Robin_lelascar

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 25 avril 1460
Verdict rendu le 08 Mai 1460[/size]

Nom de l'accusé: Robin_lelascar

Procureur: Maud
Juge: [color=black]Aryanha

[quote]


Procès ayant opposé Robin_lelascar au Duché de Bourgogne

Robin_lelascar était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Effectivement Maître, comme vous le reconnaissez dans votre première plaidoirie, les écrits du sieur Robin_lelascar relèvent bien de la menace à l encontre du Duc Niall.

Par contre, Maitre, Procureur,
je ne vois en rien là diffamation, je cite l acte d accusation :

"Je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour menaces à l'encontre de sa Grâce le Duc de Bourgogne Niall de Rivien"

donc je ne retiendrai pas ce délit de diffamation à l encontre du Duc Niall puisqu il n en fait pas parti.

Attendu qu il y a bien d autres façons de présenter sa colère et son mécontentement à un Duc en fonction sans pour autant porter préjudice, Duc en fonction oui, l accusé ne s adresse-t-il pas au devant lui de : Messire le Duc ?

Attendu que chacun, noble ou roturier, doit pouvoir contenir son verbe devant les institutions de son Duché et devant son Duc auquel il doit respect et bienséance et cela, même de façon privée. Que l on aime son Duc ou pas, les inconvenances à l égard de son Duc ne sont pas de mise, mais où irait-on dans ce cas ?, que l affaire se passe au moment d élection ou pas, les menaces sont elles bien présentes et n usent d aucune excuse.

Attendu que les choix de l épouse étaient libres, et il est bien dommage d argumenter sur la vie privée de ce couple, la dame n était-elle pas libre d user de ses choix ?
Que le témoin, la dame Guennievre, reconnait n avoir point été harcelée et reconnait le respect du Duc envers sa personne, les menaces sont donc bien excessives !

Certes Robin_lelascar n est point seul à avoir commis une erreur ? Comment ça Maître ?
parce que son épouse a fait des choix professionnel et/ou politique, elle serait aussi en erreur par ses actes ? C est là l excuse que vous donnez à l accusé ?
Vous me surprenez Maître, je ne voudrai point être votre épouse !
*sourire*

*S adressant à l accusé :*

Accusé, levez vous !

En vertu de notre coutume,

Un bon père de famille défend sa famille MAIS un bon père de famille ne menacerait pas pour autant un Duc en fonction parce que son épouse fait d autres choix, parce que son épouse a des ambitions, mais où va-t-on si tous les bourguignons cloisonnaient leur épouse et en profitaient pour agresser verbalement, dans leur colère et leur dépit, en privé ou publiquement, leur Duc ?
Où va-t-on si un époux se met à interdire à un autre bourguignon son épouse à tel ou autre parti ? Plus aucun parti politique n existerait !

Un bon père de famille soutient son épouse qu elle entre dans le parti du Duc régnant ou dans un autre.

Considérant que vous avez outrepassé vos droits en menaçant votre Duc dans vos courriers,

Moi, Aryanha, Juge de Bourgogne, je vous condamne d avoir abusé de menaces à l encontre de notre Duc Niall.
Tenant compte de votre dépit devant votre situation familiale, je ne vous condamne qu à de tristes excuses privées comme vos menaces, vous avez 7 jours pour les formuler auprès de votre Duc Niall.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le 8 Mai 1460, par Aryanha, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Niall, Duc de Bourgogne.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :

* Et ce jour-là, Maud n'entra pas vraiment de gaieté de coeur dans le tribunal. Droite, l'encre sur le parchemin pas encore vraiment sèche, elle resta debout et se râcla la gorge*

Votre Honneur,

En ce jour du 25 avril 1460, comparait devant cette Cour Robin_lelascar, Bourguignon pour menaces et diffamations envers sa Grâce Le Duc de Bourgogne Niall de Rivien.

En effet, les 20 et 24 avril, Robin_le lascar, roturier, a envoyé les courriers suivants au Duc. Dont le contenu n'a pas été nié par l'accusé. Que du contraire!

