Zephyre

Casier Judiciaire de Zephyre

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Juillet

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 10 juillet 1460
Verdict rendu le 26 juillet 1460

Nom de l'accusé: Zephyre

Procureur : Alizarine
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Ef.

A l accusée, Dame Zephyre qui sera coupable.

*se câline la main et l embrasse avec une passion morbide*

En ce dixième jour du mois de juillet de l�an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir les portes de notre immonde tribunal normand.

Alors, cette fois ci on ne s arrêtera pas pour contempler ce fabuleux édifice, au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes danois et permet de distinguer l idiot du village normand de la miss élue à Fécamp.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Dame Zephyre, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui de l acclimatation des plantes à leur environnement, de s être trouvée en défaut de laissé passé, à Bayeux, en date du sept juillet de l an de Grasce 1460.

Elle n a pu, alors, présenter le précieux sésame au Messire Phallus, agent assermenté par le Duché de Normandie, Douanier de son état.

Cette attitude n ayant pour objectif que de signifier son insolence face à la grandeur de nos Institutions les plus fantasques. Des circonstances aggravantes seront donc retenues.

Le recensement effectué à Bayeux dans les heures qui suivirent, nous prouve que le neuf juillet 1460, cette Dame était toujours en ville, et toujours en infraction.

J appellerai donc Messire Phallus, qui partagera la barre avec Damoiselle Constance, Prévôt de Normandie, pour nous préciser les méfaits.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues par Messire Phallus, s il le souhaite lors de son témoignage.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard atterré du Juge, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu�il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu�il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu�il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l'entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu�il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusée qu elle encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusée qu elle pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l�Ordre des Avocats du Dragon ou la Bâtonnière normande Dame Alizarine.

Je rappelle à l accusée que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d�une révision devant la Cour d�Appel Royale.

Je rappelle à l accusée que la révision du procès par la Cour d�Appel Royale est susceptible d�une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d�Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy

Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

Oui, c est un sacré merdier, alors bon courage !

Merci votre Honneur, la Cour, les Danois. Vous avez maintenant la parole Dame Zephire.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: **décidément, non seulement le pays est vide, les tavernes désertées mais en plus y'en a qui ont du temps à perdre... normal quoi quand on s'ennuie d'un côté on s'occupe de l'autre.

La Ventée en avait par-dessus la casquette de la terre Normande, où finalement le terme de Barbares devait finir par aller comme un gant à ses habitants.

Convoquée pour une bêtise à cause d'un employé qui ne sait encore pas lire les registres, elle se présenta rapidement... et oui.. ils allaient ENFIN repartir ce soir. Donc pas de temps à perdre en conjectures et futilité, autant boucler l'affaire le même jour.

Elle commençait à avoir l'habitude et décida de se représenter elle-même, la mise propre et soignée, cheveux relevé en un chignon tentant de discipliner ses boucles volages **

Votre Honneur,

En ce jour je me présente devant vous, la tête droite et fière d'être une citoyenne Bordelaise honorable, de passage sur les terres normandes depuis quelques jours.

Respectueuse des lois chez moi, en Guyenne, où je fus maire de la capitale quelques mois, je le suis également chez les autres.
Voilà pourquoi, mon amie et compagne de route, Damoiselle Albunea a fait parvenir à votre prévôt trois demandes successives de LP avant notre entrée sur les terres, alors même que nous étions encore en Artois.
Sans réponse, ou négatives, je me suis alors adressée directement à une vieille connaissance, Damoiselle Adelyne de Courcy qui a accepté de garantir notre séjour à mes amis et moi-même.
Seule une personne a été refusée, les autorités estimant qu'elle représentait un danger.

J'ai conservé le courrier qui me fut adressé directement par votre prévôt, le voici si vous me permettez de présenter le document comme preuve de ma bonne foi et pièce à ajouter à l'instruction

**et elle le tendit au juge avec déférence qui pu y lire, en reconnaissant le cachet du Prévôt**

& quot;Expéditeur : Davyxiv de la Roche Tourbi�, Seigneur de Gu�co
Date d'envoi : 29/06/2012 - 22:25:46
Titre : Re: demande de LP

bonsoir , je me suis entretenu avec adeline de courcy , cependant l'un des votres messire Medso n'aura pas de laisser passer .

