Tord_fer

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Procès Trahison

En date du mois de Fevrier 1460
Procès instruit le 23 Janvier1460
Verdict rendu le 09 Février 1460[/size]

Nom de l'accusé: Tord_fer

Procureur: Aryanha
Juge: [color=black]Yrysbleue
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[quote]Procès ayant opposé Tord_fer au Duché de Bourgogne[/b]


Tord_fer était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

*Vêtu de sa robe noire la Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d audience . *Elle annonça d'une voix ferme le verdict : Gentes Dames, Messires, Dans le Procès opposant l'Accusé, Tord_fer au Duché de Bourgogne En Date du 9 ème jour du mois de Février de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Yrysbleue Juge de Bourgogne. Apres avoir attendu l accusation et la défense : Attendu que l accusé ne c est pas présenté Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé Coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à 3 jours de prison 20 écus d amende La justice a été rendue ! La séance est levée! Fait en la Ville de Dijon, le 9 ème Jour du Mois de Février l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison, 20 écus d amende

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ne amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*encore...décidément, ce n était pas ce soir qu'elle rentrerait chez elle. Saluant la Cour, elle commença :*

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Tord_fer, habitant de Chalon, comparait ce jour du 28 janvier 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.

En effet, Dans la nuit du 26 au 27 janvier 1460, la mairie de Nevers a été prise par Heikki.
L accusé a répondu à l appel des plus outrageant et menteur du maire-révolté Heikki à la population de Nevers, mettant ainsi en difficulté la reprise de la mairie.

Les rapports de douane prouvent que l accusé était bien dans le corps d arme qui suivait les indications du maire-révolté Heikki afin que nos institutions et autorités ne puissent reprendre la mairie.

En accomplissant ces actes, l accusé a porté un grand préjudice à la ville de Nevers, ses habitants et donc notre duché et notre Grâce la duchesse Edwen.
Cet acte est grandement punissable car il met en péril la vie de notre société et de nos habitants.

*Se tournant vers l accusé*

Sachez que la Bourgogne réprime ces actes odieux et méprisables.
Ainsi, en vertu de notre coutume, Tord_fer, je vous accuse de trahison pour avoir répondu à l appel du maire-révolté Heikki et mis ainsi en difficulté la reprise de la mairie de Nevers par nos autorités, sachez que la trahison est punissable d emprisonnement et d une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Angelyque, Frim2811, Garwael, ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J appellerai à la barre Le colonel Ragondindam pour entendre son témoignage.

La parole est à la défense !

*Fait à Dijon le 28 janvier 1460,
Aryanha, Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je vous remercie Marechal Ragondidam pour votre témoignage, il nous confirme l acte délictueux de l accusé qui n ose venir se défendre dans ces lieux,
son silence répond à sa place,
son silence affirme sa complicité avec le maire-révolté !

Votre Honneur !

Je demande à l encontre de l accusé 2 jours d emprisonnement et 200 écus.

Que justice soit faite !

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ragondindam à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Le Maréchal s avança vers la barre, salua ces dames et prit parole.


Dame Juge, Dame procureur, je viens déposer une plainte contre Tord_fer
Pour une contre révolte, cette homme a été aperçut dans un groupe de vil mercenaire qui la veille avait prit la ville.

La Mairesse Ysaura pourra témoigner également

HRP/ Corps d'armes de Arthur.c, Tord_fer, Amblypyge Admission libre Adhérer /HRP