Alwine1

Casier Judiciaire de Alwine1

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de juin 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 15 juin 1460
Verdict rendu le 22 juillet 1460

Nom de l'accusé: Alwine1

Procureur : Alizarine
Juge : Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 15ème jours du mois de juin 1460 pour juger Dame Alwine1 accusée de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine

Votre honneur, cette femme, originaire d�une contrée de Champagne, facilement identifiable a sa façon de parler s�est installée sur le sol Normand sans autorisation préalable comme le stipule le décret du 9 avril 1460 qu�elle vient donc d�enfreindre :

Décret Naturalisation
(en date du 09/04/1460)

Citation :: - De l'installation

Que toute personne, résidente hors de Normandie, ressortissante du Domaine Royal ou non, possédant le droit de séjourner / de traverser le territoire Normand sur une durée limitée ou non, et ce officialisé par la délivrance ou le refus d'un Laisser-Passer par le Prévôt des Maréchaux en place, s'installant sur le territoire Normand sans en avoir fait la demande officielle à la Prévôté en place, se verra condamnée à la peine suivante :

- Jours d'emprisonnement et/ou amende, laissés à l'appréciation du Juge.

Qu'il soit su que toute peine encourue et effectuée ne dispense en aucun cas d'une demande de naturalisation afin d'être reconnu officiellement Normand.

- De la naturalisation

En ce jour, la Normandie, de par son Duc/sa Duchesse et son Conseil, officialise sa réputation de terre d'accueil en permettant aux individus de pouvoir devenir Normands, en possédant lopin et/ou échoppe en quelconque ville Normande.

Ainsi, toute personne souhaitant devenir Normande trouvera en nostre Duché une terre accueillante, à condition de respecter certaines règles :

- La personne en question devra avoir fait une demande motivée au Prévôt .
- Deux cas de figure se présentent :

1) Si le demandeur a un casier judiciaire vierge et un (ou des) garant(s) Normand(s), le Prévôt pourra valider directement la demande de la personne et celle ci pourra dès lors s'installer .

2) Si le demandeur a un casier judiciaire et/ou pas de garants, sa demande sera soumise à discussion au Conseil :
* selon la gravité du casier judiciaire, le demandeur sera autorisé à emménager ou non. Si l'accord lui est donné, il devra toutefois prouver sa bonne foi en travaillant un mois dans l'une de nos mines normandes avant de s'installer. Passé ce délai, il fournira la preuve de son travail à la mine au Prévôt qui confirmera alors la naturalisation et l'installation .

- Spécificités :

A noter que dès l'installation effectuée, tous les nouveaux Normands ont une période d'inéligibilité de 2 mois à un siège de Maire ou de Conseiller Ducal.
Ce délai est de 1 mois pour les postes dan s la maréchaussée et l'armée normande.

Validé et scellé à Rouen, ce 9 Avril de l'An de Grasce 1460

J�appelle à la barre Dame Titepeste, Sergent de la maréchaussée de Dieppe et messire Davy, prévôt des Maréchaux.

Fait à Rouen, le quinze juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, voyez le désintérêt de l'accusé pour le tribunal et nos loi , devant son silence nous avons la preuve de sa culpabilité, je ne prendrais donc guère plus de votre temps et demande la peine maximal !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Titepeste à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Moi, Titepeste, douanière de Dieppe confirme avoir constaté le 12 juin 1460 l'installation de la dénommée Alwine1 (originaire de Varennes, Duché de Champagne, DR) dans la ville de Dieppe sans que je ne trouve trace d'une quelconque autorisation délivrée par la Prévôté de Normandie.

Je précise à la Cour que le 13 juin 1460, l'intéressée emménageait dans la ville de Fécamp. Toujours sans titre lui permettant de résider en Normandie.

L'accusation a appelé Davyxiv à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur , Maitre ,

Moi Davy de la Roche Tourbière , Seigneur de Guémicourt , Prévôt des maréchaux de normandie , certifie devant cette cours que l'accusée ici présente dame Alwine1 ne m'a pas fait de demande de naturalisation et c'est donc installé illégalement en Normandie .

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce le Duc de Normandie et fort de notre autorité de juge, déclarons :
Attendu que l�accusé ne daigne point se présenter en ce lieu marquant ainsi ce qui représente un affront porté à ce tribunal et à ses représentants ;

Attendu que nous ne pouvons tolérer pareil comportement ;

Attendu que l�accusé ne dément point les accusations portées à son endroit et que si le silence n�est point toujours facteur d�aveu. Il nous apparait en l�espèce que le mutisme affiché de la part de dame Alwine1 est bien synonyme de culpabilité ;

Attendu que les témoignages du prévôt d�alors ainsi que de la douanière de Dieppe ne souffrent d�aucune ambigüité et qu�ils sont ainsi considérés comme des preuves irréfutables des faits perpétrés par l�accusé ;

En conséquence, déclarons dame Alwine1 coupable des faits reprochés et la condamnons à une amende de vingt-huit écus pour la violation du décret du neuf avril 1460. Il nous apparait que la désormais coupable ne réside plus en Normandie mais en Bretagne. Rappelons ainsi que si nul ne peut être condamné deux fois pour les mêmes faits, rien n�interdit l�ouverture d�une nouvelle audience dans l�hypothèse où la désormais coupable aurait pour ambition de revenir s�installer sans autorisation au sein de la Normandie dès lors que ces faits constitueraient une nouvelle infraction indépendante de la première.

L�audience est levée !

***Le vingt-deux juillet de l�an de grâce 1460***

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 28 écus