier parchemin*

En effet, dans la nuit du 16 au 17 avril, la prévenue s'en est prise à une voyageuse berrichonne du nom de Svana pour lui dérober 3 miches de pain et 15 ecus entre Macon et Lyon.

*Second parchemin*

Dans la nuit du 17 au 18 avril, l'accusée a cette fois là agressé la dénommée Shaky , entre Lyon et Macon, la laissant au bord de la route dans un tel état que la victime ne se souvient plus vraiment de ce que Feebleue. lui aurait dérobé.

* Troisième parchemin*

Et enfin, dans la nuit du 4 au 5 mai, Feebleue. s'en est pris, entre Chalon et Macon, à tout un groupe d'honnêtes bourguignonnes dont un lieutenant de police, Colombe_de_singrist, et ses amies, Misandrelle et Andalouse.
A savoir: 4 ecus, 2 miches de pain, 1 epi de mais, 1 sac de blé et 8 steres de bois à Colombe_de_singrist. 7 miches de pain, 270 écus, 1 charrette,1 grande échelle, 1 petite échelle, 1rame à Misandrelle et 24 ecus, 6 miches de pain à Andalouse.

Les victimes ont formellement reconnu l�accusé et ont porté plainte immédiatement auprès de la procure. La prevôté vient de localiser aujourd'hui même Feebleue. à Macon.

Ainsi, en respect de notre coutume et de la procédure de brigandage en vigueur en Bourgogne, Feebleue.s�est conduit véritablement comme la pire des racailles sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d�être celui d�un bon père de famille , vous en conviendrez votre Honneur.
Si toutes les personnes s�autorisaient d�utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n�oserait sortir de chez soi !

J�accuse Feebleue. de trouble à l�ordre public pour agression contre Shaky et vol contre Svana, Colombe_de_singrist, Misandrelle et Andalouse.

Le vol, l'agression et donc le brigandage sur les terres de Bourgogne sont punissables et passibles d�emprisonnement et d�une amende.

Votre honneur,
L'accusé n'en est pas à ses premiers méfaits et je ne citerai que sa condamnation le 1er février 1460 pour brigandage à 4 jours de prison. Même si Feebleue a restitué les biens à la victime.

Nous avons donc à faire à un récidiviste!

L�accusé peut être assisté lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement. Maitres Angélyque, Trixolas, Garwael, Charles_dubois, Gautier.de.vaisneau ou tout membre de l'Ordre du Dragon.

Je tiens à la disposition de la cour les divers témoignages des victimes.

La parole est à la défense

Maud Saint Anthelme
Procureur de Bourgogne
Le 8/05/1460
Première plaidoirie de la défense

Féebleue clopin clopant entra dans le prétoire et salua la cours s'appuyant sur un bâton

Noble cours de justice comme vous le voyez mon état est assez lamentable heureusement une bonne âme ma ramené à Macon me sauvant des griffes de l'arme Lyonnaise alors que je me rendais en Bourbonnais pour affaire

Bref vu mon état je laisserai tout pouvoir à Maître Gautier.de.vaisneau afin qu'il assure ma défense de la meilleure façon que se soit , il mettra le doigt sur les failles
dues à cette mise en procès


Je m'en dois de vous quittez afin de rejoindre le médecin
qui s'occupe de moi

Réquisitoire de l'accusation

Et un procès de plus, pour brigandage celui-ci.
Il s'avança devant l'assemblée avant de prendre la parole.

Bonjour votre honneur,
Je me nomme Trixolas, nouveau procureur de Bourgogne, à présent en charge de ce dossier à la suite de l'ancienne procureur Maud de Saint Anthelme.

Votre honneur, les preuves fournies par la précédente procureur semblent indiscutables. J'en veux pour preuve que l'avocat de l'accusé n'a pas pris la peine de revenir dessus.