Nous, Davy de la Roche Tourbiere, Seigneur de Guemicourt, Prevot des Marechaux de Normandie de par la volonté du Tres-Haut, du Peuple Normand et de Sa Grasce Pitt de Brecey Duc de Normandie . Informons en ce 29 juin de l'An de Grasce 1460 j'autorise :

Albunéa
Bartox
Rouquine
Isoeltoo
Huguesdepayns
Zéphyre

à circuler sur le territoire Normand à l'exception de la ville de Rouen jusqu'au 15 juillet 1460 inclus, aux strictes conditions suivantes :

- Le voyage en lance est interdit.
- Le port d'armes est prohibé

Tout manquement à ces conditions entrainera l'annulation immediate du present LP et les conséquences juridiques qui en decoulent (depot de plainte et transmission du dossier à l'armee).

Avec mes plus sinceres salutations.

Fait le 29 juin 1460, à Rouen

Davy de la Roche Tourbiere
Seigneur de Guemicourt
Prevot des Marechaux de Normandie "

**l'ayant laisser finir sa lecture elle poursuit**

Comme votre Honneur peut le constater, l'autorisation coure jusqu'au 15 de ce mois inclus. Nous ne sommes que le 10 et pourtant nous partons ce soir.

Si donc vos douaniers ne savent pas lire les registres des autorisations en prévôté, ce n'est pas à moi de faire le boulot à leur place, ma part... je l'ai faite.

Quand à un trouble quelconque de l'ordre public il serait éventuellement de rire trop fort, de boire beaucoup trop ou d'aimer mon compagnon de façon intempestive après un mois et demi de séparation et par conséquent d'avoir eu de bruyantes retrouvailles il y a peu.

Si plutôt que de perdre l'argent du Comté en procès inutiles vos agents apprenaient à lire, on s'épargnerait des soucis. Et cet argent pourrait être réinvestit dans une bonne cuite, ce qui mettrait de l'animation dans la ville qui, ma foi, en a cruellement besoin.

Par conséquent, je demande la relaxe pure et simple concernant cette affaire totalement inepte.

& quot;Allez.. sans rancune"

**lanca-t-elle d'un air mutin au Proc' , petit sourire malicieux en bouche **

& quot;déridez-vous et sortez ce soir, venez boire un coup avec nous !"

Votre Honneur, mes hommages et respect.

**elle s'inclina pour saluer et sortit , sachant qu'elle n'avait plus rien à faire là , la messe ayant été dite **

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ( HRP: Ljd Zephyre souhaitait continuer le rp voici donc son post envoyé)

**L'Aérée du Ciboulot allait sortir, quand, l'oreille tendue à la prise de parole d'une femme -aux propos, celle désignée comme témoin à charges- se décida, bien qu'en soupirant, de patienter un instant la porte entrebaillée, un pied dedans un pied dehors.

Là ça en était trop de stupidités. Ou comment vouloir se faire mousser en écrasant une voyageuse qui n'a rien demandé ?!

Lachant la porte, elle se précipita vers le coeur de la salle d'audience à nouveau et dit d'un ton moqueur : **
Votre Honneur,

Si en Normandie comme ailleurs la Justice fait l'objet de jeux de chaises musicales à chaque changement de chef d'orchestre, ça n'est pas mon soucis.

Ca le devient si la nouvelle préposée aux violons joue des accords discordants !
Avant de venir piailler pour porter son témoignage, elle ferait mieux de commencer par prendre connaissance des documents de son prédécesseur et, pour éviter double travail (demande de LP à refaire et piapiapia dans ton corps),
un procès long et fastidieux en plus de coûteux, d'entamer une procédure de conciliation amiable avec lettre de rappel du courrier du douanier -qui, je tiens à le souligner, est souvent un courrier type ne tenant pas compte des personnes et des autorisations accordées,
qui n'attend pas systématiquement une réponse n'étant bien souvent qu'une mise en garde et un rappel des lois en cours,.. et je sais de quoi je cause mon fillot étant douanier- et avertissement de mise en procès 7
si non réponse ou obtempération quand au dépôt d'arme qui semble à présent m'être reproché

A défaut de grives on se contente de merles, il fallait donc bien trouver un grain de sable qui enroue la belle machine pour me faire porter le chapeau malgré tout.