*Expéditeur : Robin_lelascar de Franchimont
Date d'envoi : 20/04/2012 - 13:46:20
Titre : alerte !
messire le duc,

je me présente, Robin de Franchimont.
vous ne me connaissez pas, ou alors indirectement.
ma femme est l'actuelle prévôt de votre conseil.

je serais clair, éloignez vous de mon épouse si vous ne voulez pas voir les foudres Franchimont s'abattre sur vous!
si vous ne voulez que je vous fasse manger votre couronne.

il ne s'agit pas de menace, mais d'une réalité éminente, si vous ne cessez vos agissements de voir le nom de ma femme sur votre liste.

bien à vous votre éminence,

Robin de Franchimont.*

*Expéditeur : Robin_lelascar de Franchimont
Date d'envoi : 24/04/2012 - 12:43:02
Titre : espèce de raclure de tête de liste
tête de liste !

vous avez eu ce que vous vouliez?
vous n'avez pas écouté mes mise en garde.

lentement , à force d'harcèlement quotidien sur une pauvre femme ...
vous avez briser une famille ! c'est ça le parti boum ?
le peuple vous importe peu ! honte à vous !

il me reste 27 jours à être bloqué sur les terres bourgognes. j'espère pour vous que vous ne croiserez pas ma route.

allez en enfer !

robin de Franchimont*

Le Duc en personne est venu porter plainte en Salle des Plaintes Publiques le 24 avril.
Outre le fait que l'accusé roturier, convoqué sur place a montré un vrai manque de déférence et d'étiquette devant le Duc en l'appelant "Messire Niall" , Robin_lelascar n'a voulu retirer d'aucune manière ses menaces ni ses diffamations de "harcèlement" de la part du Duc sur la personne de son ex-femme Dame Guennievre, prevôte et également présente.

Votre Honneur,

Un bon père de famille et bourguignon n'aurait jamais usé de menaces pour s'adresser ou répondre au Duc de Bourgogne quelles qu'en soient ses raisons et un bon père de famille ne s'autoriserait point à le diffamer.
Quel cloaque et quel chaos si tous les Bourguignons roturiers en faisaient autant à l'encontre du premier noble de notre Duché.

*Se tournant vers le prévenu*

Robin_lelascar, d'après notre coutume, vous n'avez pas agi en vertu du bon sens, et circonstances aggravantes, par deux fois, vous avez refusé les propositions pour vous amender devant le Duc.
Ce qui nous amène dans cette Cour.

Je vous accuse donc de Trouble à l'ordre public pour menaces à l'encontre de sa Grâce le Duc de Bourgogne Niall de Rivien,
Sachez que vous encourez là une peine d'emprisonnement accompagnée d'une amende, ainsi que d'excuses publiques.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Angelyque, Garwael, ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J'appellerai sa Grâce Niall de Rivien et la prevôte Dame Guennievre à témoigner.

La parole est à la défense.

* Et Maud de s'asseoir enfin et de prendre un verre d'eau...Pfiouuu, elle aurait préféré du calva.*

Maud Saint Anthelme
Dame de Beaumont
Procureur
Le 25/04/1460

( Courriers publiés avec l'accord de l'auteur jd Robin_lelascar)

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Robin était arrivé en compagnie de son avocat, le plaignant etant Duc, il avait préféré être mieux représenter que si il ne l'avait fait par lui même, ils ecoutèrent avec grande attention la procureur. A la fin de son allocution, ils se levèrent tous les 2*

Dame procureur, votre honneur, mes respects. Moi Robin de franchimont, je me présente à vous et laisserais la parole à mon avocat maitre Arnaud_giboint, avocat du Dragon

*robin se rassis et laissa l'avocat plaider*

*Robin préfera laisser son avocat plaider sa cause et pourvoir à sa défense, Arnaud ayant fait le deplacement jusqu'en ce lieu s'avança donc au centre du prétoir, après avoir échangé quelques mots avec son client.*

Dame le Procureur, Dame Juge, Votre Honneur,
Mes salutations, soyez assuré de mon respect du à cette cour.
Arnaud Giboint Avocat du Dragon comis à la défense de Sir Robin_lelascar de part sa libre volonté

De quoi accuse t on mon client ?

De menaces envers un Duc, Il est vrai que l on peut effectivement considérer les écrits de sir Robin Lelascar comme des menaces quoi que cela reste à prouver dans le contexte de cette affaire, quand à leur motivation si ce sont bien là des menaces nous y reviendrons.

Mais pour l'instant je reviendrait en premier sur l'accusation de diffamation que l'on veut bienporter à son encontre.

Excusez du peu mais la diffamation ne s entend elle pas de l action consistant à porter de fausses accusations ou à propager de fausses rumeurs en public et à l'attention d'un très large auditoire,à l encontre d une personne afin de lui nuire au regard des autres ?

Qu a donc Fait sir Robin_lelascar pour se voir accusé de diffamation, a t il en place public porté fausses accusations ou propagé rumeur malveillante à l encontre du DUC ?

La réponse est NON!

