Ridley

Casier Judiciaire de Ridley

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Juillet 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Juillet 1460
Procès instruit le 12 juillet 1460
Verdict rendu le 26 juillet 1460

Nom de l'accusé: Ridley

Procureur : Alizarine
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :: Bonzour, Membres de ma Cour, le Zuze Messire Alberic, et moi même, Zeft de Citron.

Veuillez dors zet et deza m excuzer pour ce zozotement intempestif et condamnable.

A l accusé, Messire Ridley, qui sera inévitablement coupable. Comme d hab quoi.

*se câline le pied et le lèche avec la folie du chien loup*

En ze douzième zour du mois de juillet de l an de Graze 1460, ze me permets d ouvrir les portes de notre festif tribunal normand.

Alors, pas de vizites déguizées auzourd�hui. Na ! Nana !

J accuse zimplement et délicatement Mezzire Ridley d�embauche illégale, en date du sept zuillet de l an de Grasce 1460, en la bonne ville de Lizieux, à l�orée du bois.

Les rezistres de la maréchaussée et de la mairie nous prézisent que Messire Ridley a embauché Messire Sylvak pour 15,36 écus ce zour là.

Ze n est pas bien, zurtout lorsque l�on arrive à lire la grille des zalaires qui y fait forze de loi, depuis le 30 zuin 1460.

Je rappelle zalors le texte de loi qui fait référence au zilain méfait du vilain zaccuzé.

Citation :
Grille des salaires de la Ville de Lisieux,

0 - 10 de caractéristiques : 15 écus
11 - 19 de caractéristiques : 19 écus minimum

Fait à Rouen le 30 juin 1460.
Voilà.

J appellerai donc le Lieutenant MessireTomrone, qui a mené zette enquête de main de maître, zà témoigner.

Il partazera la barre zavec Dame Natmoula , Maireze de Lizieux, pour nous précizer la nature des méfaits constaté zeuh.

Les zéventuelles mizives, ayant trait à zette affaire seront lues par les témoins, z ils le zouhaitent.

Je rappelle zà l accusé qu il encoure une peine pouvant zaller du remboursement des frais de zustice, à la mort, zen passant par la torture. Mais pas tout quand même, za nous coute cher.

Ze rappelle à l accusé qu il pourra ze faire zazisté par un zavocat pour faire valoir ses droits, en contactant l�Ordre des Avocats du Dragon ou la Bâtonnière normande Dame Zalizarine.

Je rappelle zà l accusé que le zugement prononcé à l issue de ze procès est zusceptible de faire l objet d�une révision devant la Cour des Zappels Royaux.

Ze rappelle zà l accusé que la révision du procès par la Cour d Appel Royale est zusceptible d�une zeconde révision selon cet article des ztatuts de zette même Cour d Appel.

Citation:
De la source des verdicts zet de l�appel au Roy
Les verdicts de la Cour d Appel zont rendus au nom du Zouverain de France. Celui-ci peut par conséquent, zur demande motivée du Régnant du Royaume de France concerné par le verdict et dans un délai de quinze zours après leur publication, les réviser parziellement ou totalement.
Voilà.

La parole zest désormais à la défenzeuuh.

Ze m abzente zun zinstant pour me faire retirer le zerpent que zai avalé et ze reviens, Mezzire le Juze.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour, je serais bref,

je plaide coupable de générosité en offrant 16 Ecus au lieu de 15 pour les carcatéristiques inférieurs à 18.

J'avais en toute sincérité ni compris l'affichage municipal, ni compris les courriers que l'on m'a envoyé.

S'il le faut je suis prêt à dédommagé les victimes que j'ai pu embauchés.

Bonne journée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Petit soupir en se demandant que demander comme peine face a ce genre de personne. Après tout il y'en avait bien au sein du conseil a qui on avait du expliquer la conjonction de coordination et qui pourtant se targuer de vouloir écrire les textes de loi. Au moins celui ci avait juste du mal a l'appliquer*

Monsieur le Juge,

L'homme semble .. je cherche le terme le plus doux, ce qui n'est pas dans mes habitudes, disons un doux naïf. Mais c'est a se demander a force si ce n'est pas nous qu'il prend pour de tendre bêtes.

Je pense donc qu'il faille faire deux choses. Tout d'abord expliquer une bonne fois pour toute la grille et attendre confirmation de sa compréhension. Peut être que le maire ou la maréchaussée pourraient a partir d'exemple faire saisir la porter du décret des salaires.

Ensuite une erreur bien qu'elle soit faîtes sans sombre intention , reste une erreur il serait de bon ton d'inviter cet homme a quelques journées mines.

Le soleil tapant moins fort sur sa tête la concentration a la compréhension du décret n'en sera que meilleure je l'espère.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Tomrone

Citation :: Voici son témoignage :
Votre Honneur, monsieur le Procureur,

je dois dire que je suis bien désolé d'être obligé de témoigner ici lieu envers un habitant de notre Normandie.

J'ai plusieurs fois réprimandé l'accusé ici présent, concernant plusieurs embauches qui ne respectées pas la grille en vigueur dans la ville de Lisieux ; pourtant affichée sur le panneau de la mairie.

J'ai écris cinq fois à l'accusé pour l'avertir de son erreur. Celui ci après un premier avertissement, a fait plusieurs jours de mines pour son erreur.

J'aimerais dire à la cour, que l'accusé à toujours purgé sa peine et m'a toujours répondu. Celui ci m'avait fait plusieurs fois la remarque de ne pas comprendre la grille et j'ai plusieurs fois donc expliqué cette grille de salaire.

Je ne pense pas que l'accusé soit de mauvaise fois, même si cela n'est point à moi d'en juger. Mais je pense qu�après plusieurs explications, celui ci aurait pu la comprendre bien avant t'en arriver là.

Voilà votre honneur, j'en ai fini.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité, décidons :

Attendu que l�accusé ne dément point les accusations portées à son endroit, reconnaissant sa faute avec une bonne foi que nous qualifions d�évidente ;

Attendu toutefois que nous faisons savoir notre étonnement devant l�incompréhension de l�accusé tant sur la grille salariale que sur les missives envoyées par les officiers de police. De fait, malgré la présentation à tout le moins sommaire de cette grille salariale, il nous apparait que tout normand doté de raison doit-être habilité à comprendre la loi et que arguer d�une mécompréhension de cette dernière ne saurait en aucune manière dispenser l�accusé d�une juste peine et d�autant plus lorsque messire Ridley a reçu de la part de l�officier de police, messire Tomrone des explications quant à la bonne compréhension de cette grille salariale ;

Attendu que les propos de la défense que nous comprenons en tant que nous sommes un être humain doté de sentiments, ne peuvent trouver grâce à nos yeux en notre qualité de juge ; rappelons à cet effet qu�il n�existe pas de méfaits « gentils » mais simplement des infractions appelant à des sanctions. Se faisant, la transgression d�une grille salariale fut-elle au bénéfice de la personne embauchée est caractéristique d�une transgression de la loi ;

En conséquence, déclarons l�accusé coupable du chef de trouble à l�ordre public et le condamnons à une amende de quinze écus. Faisons preuve pour cette fois d�une relative clémence mais invitons le désormais coupable à faire montre d�une plus grande prudence quant à la présentation de ses embauches.

L�audience est levée !

***le vingt-six juillet 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.