Mais de ceci, rien n'a été fait !!! Qu'elle ne vienne donc pas chanter la sérénade en disant que "TOUT a été tenté". C'est archi faux !!!
Heureusement que l'on ne procède pas ainsi chez moi.. parce qu'alors bonjour le remplissage à tout va des tribunaux ! Ah pour sûr que là on atterri au poulailler tant les fauteuils de premier rang sont saisis d'avance.

**laisse un instant son coup de sang retomber et poursuit un peu plus sereinement la Tempête, toute voile dehors cependant **

Et si l'on m'avait posé la question sur le pourquoi de mon arme à mon côté au moment de pénétrer les portes de Bayeux, je n'aurai pas moi joué du pipeau mais j'aurai tout bonnement répondu "par protection. ma compagne de route faisant en ce moment de nombreux faux départs -elle se régale de me faire des farces- je me retrouve seule par les chemins (HRP : 3 bugs consécutifs de départs manqués).
Et vous n'êtes pas sans savoir que l'Hydr'othérapie n'est pas recommandée pour les voyageurs bien qu'elle soit actuellement chaudement pratiquée sur vos routes."
Ainsi donc, une fois ma sécurité assurée, mon épée fut rangée au fourreau, ce afin de respecter les règles.

Vous comprendrez fort aisément que quand on fait appel à ses connaissances pour avoir une garantie auprès de quelqu'un d'aussi important
que Damoiselle Adelyne de Courcy dans la vie publique normande, l'on n'a pas intérêt à la mettre en porte-à-faux. Je m'en serai voulu s'il
en avait été autrement.

Pour aller jusqu'au bout de mon respect de vos lois édictées, je me suis même privée d'aller lui rendre visite à Rouen, l'accès de la ville étant strictement défendu à tout étranger. Déjà que l'on ne croise pas grand monde dans les villes en les traversant si en plus on ne peut aller saluer les gens que l'on estime...
autant dire que la Normandie me laisse un souvenir peu glorieux à ce niveau là.

Mais bon... la loi et la loi et je m'y suis pliée si je ne voulais pas finir en brochettes de rôtissoire, pandouillante sur le fil des épées de vos soldats.

Par conséquent, Votre Honneur, au lieu que vos diligents et empressés hommes et femmes de main ne me considèrent comme l'os à ronger par dépit de ne pouvoir mordre jarret Hydresque plus gros...

**et elle lança un coup d'oeil à la fois amusé et inquiet au Proc rongeur de main morbide**

... je vous encourage vivement à leur rappeler comment on joue d'une même partition en harmonie. Non parce que sinon, accordez moi un LP prolongé et je leur explique la chose...

Il serait déplacé de réclamer une quelconque amende pécuniaire ou TIG pour un quiproquo dont je ne suis même pas à l'origine : mettre sur la paille une voyageuse qui ne demande qu'à traverser sereinement certains territoires serait fort mal venu n'est-ce pas ?!!!.

En conséquence de quoi, et au vu qu'aucunes preuves supplémentaires d'un quelconque comportement de ma personne destiné délibéremment à nuire à la Normandie et à sa tête couronnée ne peuvent être fournies, je requiers à nouveau la relaxe pure et simple.
Je serai magnanime en mettant cette erreur sur le compte d'un trop grand excès de zèle et à l'embroglio qui s'en est suivi lors des passations de
pouvoirs.

**disant cela elle accompagne sa parole d'un petit geste de la main droite qui balaie l'air de droite à gauche, faisant fi de tout comme si ça n'était que vulgaire poussière **

Ainsi donc, comme annoncé tantôt, je reprends la route ce soir avec toute ma troupaille, qui s'est encore étoffée ceci étant, et vous demande instamment de me faire parvenir par pigeon la validation de votre jugement confortant ma requête à l'auberge bretonne dont je laisserai le nom à votre greffière.