Ce qu il à fait il l'a fait par écrit et de façon privé, ne s adressant qu à un seul interlocuteur, celui à qui était destiné son pigeon et nul autre. En cela Dame Juge peut on dire qu il a diffamer ? Et bien non il a simplement exprimé ce qu il pensait des agissements de celui à qui il écrivait se gardant bien d en faire état à la ronde.

Le fait de reconnaître la teneur d écrits privés qui sont les siens devant une autorité de justice, implique t il l acte de diffamer ?

NON ! cela consiste juste à admettre que l'on est bien l'auteur d'une missive privé, rien de plus.

En conséquence Dame Juge il est évident que le bons sens nous commande ici d abandonner ce chef d accusation, puisqu il n est en fait étayer d aucune preuve , et la justice même coutumière ne peut se fonder que sur les preuves d un acte répréhensible, hors sir Robin ne c'est adressé qu'au Duc ne faisant état de son courrier à Personne d'autre, si celui-ci est aujourd'hui porté à la conaissance de cette Cour ce n'est que par la seule volonté du Duc. peut on prétendre que l'on est diffamé par la simple action de présenter une missive Privée ?

Si vous retenez ce chef d'incultation, votre décision fera bien sure jurisprudence, et demain vous serez submergés de prétendues diffamations. Il suffira Que vous ecriviez à une personne qu'elle est trop bêt pour ne pas avoir compris telle ou telle chose pour que celle-ci apporte votre courrier au Procureur en prétendant avoir été diffamé. Imaginez en ce cas la somme des priocès auquels vous devrez faire face, je n'ose y penser.

Dame le Procureur évoque le comportement d'un bon père de famille en l'occurence, mais le respect que doit un bon père de famille à tout un chacun interdit il de faire preuve d honnêteté et de franchise en privé en disant à une personne ce que l on pense d elle ? Je pose la Question. N'est il pas préférable de s'entendre dire une vérité désagréable plutôt que de se voir servir des sourires mielleux et la critiques par derrière ?

Ce n est pas porter préjudice que de dire en privé ce que l on pense de celui à qui l on s adresse, tout au plus risque t on de provoquer la colère de notre interlocuteur et de recevoir une bonne correction le cas échéant, ou de se faire un ennemi pour le reste de ses jours.

En ce qui concerne maintenant les supposées menaces, et leur motivation faite par mon client, Voyons de quoi il retourne.

Dans sa première missive Sir Robin lelascar écrit

Citation :

je serais clair, éloignez vous de mon épouse si vous ne voulez pas voir les foudres Franchimont s'abattre sur vous!
si vous ne voulez que je vous fasse manger votre couronne. il ne s'agit pas de menaces, mais d'une réalité éminente, si vous ne cessez vos agissements de voir le nom de ma femme sur votre liste.

Que peut on y voir sinon la mise en garde d un homme en colère aux vues de supposée manigances politiques visant à faire adhérer une personne, en l occurrence son épouse, à un parti politique. En fait nous sommes en présence d'une réaction de bonne politique, visant à soustraire l éventuelle compétence d une personne à un parti politique. Nous avons là en fait de la cuisine électorale dans laquelle chacun use des arguments qu il juge bon pour empêcher l autre de recruter une personne.

ET si cela n'etait pas le cas, alors il faut considérer que notre homme étant père de famille, on peut comprendre qu il puisse user d argument percutant pour faire en sorte que son épouse, jeune mère de famille qui plus est, ne soit pas tentée de délaisser une jeune enfant et sa famille pour les beaux yeux de la politique.
Le propre d un bon père de famille n est il pas avant tout justement de proteger l intégrité de celle-ci ?

Dans sa seconde missive sir Robin le Lascar menace t il ? Nullement en fait il ne fait que constater qu une tête de liste est arrivé à ses fins à son détriment.
Comment ne pas penser qu effectivement que l on a fait subir des pressions à son épouse qui, après lui avoir jurer son amour et sa renonciation à rejoindre le parti du Duc, quelques jours plus tard le quitte et entre dans le parti auquel elle avait dit ne pas devoir adhérer. Et cela en l abandonnant lui et leur fille ?

En fait votre honneur cette missive ne fait que traduire la colère d un homme bafoué se sentant trahi et abandonné, victime de ce que l'on peut penser être une somme de pressions ayant eu pour but de lui soustraire son épouse.

Pour ma part je ne vois dans ces deux missives que l expression de la douleur d un homme qui sent que son épouse va l abandonner lui et leur fillette. Sa réaction, n en déplaise au plaignant et à Dame le Procureur, est bien celle justement d un bon père de famille qui tente de préserver l intégrité de son foyer.

