Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Rhodd

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Valene
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MessageSujet: Rhodd   Rhodd EmptyVen 3 Aoû - 23:03

Casier Judiciaire de Rhodd

  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Juillet 1460

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Valene
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MessageSujet: Re: Rhodd   Rhodd EmptyVen 3 Aoû - 23:12

Citation :

Rhodd Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de Juillet 1460

    Procès instruit le 22 juillet 1460
    Verdict rendu le 1er août 1460


    Nom de l'accusé: Rhodd

    Procureur: Alizarine
    Juge: Alberic


Acte d’accusation
Citation :
A la Cour, à ses honorables membres,* hips* à Messire le Juge Alberic et au très mauvais calva de Fécamp bu en taverne de Rouen qui me fait Hippppppppppsserrr!!

A l accusé, messire Rhodd, qui bien que jeune a déjà un air pas très recommandable et c'est presque un crime!!

* pense au futur délit de sale gueule*

En ce vingt deuxième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, j'ouvre un joli procès* hips* pleins de bubulles et de bonheur dans ce tribunal normand.


J affirme HAUT enfin moins haut mais bien clair * hips* enfin si on enlève mes*hips* *hips*, donc j'en étais ou?

Bon sang ces papiers qui cessent pas d'onduler.

* cherche le bon papier et cligne plusieurs fois des yeux*

Messire Rhodd, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands ni dans celle des boulets * hips* Normands, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Dieppe, dans la nuit * hips* du treize au quatorze juillet de l an de Grasce 1460.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame a l'agent , Titepeste.

J appellerai donc Titepeste, qui partagera sa barre avec Damoiselle Constance , * hips* Super Prévôt de Normandie, pour nous préciser la * hips* nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela * hips* s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi * hips *qui est consultable en place publique.


Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.


Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller de la participation comme mécène pour la mise en place de la ligue des bourreaux * hips* heureux jusqu'à.. selon le bon vouloir du juge.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir * hips* ses droits, en contactant l Ordre des Avocats du Dragon.

Je rappelle à l accusé que* hips* le jugement prononcé à l issue de ce procès est*hips* susceptible de faire l objet d une révision devant la Cour d Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d Appel * hips*Royale est susceptible d une seconde révision selon cet article des* hips* Statuts de cette même Cour d"Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l"appel au Roy
Les verdicts de la Cour d"Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.


Voilà.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Namé comment ils ont fait les Normoches ? Comments ils ont fait pour s'avoir son nom alors qu'il ne l'a jamais dit a personne du coin !

Il s'avance après l'acte d'accusation du Proc' et commence.*

Bonjour votre... tr... Honneur ! Je vous remercie d'ailleurs de m'avoir laissé un peu plus du temps pour réfléchir à ce que je vais dire maintenant.

Je ne vais pas être très long.
Je commencerai par le fait que je reconnais le fait que je n'ai pas de Laisser Passer. Mais dormant au pied d'un arbre en campagne et passant mes journées à marcher je n'ai pas penser cela nécessaire ! Je ne passais pas du tout en ville.

Mais voyez je suis outré de voir un Procureur saoul ! Et puis je ne suis pas sûr qu'il soit saoul mais plutôt possédé ! Il sait mon nom sans que je le lui dise !
Et puis je crois qu'il a oublié que je me suis fait poutrer !

(HRP : 19/07/1460 04:06 : Notos.le.noir vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
19/07/1460 04:06 : Deedee vous a frappé Vous êtes mort au combat.
19/07/1460 04:06 : Erwan. vous a frappé Vous êtes mort au combat.
19/07/1460 04:06 : Deedee vous a frappé Vous êtes mort au combat.
19/07/1460 04:06 : Ciciaa vous a frappé d'un coup de hache. Vous êtes mort au combat.
19/07/1460 04:06 : Constance_philogenet vous a frappé Ce coup ne vous a pas blessé.
19/07/1460 04:06 : Vous avez été attaqué par l'armée "Terram Norman" dirigée par Deedee.)

Je serai vous j'entamerai une enquête à ce propos. J'ai demandé d'ailleurs à la chef de l'armée de venir témoigner de ce poutrage.

Ne trouvez vous pas qu'un poutrage ne suffit pas ? Noooon pas du tout ! Surtout que je n'ai rien fait de mal.

Et le proc' j'aime pas comment vous avez parlé de moi. J'aimerai que vous me portiez des excuses. Un procureur qui plus est conseiller comtal se doit de montrer l'exemple. Donc pas d'alcoolisme ni d'insulte.

J'en toucherai deux mots à votre comte.

Enfin bref, votre Honneur j'ai finis mais je trouve que ce procès est excessif par mon poutrage.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Hésite a tendre une fiole de cuvée Phooka a Adeline mais se dit que le juge interprèterait cela comme .. enfin pas bien*

Monsieur le juge,

L'homme avoue son crime. L'homme a nommé deux personnes qui confirme qu'il n'a pas de LP. Et en plus pire que tout cet homme me prend pour un homme en disant : " qu'il soit saoul".