Et comme l'explique à juste titre maître Gautier de Vaisneau, on ne peut pas punir deux fois pour une même faute.
Pourtant, je me montrerais plus précis en reprenant à la lettre le texte qui lui permet pareille affirmation.

Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance du même degré.
Voilà l'énoncé exact.

Or, comme nous l'a confirmé messire Feebleue, c'est une armée du Lyonnais qui l'a corrigé et non pas une armée bourguignonne. Pourtant les faits qui lui sont ici reprochés se sont bien déroulés sur notre sol.
Il découle de cela que messire Feebleue n'a pas été molesté par les armées lyonnaises pour les actes de brigandage qui lui sont reprochés à ce jour. Je tiens à votre disposition courrier du procureur du Lyonnais dauphiné argumentant en ce sens.
En vertu de quoi, si vous décidez de la condamner, il ne serait nullement question de double peine.

Bien au contraire, le fait que le duché voisin le considère comme une personne dangereuse et s'en prenne à lui physiquement devrait éveiller notre attention sur la personnalité du prévenu.

Messire Feebleue, les preuves de vos actes de brigandage sont infaillibles. Le précédent procureur a, à juste titre, fait état de votre condamnation passée pour les mêmes faits.

Votre honneur, devant les faits ainsi démontrés, je ne peux que demander un verdict de culpabilité à l'encontre de cet homme, une peine de 10 jours de prison ainsi qu'une amende de 100 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le Procureur , nul ne peut être punis par deux fois comme la dit mon avocat , mais passons au dessus de cela , je viens de purger une peine de 40 jours en étant coincer à Mâcon , se procès a été ouvert en date du 8 mai , je pense que le délais raisonnable à donc été dépassé depuis bien longtemps

Je pense donc pour ma part que vu le délais de prescription
doit jouer en ma faveur et je vous demande donc l�acquittement , je ne suis quand même pas responsable de la lenteur de la justice Bourguignonne

Je tiens aussi à préciser que j'irai en appel de toute condamnation
La défense a appelé Feebleue. à la barre

Voici son témoignage :
Avant de venir faire plaider ma marionnette sachez que le joueur respecte toujours les procès donc dans se cas ma marionnette plaidera le vice de forme puisque la procédure de brigandage n'a pas été respectée

Le point 2 ne m'a pas été signifier ou j'aurais répondu au joueur dont la marionnette est procureur , ma perso plaidera demain dans se sens




Citation:
-1) La victime portera plainte auprès du procureur par courrier privé, en mentionnant le lieu du forfait, la description physique de l'agresseur, si elle a été blessée, et le montant en écus et les marchandises volées.

2) Le procureur avertira dans les 48 heures le prévôt pour que celui-ci tente de capturer le suspect dans une des villes de Bourgogne.

3) Si le suspect est sorti de Bourgogne, il peut être recherché par voie de coopération judiciaire.

4) La procédure en Bourgogne jusqu'au verdict ne prendra pas plus de 15 jours.

5) Si le suspect n'est pas appréhendé 1 mois après le dépôt de plainte, les poursuites seront abandonnées en Bourgogne.
La défense a appelé Gautier.de.vaisneau à la barre

Voici son témoignage :
*Oh la la. Le jeune avocat rattrapa son client avant qu'il ne parte :* - Doucement, restez ici vous. Ce ne sera pas long mais restez encore ici quelques instants.

*Sourire simple, autant destiné à la cour qu'à son client, il se leva.*

- Votre honneur, madame la procureur, bonjour à vous et merci de nous donner la parole.

Je suis Gautier de Vaisneau, avocat de l'accusé que je représenterai en ce jour.

Je ne vous prendrai pas plus de temps qu'il est nécessaire car mon client vient d'être attaqué et donc puni par une armée. On ne peut évidemment pas le punir deux fois pour les mêmes fautes. Je demande donc sa relaxe.

Merci à vous de m'avoir écouté.

*pis il se rassied*