Et tant qu à considérer sa dernière phrase comme une menace, j y vois pour ma part plus la volonté exprimée de ne vouloir dans l avenir ne plus avoir à faire à celui qui a fait détourner le regard de son épouse de lui, et de sa fille.

En fait votre Honneur il eu suffit peut être que le Comte, plutôt que de s emporter au propos de quelques phrases males écrites, n expliqua à sir Robin que son intention n était pas de lui soustraire son épouse mais d avoir recours à ses compétences.
Assurer à cette homme, craignant pour l unité de son foyer, qu en tant que Régnant et Noble qui plus est, il veillerait à ce que la dame remplisse son devoir d épouse et de mère de famille, tout en étant conseillère, pour que les choses n aillent pas au delà de se premier courrier.
En fait il convient ici de se poser les questions suivantes.

Le Duc a t il agit lui même en bon père de famille en ne cherchant pas à rassurer celui qui l interpellait ?
Le Duc a t il agit en bon père de famille en n intervenant pas pour que l épouse de sir Robin ne delaisse pas son foyer et son enfant ?

Voyez vous votre Honneur, Certes Sir Robin ne s est peut être pas vraiment comporter en bon père de famille en écrivant ce qu il a écrit. Mais à contrario on peut aussi considérer que la noblesse n excuses pas le fait de ne pas rassurer ceux qui sont dans le doute. Quant à s'offusquer du fait qu'un simple sujet ne soit point au courant de l'appelations que l'on doit usiter envers un Régnant, ce n'est point la faire preuve de grandeur et noble Attitude, si l'on ne prend pas la peine d'expliquer avant quels sont les marques de respects que l'on doit à la Noblesse et aux Régants, et vous conviendrez comme moi, Dame Juge, que bien peut de petites gens en notre Royaume soit au fait de cela.

Certes Robin à commis une erreur mais est il le seul ? Est Il le seul Fautif en cette affaire ? Lui qui se voit aujourd hui délaissé par son épouse et en charge d élever seul leur enfant ?

Il est du devoir de la justice votre honneur de peser le pour et le contre des actions que l on peut commettre.

Et je pense que dans cette affaire la clémence est largement de mise car celle-ci n est rien d autre en fait qu une affaire totalement privée qui n avait pas lieu de se voir évoquée dans ce tribunal

Avec votre permission et en attendant les réquisition de Dame le Procureur nous en resterons là pour l instant

*Arnaud Salua et retourna s asseoir auprès de Robin. Attendant les témoiganges éventuels et les réquisitions du Procureur*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Maud un peu étonnée vit arriver l'accusé et un avocat. Le saluant de la tête, elle prit note au fur et à mesure du discours... Hochant la tête quelques fois et fronçant les sourcils. Puis, le Duc Niall qu'elle salua en se levant et la prevôte déposèrent et Maud de reprendre des notes..
Elle se leva alors, les idées claires *

Monsieur le Duc, Votre Honneur, messieurs et dames ...

Une bien triste affaire, si vous voulez mon avis, et je vais de ce pas répondre à Maître Arnaud_giboint, avocat du Dragon.

Maître si il y a bien un mot auquel vous tenez dans toute votre plaidoirie, c'est le mot « privé ».
Et si les échanges entre le Duc et l'accusé ne s'étaient fait que par missive, pour sûr que personne en Bourgogne ne serait au courant.
Sauf que le Duc en personne s'est présenté en « Salle des Plaintes Publique « comme écrit sur le panneau à l'entrée. Pour révéler le contenu de ces deux courriers publiquement. A savoir, moi procureur et dame Guenièvre ici présente. Vous me diriez, ça ne fait que deux personnes. Et dont une est l'ex femme de l'accusé. C'est un public quand même.

Et c'est sans compter tous ceux et celles qui passent dans les couloirs de cette salle et qui ont le droit le plus absolu d'entendre ce qui peut se passer dans une des pièces. Parce que je ferme rarement la porte vous voyez ?
Je pourrai vous raconter même l'intrusion de certaines personnes dans certains cas qui n'avaient rien à voir dans une affaire et qui sont entrées pour donner leur avis ou leur point de vue.

Et donc, cher maître, de « privées », les menaces et diffamation contre le Duc de Bourgogne sont-elles devenues « publiques. » ?

La réponse est OUI

OUI, les menaces et diffamation contre le Duc ont rencontré un très large auditoire, sans doute anonyme mais tout était en place pour que des bourguignons l'apprennent .
OUI, cela peut porter préjudice et nuire au Duc de Bourgogne ici présent, si le dossier n'est pas traité.