Diantre faîtes lui boire un peu de calva il recouvrera peut être la vue a différencier un homme d'une femme. Aussi monsieur le juge au vu des divers témoignages, au vu de la cécité de l'accusé,ça fait beaucoup de vu justement...Enfin Bref monsieur le juge un petit séjour sous terre pourrait aider au moins a ce qu'il comprenne qu'un LP n'est pas un bout de papier pour faire jolie sur le devant de la calèche.

* fait mine de saisir le maillet du juge mais hésite*

Ai je le droit de taper sur la tête avec votre joli instrument monsieur le juge?

* sourire angélique*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*La proc' avait son réquisitoire, pis il y avait eu les témoignages. Enfin rien de bien intéressant. Qu'est-ce qu'on se faisait chier dans le tribunal. Il faisait chaud et les gens ne ressemblaient à rien. Un soupir et se fut son tour de parler. Il se leva et commença en adressant un regard au procureur.*

Excusez, moi Procureur, mais "procureur" n'est-il pas un mot masculin ? Non ? Oui ? Vous ne savez pas ?
Moi je le sais et c'est pour ça que je dis le procureur. Parce qu'on dit Madame le Procureur et Monsieur le Procureur. Et oui ! Arrêtez de boire cela vous fera du bien.

Enfin bref... Quand au témoignage ! Je n'ai pas fait appel au témoignage pour pas que je sois considéré coupable ! Ah non ! Je ne suis pas un menteur moi, ni un manipulateur. Juste la pire des crapules mais honnête ! Pas comme certain... *Un "tour" de regard sur l'assemblée et il continua :*

Alors voyez, j'ai déjà dit que je reconnaissais les fait mais je reconnais aussi m'être fait poutrer. Donc je trouve qu'un procès après un poutrage est un peu...déplacé !

Votre Honneur, j'ai fini ma plaidoirie.

*Et il posa ses fesses.*

Témoin n°1 de l’accusation : Deedee
Citation :

Voici son témoignage :
*Surprise d'avoir été appeler a témoigner dans un proces dont elle ne connaissait meme pas l'accusé, Adeline s'avanca tout de meme, mais pas vraiment de tres bonne humeur.
Elle jeta un �il vers l'accusé, un autre vers la cours et lorgna sur le calva se pensant qu'une petite lampé ne serait pas de refus...*

Hum... et bien votre honneur,
Je ne sais pas trop ce que je viens faire là ni ce que l'accusé attend de ma personne. Je ne le connais de nul part, je peux juste vous affirmer qu'il s'est fait arrêter par l'armée avant d'arriver a Rouen.
Les raisons en sont simples, il ne nous a pas présenter le précieux sésame qu'est le LP obligatoire pour se rendre à Rouen. Surement qu'il ne l'avait pas !

Que vous dire de plus ?
Si l'accusé avait été en règle, il ne se retrouverait pas en procès et n'aurait pas rencontrer notre armée, quand on veut enfreindre les lois, il faut savoir en payer les conséquences.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. *Le juge avait assisté quelque peu amusé à ce procès qui avait le mérite de ne pas être ennuyeux à mourir, compte-tenu du comportement du procureur et de celui de l�accusé qui ne manquait point de repartie. C�est toutefois d�une voix glaciale qu�il prit la parole.*

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité, décidons :

Attendu que les faits commis par l�accusé n�ont, à aucun moment durant cette audience étaient démentis par ce dernier ;

Attendu que le propos de la défense concernant le poutrage sont irrecevables en ce que la jurisprudence de la Cour d�appel et plus particulièrement le verdict du vingt-quatre août 1459 dans « l'affaire Rikiki contre Normandie » a notifié que : « la rencontre avec l'armée et les dommages collatéraux qui en ont résulté ne constituent en rien une alternative de peine, pas plus qu'une avance sur celle-ci » ; considérons néanmoins que cette attaque bien que ne pouvant être appréhendée sous la forme d�une condamnation judiciaire force la justice de Normandie à faire preuve de clémence ;

Attendu que le témoignage de sa Grâce le Duc de Normandie ainsi que de la baronne Deedee ajoutent, si besoin était, une preuve supplémentaire de la culpabilité de messire Rhood ;

Attendu que le décret en date du dix-sept mai de l�an de grâce 1460 a été bafoué ;
Déclarons l�accusé coupable de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de dix-huit écus ; faisons savoir notre volonté affichée de ne pas suivre les recommandations de la procure en ce qu�elles ne répondent pas à la situation géographique du désormais coupable qui pourrait aussi bien être en Normandie qu�en un autre endroit du royaume.

*S�apprêtant à taper du maillet, il se pencha légèrement, murmurant au procureur : « Dites-moi madame le procureur, peut-être aimeriez-vous à défaut de taper sur le coupable utiliser le maillet du juge à des fins plus nobles ? Je vous autorise dans ma grande clémence à clore l�audience. »
*Et la voix du procureur de s�élever*

L�audience est levée !

***Premier aout de l�an de grâce 1460***

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.


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