Tirelii

[list][*] Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Fevrier 1460 Coupable

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trouble à l'ordre public

En date du mois de Fevrier 1460
Procès instruit le 10 fevrier1460
Verdict rendu le 10 Février 1460[/size]

Nom de l'accusé: Tonic

Procureur: ?????
Juge: Gaultier de Ravart


[quote]Procès ayant opposé Tirelii au Duché de Bourgogne

Tirelii était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ce procès étant en coopération judiciaire, moi, Gaultier de Ravart, ne fait que transmettre la décision du Juge requérant:

******************************
selon la Verdict rendu par Sa Grâce Jezabe d'Apperault von frayner
*Adoncques,nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Juge de
Champagne,par les pouvoirs qui me sont conférés par Sa Majesté la Reyne
de France,et sa représentante en ses terres,Abeline Cardofer,Duchesse de
Champagne,reconnaissons Sieur Tirelii coupable de Trouble a l'Ordre
Public.Nous le condamnons au versement d'une amende de 10 écus,sous
forme de don au Duché.Iceste devra être versée sous 4 jours a partir
d'aujourd'hui,et preuve devra en être apportée a Dame Chaplume,Juge
d'Application des Peines,qui se fera un devoir de vous aider dans cette
démarche.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Pénétrant dans la grande salle de tribunal, dossier en main, Aryanha salua la cour :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

J'apporte ici une demande de mise en procès de la Champagne par voie de coopération judiciaire à l'encontre du sieur Tirelii.
Je vous fait lecture de l'acte d'accusation :

"Voici l'acte d'accusation pour Messire Tirelli rédigé par notre procureur

Votre honneur,
Nous somme ici pour la mise en accusation de Tirelii pour 'trouble à l'ordre public', en effet, Tirelii s'est enfui de la champagne alors que son procès avait été entamé afin d'échapper à sa peine.

*Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.*

*Article IV.2.6 : Non-respect de verdict

Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. Dans ce cas, la peine encourue est additionnée à la peine exécutée.
*
je rappelle aussi que le juge a le droit de mettre des peines de subsitution
*Article IV.2.7 : Peines de substitution

Le juge pourra suppléer une condamnation"classique" (amende, prison) par une peine dite de "substitution" dont le degré de sévérité sera relativement similaire à la première. Cette peine pourra prendre d'innombrables aspects & le Juge aura toute liberté quant à la forme qu'il souhaite lui donner, en veillant toujours à l'administrer dans le but répondre à une nécessité (d'ordre utilitaire, humanitaire, distractif...).
*

voici le lieu ou vous trouverez nos loys en vigueur:
http://institutionchampagne.forumactif.com/t14-codex-champenois

le procureur de bourgogne lancera donc le procès en vertu des accords de coopération qui unissent les deux provinces.

Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault *

*Aryanha retourna à sa place en attendant la plaidoirie du prévenu.*

*Ce jour le 10 février 1460*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Dans les bagnol's aujourd'hui
C'est la poule qui conduit
L'monsieur roul'des yeux d'veau
Pendant qu'ell'pilot' sa cinq ch'vaux
Il a l'air embêté,
Assis à ses côtés
Et quand ell'serr' les freins
Il serr'autr'chose sans entrain
Il lui faut du courage
Lorsqu'ell' prend ses virages
Quand moi, j'en vois
A un croisement du bois
Qui fonc' sur moi viv'ment, je n'l'engueul' pas
Mais galamment:

Je lui fais Pouet-Pouet! Elle me fait Pouet-Pouet!
On se fait Pouet-Pouet et puis ça y est.
Je souris Pouet-Pouet! Elle sourit Pouet-Pouet!
On sourit Pouet-Pouet! On s'est compris.
Alors le monsieur qui l' voit fait un' sal' trompette
Y en a même quelquefois plus d'un qui rouspète
Je lui fais Pouet-Pouet! Ell' me fait Pouet-Pouet!

Jadis on s' faisait la cour
Avant d' parler d'amour
Ça durait trop longtemps
Rien qu' sur la pluie et le beau temps
Ce n'est que le lend' main
Qu'on se baisait la main
Et quinze jours après
Qu'on s'embrassait d'un peu plus près
Moi,quand un' femme m'excite
J'y vais beaucoup plus vite
Mon r' gard sans r' tard
Lui flanque un coup d' poignard
Je lis au fond d' ses yeux
J'en dis pas plus ça vaut mieux.

Je lui fais Pouet-Pouet! ell' me fait Pouet-Pouet!
On se fait Pouet-Pouet! et puis ça y est !
Je souris Pouet-Pouet! elle sourit Pouet-Pouet!
On sourit Pouet-Pouet! on s'est compris !
Et quand j'lui ai bien chanté ma petit' romance
Ell' dit d'un air enchanté j' voudrais qu' tu r' commences
Je lui r' fais Pouet-Pouet! ell' me r' fait "Pouet-Pouet"!
On se r' fait Pouet-Pouet! et puis ça y est !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Aryanha reçu la de sa cons ur Francomtoise et le lut à la Cour :*

"*Quand Catherine reçut la copie de la plaidoire de la défense elle eut un petit rire, puis un froncement de nez. bon allez décidement celui-ci se moque de nous, à moins que la boisson...*

bon selon la Verdict rendu par Sa Grâce Jezabe d'Apperault von frayner
*Adoncques,nous Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes,Juge de
Champagne,par les pouvoirs qui me sont conférés par Sa Majesté la Reyne
de France,et sa représentante en ses terres,Abeline Cardofer,Duchesse de
Champagne,reconnaissons Sieur Tirelii coupable de Trouble a l'Ordre
Public.Nous le condamnons au versement d'une amende de 10 écus,sous
forme de don au Duché.Iceste devra être versée sous 4 jours a partir
d'aujourd'hui,et preuve devra en être apportée a Dame Chaplume,Juge
d'Application des Peines,qui se fera un devoir de vous aider dans cette
démarche.*

je demande à ce que l'accusé paye son amende de 10 écus à laquelle sera rajoutée une majoration de 10 écus pour avoir déplacer une cour de justice rien que pour lui et pour s'être moqué ouvertement de la justice champenoise.

Fait à conflans Les Sens le 12 février 1460
Catherine Von Frayner d'Azayes d'Apperault"

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Galyon à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Un jeune homme de Besançon (bis)
Avait les poils du cul trop longs (bis)
Il se retira pour les ton -on -on -on-dre
Dans un endroit obscur et som -om -om -om -bre
Comme il n'y voyait qu'à demi (bis)
Il se coupa, un, deux trois
Le bout du vit ! (ter)

Mécontent de c'qu'il avait fait
Il prit les ciseaux qu'il tenait
Et les jeta sur un'vieill'femme
Qui tout aussitôt rendit l'âme
La justic'qui passait par là
A êtr'pendu,
Le condamna !

Comme au supplice on le menait
Et que le bourreau le tenait
Il prit son vit à la poignée
Et le montra à l'assemblée
Le bourreau que cela fâcha
Prit son couteau,
Le lui coupa !

Toutes les dames de la cour,
De la ville puis des faubourgs,
Prirent des pierr's en abondance
Et les jetèr'nt avec violence
A celui qui du jouvenceau,
Avait réduit
Le long boyau !

Mais le plus beau d'cett'affair'-là,
C'est que le bougre en réchappa
Il n'en perdit pas plus d'un'palme
Et s'envoya plus d'une dame
A la barbe du capucin
Qui l'appelait,
Fils de putain !.