Et cher maître, si je vous envoyais un courrier où je disais que vous n'êtes devenu avocat du Dragon que parce que vous auriez fricoté avec Dame Elisabeth, vous auriez le droit de vous sentir diffamé, non ?

*Petit râclement de gorge *

Revenons en au contenu de la première lettre.
Votre honneur, si ce ne sont pas des menaces de dire au Duc de Bourgogne que les foudres vont s'abattre sur il ne s'éloigne pas de son épouse, on pourrait croire à une scène de jalousie et un mouvement de colère . Et c'est bien comme ça que le Duc Niall prend ce premier courrier.

Il ne répond pas, se disant fort justement que l'accusé et sa femme n'ont qu'à régler cette affaire entre eux.

*Levant son pouce vers l'avocat * :Premier signe de magnanimité, de bienveillance et d'attitude de Bon père de famille du Duc de Bourgogne.

Sauf que l'accusé réitère ses menaces et diffame le Duc dans un second courrier, 4 jours après.
4 jours qui n'ont pas servi à calmer la colère de cet homme. 4 jours qu'il aurait pu prendre pour prendre conscience de ses débordements.
Pour régler ses histoires avec sa femme.

Eh bien non , votre Honneur, l'accusé confirme ses menaces, insulte le Duc de « râclure » et de « harcèlement quotidien ».
Que fait le Duc de Bourgogne? Il vient porter plainte maître pour que cela cesse.
Vous dites que cela fait partie de la vie d'un Duc de recevoir ce genre de courrier ? Que ce ne serait que franchise de sa part? Rendez-vous compte de ce que vous dites ?
Avec votre raisonnement Maitre, tous les bourguignons vont s'écrire les uns et les autres des courriers de ce genre, arguant que cela fait partie du quotidien et que comme c'est « privé. ... Ma foi, pourquoi s'en priver ?
Je citerai le Duc ici: *C'est la porte ouverte à toutes les fenêtres*

*Et Maud de secouer la tête*

Le Duc est venu rendre ça public justement pour ne plus être « harcelé ». C'est bien le Duc de Bourgogne ici qui peut se targuer de harcèlement, et les tourments de la vie privée de l'accusé sont de bien pauvres excuses.

Comme nous le dit elle-même Dame Guenièvre :

*Oui, cet homme a accusé le Duc Niall d'harcèlement à mon encontre. Oui, ce terme d'harcèlement était excessif, dans la mesure qu'en aucun cas je ne me suis sentie forcée. Le Duc a toujours été très respectueux envers ma personne et mes choix, et le fait que j'ai rejoint le parti du Duc n'est en aucun cas lié à notre rupture. Je n'entrerais pas dans les détails.*

*Faisant une pause et buvant un peu d'eau, Maud reprit la parole*

Nous arrivons, maître à la confrontation en Salle des Plaintes PUBLIQUE.

Votre honneur, lors de cette confrontation.. Non seulement l'accusé s'est adressé au Duc de manière familière bien que repris une fois gentiment
*Nouveau signe de la main vers l'avocat : Deuxième signe de bienveillance de la part du Duc*

mais il a confirmé ses menaces à voix haute, sous le regard effondré de sa femme.
Pire, votre Honneur, après l'explication de Dame Guenièvre, réfutant le harcèlement et à ma première proposition de retirer ses paroles, l'accusé a dit « qu'il ne regrettait ni ne retirerait « ce qu'il avait écrit ni dit!

Une nouvelle fois, le Duc touché par l'émotion et le désarroi de la prevôte accorde à l'accusé de lui présenter des excuses en salle du Trône. En audience privée.

*Et de montrer trois doigts pour Trois fois un signe de bienveillance et de magnanimité du Duc *

De nouveau, celui-ci refuse !
Maitre, nous sommes bien loin de l'attitude d'un bon père de famille vis à vis de qui que ce soit mais encore plus du Duc !
Et l'accusé ne s'est pas trompé de personne, il s'adressait au Duc dans ses courriers et en Salle des Plaintes. Et non pas à une tête de liste.

Je reviens d'ailleurs à vos sous entendus de « manigances politiques ».
Misère Maitre, pensez-vous vraiment que le Duc de Bourgogne doit harceler une femme pour la convaincre ? Et pensez-vous qu'il l'aurait fait auprès d'une femme mariée ? Et auprès de Dame Guennievre pour laquelle il a de l'estime?

*Plissant les yeux* : Vais vous dire, Maître, vos propos frisent la diffamation !

