Pestouille

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mars 1460
Procès instruit le 09 février 1460
Verdict rendu le 01 mars 1460[/size]

Nom de l'accusé: Lediabolo

Procureur: Aryanha
Juge: [color=black]Yrysbleue
[color]


[quote]"]Procès ayant opposé Pestouille au Duché de Bourgogne


Pestouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Vêtu de sa robe noire la Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d audience . *Elle annonça d'une voix ferme le verdict : Gentes Dames, Messires, Dans le Procès opposant l'Accusée, Pestouille au Duché de Bourgogne En Date du 1er jour du mois de Mars de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Yrysbleue Juge de Bourgogne. