Pamputt

Casier Judiciaire de Pamputt

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Juillet 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 10 juillet 1460
Verdict rendu le 26 juillet 1460

Nom de l'accusé: Pamputt

Procureur : Alizarine
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :: A la Cour, à ses honorables membres, à Messire le Juge Alberic et à moi même, Ef.

A l accusé, Messire Pamputt, qui sera coupable.

*se câline la main et l embrasse avec une passion endiablée*

En ce dixième jour du mois de juillet de l an de Grasce 1460, je me permets d ouvrir encore et toujours les portes de notre truc qui sert de tribunal normand.

Alors, pour ceux qui n ont pas eu cette occasion, faisons état de ce fabuleux édifice, au passage, qui témoigne de l ingéniosité de nos architectes germains et permet de distinguer le chant du coq normand de celui du voyageur brigandé.

Bref.

J accuse !!! J ACCUSEEEUUUH, Messire Pamputt, qui n apparait pas sur les registres des citoyens normands, ni sur celui du registre de la minéralisation des denrées périssables, de s être trouvé en défaut de laissé passé, à Bayeux, en date du neuf juillet de l an de Grasce 1460.

Il n a pu, alors, présenter le précieux sésame au douanier, Messire Phallus, agent assermenté par le Duché de Normandie.

J appellerai donc Messire Phallus, qui partagera sa barre avec Damoiselle Constance, Prévôt de Normandie, pour nous préciser la nature précise des méfaits constatés.

Les mises en garde, effectuées par missive, seront lues lors des témoignages, si cela s avère impertinent.

Je rappelle le texte de loi qui fait référence au vilain méfait du vilain accusé.

Le voici, il vous est offert par le coutumier normand sous le regard indifférent du Roy, bien sur, tout cela sous vos applaudissements nourris.

Citation:
Livre X : Décrets Ducaux divers et variés
Fermeture des frontières

Moi, Pitt.bull, Seigneur de Brécey, Duc de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Qu il soit sut qu�au vu de certaines tensions au sein de Notre Royaume et de certaines menaces d'origine brigande,
Qu il soit sut que pour maintenir la paix et la Sécurité au travers du duché,
Qu il soit sut que malgré notre amitié pour nos voisin du Domaine Royale, mais pensant a la sécurité du peuple normand avant tout,
Nous déclarons à ce jour la fermeture de nos Frontières a tout ressortissant étranger au duché.

Que toute personne désirant, voyager, traverser ou accoster sur nos terres ou dans nos ports est priée de demander un Laisser passer auprès du Prévôt.
Que l entrée de la Capitale, Rouen reste interdite et que tout normand, quel qu il soit doit obtenir un laisser passer auprès du Prévôt pour y entrer.

Qu il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, excepter avec les ambassades ponantaise sur ordre de sa majesté Feu Nebisa de Malemort.

Faict à Rouen, le 17 mai de l'an de grasce MCDLIX,
Voilà.

Je rappelle à l accusé qu il encoure une peine pouvant aller du remboursement des frais de justice à la mort, en passant par la torture.

Je rappelle à l accusé qu il pourra se faire assisté par un avocat pour faire valoir ses droits, en contactant l�Ordre des Avocats du Dragon ou la Bâtonnière normande Dame Alizarine.

Je rappelle à l accusé que le jugement prononcé à l issue de ce procès est susceptible de faire l objet d�une révision devant la Cour d�Appel Royale.

Je rappelle à l accusé que la révision du procès par la Cour d�Appel Royale est susceptible d�une seconde révision selon cet article des Statuts de cette même Cour d�Appel.

Citation:
De la source des verdicts et de l�appel au Roy
Les verdicts de la Cour d�Appel sont rendus au nom du Souverain de France. Celui-ci peut par conséquent, sur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze jours après leur publication, les réviser partiellement ou totalement.
Voilà.

Vive l ordre teutonique, vive la mort!

Et, bon courage !

La parole est donnée à la défense, votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ( Ljd Pamputt a demandé que l'on poste ceci pour lui car son perso a quitté la Normandie)

Messieurs les membres de Cour, Messire le juge,
je voudrais tout d'abord présenter mes excuses pour le tort que je vous ai causé et pour le fait de ne pas être présent devant vous pour défendre mon cas.
Pour ma défense, je souhaiterais apporter les éléments suivants :

* j'ai en effet été contacté par le douanier de Dieppe lors de mon entrée en Normandie. Cela dit je l'ai reçu le lendemain et j'étais déjà au
milieu de la Normandie. J'ai donc pensé que je mettrais pas beaucoup plus de temps de sortir de Normandie par Avranches (un ou deux jours
de plus).
* enfin je finirai par dire que je ne suis qu'un simple étudiant qui parcours les différents comté et duché afin d'acquérir de nouvelles connaissances.
En espérant un dénouement heureux
Cordialement
Pamputt

Voici mon message. Merci de le transmettre devant la cour.
Amicalement
Pamputt
* par ailleurs mon intention n'était nullement belliqueuse. En effet, je n'ai voyagé que de villes en villes ce qui prouve mon intention de ne pas brigander sur les chemins normands. D'ailleurs mon passage de ville en ville vous a permis de me suivre de jour en jour

* le procureur reprend la parole*

Monsieur le juge que faire? On ne peut guère agir a distance. Je serais donc pour une condamnation de cette personne certes avec un avertissement. Une inscription au casier juridique Normand afin qu'il ne puisse plus a l'avenir traverser en disant qu'il ne savait pas.

Quand on apprend des matières a l'université on ne traverse pas le duché aussi rapidement qu'il l'a fait.

* elle restait sobre dans ses demandes jusqu'à présent*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité, décidons :

Attendu que les éléments en notre possession nous permettent de juger avec certitude de la culpabilité de l�accusé, ce dernier ne démentant point les accusations portées à son endroit ;

Attendu que le décret du dix-sept mai 1460 a été violé ;

Attendu que le témoignage de messire Phallus fait autorité en ces murs et prouve encore, si besoin était, la véracité des accusations portées contre l�accusé ;

Attendu toutefois que messire Pamputt nous apparait de bonne foi dans la rédaction de sa missive adressée à Dame le procureur ; se faisant a fait preuve d�une volonté affichée de répondre aux attendes de la justice de Normandie, décidons de faire preuve de clémence et répondons favorablement au réquisitoire de la procure ;

En conséquence, déclarons l�accusé coupable du chef de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de un écu symbolique ; mettons en garde de manière formelle le désormais coupable qu�en cas de récidive, la justice normande se montrera beaucoup moins magnanime dans ses attendus et dans son verdict, demandons à cet effet aux services compétents d�inscrire le nom de cet individu au casier juridique Normand.

L�audience est levée !

***Le vingt-six juillet 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.