Si l'accusé est aujourd'hui dans cette salle, ce n'est pas seulement pour avoir envoyé des courriers de menaces ou diffamants « privés » au Duc Niall, c'est bien pour avoir répété et maintenu par deux fois ces propos sans énoncer le moindre remords ou regret.
Le bon sens dont vous parlez maître, votre client en a manqué. De respect aussi.

Quant à notre Coutume à laquelle vous faites référence, elle se base aussi sur la jurisprudence. Et je ne vous citerai que deux procès instruits récemment pour insultes, et diffamations envers un noble Bourguignon.
L'affaire Oropher http://conseil-bourguignon.forumactif.com/t22103-oropher-05-02-1460-taop-att-plaid-def
Et l'affaire Pestouille. http://conseil-bourguignon.forumactif.com/t22104-pestouille-01-03-1460-taop-coupable

Et que cette affaire serve de jurisprudence , eh bien, ce sera le gage en Bourgogne que nul Bourguignon ne peut se complaire dans les menaces , et la diffamation envers le Régnant de notre Duché.

Votre Honneur, j'accuse donc Robin_le lascar de Trouble à L'Ordre Public pour diffamation et de menaces à l'encontre du Duc Régnant de Bourgogne, le Duc Niall de Rivien et du aux blessures dont l'accusé guérit encore, je ne demanderai pas de peine de prison, mais des excuses publiques et sincères au Duc en Salle du Trône.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*La Proc en ayant terminé de son réquisitoire, si toute fois on pouvait appeler ça un réquisitoire, parce qu apparemment la Proc avait oublié que son rôle était de représenter la loi du Duché et non de ce faire l avocat du Plaignant et de servir une plaidoirie d avocat à charge de l accusé, Arnaud ne doutait pas que si il avait représenté le Duc en tant qu Avocat il aurait trouvé bien meilleurs arguments pour obtenir une condamnation. Mais là n etait poins son rôle, Il se leva donc et s avança pour sa plaidoirie finale.*

Votre honneur que voilà bien belle plaidoirie de l accusation plus qu un réquisitoire de la part de Dame le Procureur, qui semble avoir pour le moins oublié qu un Procureur représente la loi du Duché et que ce n est qu au regard de celle-ci qu il doit requérir à l encontre de l accusé et non se faire l Avocat de l accusation en cherchant à nous expliquer les pensées et actes de la Partie adverse. Il nous semble que SA Grâce le Duc est venu témoigné, et cela malgré certaine recommandation de la Grande Chancellerie qui dit qu un régnant doit éviter se genre d action du fait même que la justice se trouve être rendue en son nom, Ce dernier n a jugé bon que de nous faire un résumé des faits. Il n était donc point nécessaire au Procureur d avoir à tenter de nous fournir quelconque explications pour justifier les actions de Sa Grâce. Ce dernier ayant d ailleurs fait par à la cour à la Cour qu il n avait pas jugé bon de répondre à la première missive de mon client estimant que ce n était point à lui de le faire. A qui donc en ce cas cela incombait il ? La missive lui étant directement adressée, avouez Votre honneur, que l on peut avoir du mal à comprendre à qui d autre cela aurait du incomber. Par ailleurs Il est difficile de comprendre en quoi le Duc ait pu être magnanime en ne répondant pas ? Je comprendrais qu il le fut si il avait répondu en disant à mon client qu il excusait son égarement et en lui expliquant par exemple que les compétence de son épouse motivait sa volonté de la voir rejoindre son parti, ou en lui servant quelconque discours visant à faire retomber sa colère.
En fait je le répète, nous pouvons penser qu une réponse du Duc à la première missive aurait pu faire qu il n en ait point une seconde

Mais ce n est pas là le plus important.
Le procureur semble vouloir réfuter le fait que cette affaire soit privée, argant en cela que le Duc soit venu déposer plainte à l endroit ou celle-ci sont recevable, lieu ou nous dit elle se trouvait outre elle même l épouse de l accusé ? Quoi de plus normal que de trouver en ce Lieu Procureur et Prévôt deux personne en charge de l ordre public Peut alors dire que le fait de déposer plainte devant ces personne rende la chose publique ?
Non Votre Honneur, car en matière de droit pour qu une affaire soit réputée publique les faits qui la génèrent doivent se produire en publique, est ce le cas ici NON, donc n en déplaise au Procureur cette affaire ne peut être qualifiée de publique. Le procureur confond avec le fait que la chose soit rendue public par l ouverture du procès, mais jusqu à l instant ou elle donne lecture de l acte d accusation l affaire est du domaine privé.
Le procureur nous dit que C est le Duc qui est venu rendre la chose publique, Votre Honneur Si sa Grâce le Duc de Bourgogne avait voulu que la chose soit rendue publique pour faire un exemple il aurait exigé que cela soit jugé publiquement pour faire savoir à la population de Bourgogne que l on n agit pas de telle Façon. Mais ne l ayant point fait et se contentant de déposer simple plainte pour jugement en tribunal il a conservé le caractère privé de cette affaire, jusqu à l ouverture de la présente Audience.

