Sauvageon

[*] Escroquerie: Procès du mois de Mai 1460 Relaxée

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 04 Mai1460
Verdict rendu le 08 Mai 1460[/size]

Nom de l'accusé: Sauvageon


Procureur: ?????

Juge: ???????


b]Procès ayant opposé Sauvageon à la municipalité de M con

Sauvageon était accusé de escroquerie.
[/b]
Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Parfait.
Puisque le Maire annule sa plainte, l'accusé est relaxé.

Suivant!

Acte d'accusation

Citation :

*Première entrée au tribunal pour le Blondinet. Ses documents sous le bras il s'avance au centre de la salle avec de s'éclaircir la gorge*

Votre Honneur,

Je me présente aujourd'hui devant vous en ma qualité de maire de Mâcon. L'affaire que je souhaite porter ici est la suivante:
Ce dimanche 6 mai j'ai reçu par mandat ducal une commande de 10 kilos de minerai de fer que j'avais passée la veille. Je décide donc de mettre ce fer sur le marché dans le but de le transférer vers l'inventaire de la mairie. C'était sans compter que sieur Sauvageon ici présent serait rapide à les acheter. Non je ne parle pas de un ou deux kilos mais bien de l'entièreté du stock! Pas moins de 10 kilos pour lui seul.

Je ne lui reproche pas d'avoir acheté ce fer étant donné qu'il n'est pas écrit dessus qu'on ne peut pas l'acheter. Ce que je reproche au sieur Sauvageon c'est que malgré mes différents courriers, lui demandant de bien vouloir remettre ce fer sur le marché étant donné qu'il était destiné à la mairie, il refuse toujours de remettre le minerai de fer sur le marché.

Vous en conviendrez sûrement votre Honneur que ce comportement n'est pas digne d'un bon père de famille! Imaginez que tous décident d'agir ainsi...

Je ne demande pas une amende sévère, simplement qu'il daigne bien remettre ne serait-ce que 8 des 10 kilos qu'il a acheté. Ainsi qu'une petite amende pour la gêne occasionnée à la mairie de Mâcon car d'autres forgerons sont maintenant dans l'impossibilité de pratiquer leur métier.

Je ne finirai pas sans rappeler à l'accusé qu'il dispose du droit de faire appel à un avocat reconnu pour le représenter lors de ce procès. Voici la liste des membres du barreau de Bourgogne officiants actuellement : Maitres Angélyque, Trixolas, et Garwael.

Je laisse désormais l'occasion au principal intéressé, sieur Sauvageon, de se défendre.

Schradac
Maire de Mâcon-la-Belle
Le 8 mai 1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

J'ai remis les 10 kilos de minerais de fer comme demandé par sieur Schradac ce 7 mai 1460 avant 20h.
C'est sieur Fabien7373 du duché de Savoie, du village de Belley qui a acheté les 10 kilos de minerais de fer.

Je suis forgeron, j'ai bessoin de matière première et notre village en manque cruellement. Donc quel est mon crime d'acheter 10 kilos de minerais de fer alors que cela fait des mois qu'il n'y en a plus sur le marché.

De plus sieur Schradac a excigé que je remette la totalité en vente, même pas moyen de garder 2 ou 3 kilos pour ma forge.

Sauvageon
Forgeron à Mâchon-la-Belle
Le 8 mai 1460

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur, étant donné que l'accusé a rendu le fer, même s'il n'est toujours pas de retour dans l'inventaire de la mairie mais ça c'est un autre problème car je ne peux pas être omniscient, je demande que le sieur Sauvageon soit relaxé.

Je tiens cependant à signaler au principal intéressé de ce procès que vider le marché de TOUT le fer, sans en laisser un seul kilo pour un autre forgeron, n'est pas ce que ferait un bon père de famille. D'autant plus que ce n'est pas la première fois qu'il achète l'entièreté du fer disponible sur le marché. Il est vrai qu'il n'y en a pas eu depuis un moment sur le marché mais depuis mon élection j'essaie que notre marché soit correctement approvisionné.

Je demanderai donc à sieur Sauvageon qu'à l'avenir il fasse preuve de plus de retenue quand il achètera du fer sur le marché.

Schradac
Maire de Mâcon
Le 8 mai 1460

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Wolfar à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Le Baron s'avanca à la barre et salua le bourgmestre de Mâcon et le juge.*

Je viens d'être prévenu de l'accusation que notre bourgmestre maconnais a lancé à l'encontre de messire Sauvageon. Accusation d'escroquerie pour avoir acheté 10 kg de fer... Cette accusation est exagérée à mon sens. Nul part, à ma connaissance, il est interdit d'acheter une telle quantité. De plus, et j'en suis sur, car je le connais très bien, messire Sauvageon travaille chaque jour dans son atelier pour fournir la ville. Peut on en dire autant des autres forgerons ?
Il est aussi un des premiers à défendre la ville lorsque je lui demande.
Ensuite, j'entends que c'est un savoyard qui a acheté le fer que messire Sauvageon a remis sur le marché. Est il en procès ? Non.
Alors, je ne suis pas juge, mais je pense qu'une relaxe s'impose.

*Le Baron rejoignit alors sa place.*

[quote]