Avec mes hommages Votre Honneur !
Avec mes hommages Votre Honneur !

**la Tornade avait fini de souffler et le vent s'en retombant elle s'inclinant devant la respectueuse instance judiciaire. N'oublia pas de glisser à nouveau un sourire malicieux à destination du Proc' et un roulement d'oeils dépité à la Prévôte bien trop violonneuse.

Et la Brune défit le peigne de son chignon d'un geste léger au moment de sortir, libérant ses boucles volantes pour s'en aller retrouver, enfin, ses compagnons et les chemins. **

( changement de procureur)

* Poussant Ephear qui rendait son tablier elle lui tira la langue et fit un réquisitoire qui allait être fort court*

Votre honneur il y'a eu une erreur semble t'il . Un pauvre petit problème sur les listes et patatra le système entre en action , écraser par l'administratif. Moi même j'ai du mal a m'en sortir avec autant de papiers autour de moi. Un petit mot d'excuse peut être monsieur le juge?

* petit sourire de connivence un brin ironique avec le juge *

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Voici son témoignage :
Votre Honneur, Messire le Procureur,

Je ne peux faire que mon Mea Culpa.

En effet j'ai bien souvenance d'avoir vu un LP mais celui-ci était dans un piteux état et certaines lignes illisibles. Il faut dire que la Dame était trempée jusqu'aux os et le document n'avait pas supporté l'humidité.

Donc dans le doute sur sa validité, j'ai recherché le soir dans mon bureau une copie du fameux LP. Je ne l'ai pas trouvé et j'en ai déduit trop rapidement que la personne n'en avait pas et m'avait vraissemblablement présenté un faux.

Seulement ce matin avant de partir au tribunal, j'ai fait un peu de rangement dans mes piles de dossiers et diverses missives.
C'est alors que je retrouvais dans un dossier un parchemin qui logiquement n'avait pas à y être. C'était la copie du LP accordé à Dame Zephyre.

Vous me voyez donc extrêmement confus, car j'ai envoyé devant ce tribunal une personne qui n'avait rien à y faire. Elle possède effectivement un Laissez Passer tout à fait valable, daté du 29 juin 1460 et signé de Sire Davy de la Roche Tourbiere, Seigneur de Guémicourt , Prévôt à l'époque de la délivrance du LP.

Tout ce que l'on peu reprocher à cette Dame, c'est d'être arrivée jusqu�à Bayeux armée.

Je présente donc à la Cour, à Dame Zephyre et à notre Prévôt, mes plus sincères excuses.

Ce genre d'erreur de ma part ne se reproduira plus.
J'ai également, avant de partir, envoyé aussitôt à Dame Zephyre une lettre d'excuse.

Votre Honneur, Messire le Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé. Duc de Normandie et fort de notre autorité, décidons :

Attendu que l�erreur commise par les autorités compétences de Normandie a été reconnue à la fois par le procure en la personne de Dame Alizarine que nous saluons pour sa prise de fonctions ainsi que par messire Phallus ;

Attendu que nous regrettons cette erreur née de soucis administratifs antérieurs à l�ouverture de l�instruction et que nous acceptons les excuses formulés par messire l�officier de police que nous savons fort compétent ; se faisant, nous ne doutons point que cette méprise exceptionnelle ne se reproduira point dans l�intérêt de la justice normande ;

Attendu que les propos de l�accusation en la personne du prévôt de Normandie sont considérés comme irrecevables en ce que l�ouverture de cette instruction concernait uniquement le défaut de laisser passer et qu�il n�était question à aucun moment d�une infraction pour détention illégale d�une arme ;

En conséquence, déclarons l�accusé non coupable des faits reprochés et le relaxons des accusations qui pesaient contre lui ; faisons savoir notre étonnement quant à la véhémence des propos tenus par la défense et rappelons que si la justice que nous représentons se veut infaillible, nul ne saurait être à l�abri d�une erreur malencontreuse.

L�audience est levée !

***Le vingt-six juillet 1460***

Peine

Citation :