Les arguments du Procureur ne démentent en rien les nôtres, quand à venir prendre pour exemple que l on pourrait venir m écrire que je sois avocat du Dragon suite à quelque faveur de notre Bâtonnier j'aoserais dire que cela se trouve être pour le moins mal venu de la part d un Procureur, il y a d autre moyen plus généraliste d argumenter sur ce qui pourrait être. Tout comme évoquer le fait que mes propos puissent être diffamatoires, ce dernier devrait savoir qu il est du devoir de l Avocat de mettre en évidence les actions qui aurait pu être menées et qui ne l on point été, tout comme il est de son devoir de poser question sur les actes accomplies ou non au regard du bon sens et de la coutume. Quand on en vient à de telles comparaisons et à de telles insinuations c est souvent que l on manque tout bonnement de véritables arguments .

Manque d arguments s il en fallait puisque le Procureur s écarte de l acte d accusation en nous servant le lieu ou l on peut trouver la jurisprudence en matière d insulte et diffamation, jurisprudence que nous n avons pu consulter puis que ce lieu ce veut inaccessible sans autorisation particulière.
Il nous serait de ce fait aisé d'invoquer l'atteinte au droit de la défense en Cour d'Appel puiqu'il semblerait que le Procureur ait oublié que lorsque l on fait référence à la jurisprudence il y a lieu de citer expressément le prononcé de justice qui l établit, c est aussi la coutume en matière de Justice.

Helas, votre Honneur ce réquisitoire nous attriste car il est entaché de plusieurs vice de forme.
Et notamment la dernière phrase du procureur qui représente la justice et ce doit donc de préciser en quoi le prévenu est coupable aux vues de la loi, la peine qu il encoure, et celle que de part sa fonction il requiert, mais il est nullement dans ses attribution de porter des accusations. Comme ce dernier le fait en déclamant je cite

"Votre Honneur, j'accuse donc Robin_le lascar de Trouble à L'Ordre Public pour diffamation et de menaces"


La bonne formule eu était de dire

Votre honneur étant prouvé que le Sir Robin s étant rendu coupable de trouble à l ordre public, délit pouvant être entraîner une peine de X , eu égard à son état physique actuel je requiert à son encontre etc.

Pour conclure votre Honneur en ce qui me concerne il n y a pas eu diffamation au sens propre du terme et ce chef d accusation ne peut être retenu, nous en avons, quoi qu en dise le Procureur, apporté la preuve, la chose n ayant point été rendu publique par notre client, n'ayant pas lui même divulgué ses courrier à la vue de tous on ne peut l'accuser de diffamation en terme de Droit.

Certes notre client aurait pu utiliser des termes plus généralistes et mieux choisis pour s adresser à sa Grâce le Duc de Bourgogne afin de ne pas laisser croire à une menace sous jacente qui n était en fait que l expression du désarroi dans lequel il se trouvait plongé par la trahison de sa compagne, le laissant seul avec deux enfant à élever, désarroi aggravé dans son esprit par le fait de ne pas recevoir d explication à sa première missive, mais comment reprocher à quiconque le fait de ne pas avoir l'instruction nécessaire permettant de posseder le beau langage. Comment ne pas en vouloir à celui que l on peut croire responsable de son malheur quand ce dernier ne daigne pas vous réondre quand on l'interpelle y compris de façon quelque peu virulente ?

Votre honneur les faits sont là malgré tout il y a eu des courriers de la part de mon client nous ne le nions point mais nous avons à dire que cela eu put être évité en prenant plus au sérieux le premier courrier de mon client ce qui n a pas été fait, ce qui constitue à nos vues partage de responsabilité entre les parties, et nous demandons que cela soit reconnu par le prononcé en cette affaire d'un non lieu et la relaxe de notre client

Votre Honneur je vous remercie de m avoir entendu.
Je vous présente mes Respect et salue la présente Cour.

L'accusation a appelé Niall à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Du retard? Non il était toujours là au bon moment au bon endroit, c'était tout. Niall était venu avec son éternel pourpoint et il n'avait pas oublié de mettre sa couronne sur sa tête.
Il s'avança à la barre afin de témoigner comme il se devait. Il ignorerait les prestations précédentes et se cantonnerait a dire la vérité*

Dame Procureur, Votre Honneur,

J'ai été ici appelé comme témoin afin que je fasse résumé des évènements tels qu'ils se sont passés et c'est donc ce que je ferais. Le vingtième jour d'avril 1460, mon serviteur me fit apporter une missive d'une personne que je connaissais que de nom. J'ouvris donc le dit courrier et j'ai eu la surprise d'y découvrir des menaces. Vous avez le courrier entre les mains et pouvez donc voir de vos yeux la teneur des propos de ce triste sire. Je décidais de ne point répondre estimant que ce n'était pas à moi de le faire et de laisser ces querelles privées , eh bien privées. Quatre jours plus tard comme vous avez pu le noter, soit le 24ème jour d'avril 1460 je reçu une autre lettre de cet homme. Encore une fois comme vous pouvez le lire ce Robin de Franchimont me menace, moi le Duc de Bourgogne, et m'accuse de harcèlement. Vous admettrez quand même que ayant été magnanime après le premier courrier, je ne pouvais pas laisser faire une deuxième fois.
J'ai donc pris la direction de la salle des plaintes et fait un dépot de plainte en bonne et due forme.

Ce qu'il s'est passé là bas m'atterre au plus haut point. Durant l'enquête du Procureur il y a eu confrontation et cet homme n'a pas respecté les usages et les appellations dues à mon rang une première fois. Gentiment je le lui ai fait remarqué et il a persisté, vous noterez quand même la mauvaise volonté du personnage et le manque de respect envers le Duc de Bourgogne. Enfin et c'est à noter, je lui ai laissé une chance de s'amender et de retirer ma plainte à son encontre en ce qu'il me fasse excuses publiques en salle du trône. Il a bien sur refusé sinon nous ne serions pas ici. Vous remarquerez quand même que j'ai été bien conciliant dans toute cette affaire et que c'est uniquement après avoir tenté d'arranger cette affaire à l'amiable que nous nous retrouvons ici.

*Le Duc se retira dignement et alla s'installer pour suivre la fin du procès*

L'accusation a appelé Guennievre à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Triste mais digne Voilà ce que chacun pourrait penser de Guennievre en la voyant s approcher de la barre. La mine défaite par trop de nuits de sommeil hantées par le tourment de l incertitude et du doute, le remord et la culpabilité.
Comme à son habitude en un lieu où elle n était guère à l aise, elle se contenta de saluer humblement les membres de la Cour, avant de fixer un point imaginaire, loin devant elle. Ne pas penser à lui L ignorer, pour éviter d avoir à nouveau le c ur ravagé *

Dame la Procureur, Dame la Juge, le bonjour.
On m a demandé de venir témoigner dans cette affaire qui oppose sa Grâce Niall à mon ancien époux.

*Seigneur qu il était dur de dire une telle chose *

Je voulais avant tout vous dire que je suis indignée qu on me cite comme témoin à charge, et des chefs d accusation à l encontre de Robin de Franchimont.
Cet homme a bien des défauts, mais entendre dire qu il est un mauvais père de famille, lui qui a recueillit un enfant qui n est pas de son sang, le considérant encore maintenant comme son propre fils, subvenant à ses besoins avec toute l attention d un père Sans parler de notre petite fille de trois mois, dont il s occupe jalousement, de jour comme de nuit Cela m insupporte.
Oui, cet homme a accusé le Duc Niall d harcèlement à mon encontre. Oui, ce terme d harcèlement était excessif, dans la mesure qu en aucun cas je ne me suis sentie forcée. Le Duc a toujours été très respectueux envers ma personne et mes choix, et le fait que j ai rejoint le parti du Duc n est en aucun cas lié à notre rupture Je n entrerais pas dans les détails.

*Elle fit une courte pause, puis conclut :*

Je trouve insensé de voir ma vie privée ainsi étalée au public, faisant les gorgées chaudes des médisants, et apportant de l eau au moulin des détracteurs de BOUM.
Je trouve cela cruel de demander à une femme de témoigner contre son époux, tout ex soit-il, il reste le père de mes enfants.
Et je le jure solennellement, je tiens ces propos en mon âme et conscience, sans aucune influence de la part d une partie ou de l autre.
Je refuse d être un élément qui penchera en faveur ou en défaveur de l un ou de l autre.

*Elle retourna s asseoir sans un mot, toute force l abandonnant après cette dure épreuve, qui était d exprimer son ressenti le plus intime à propos de cette affaire*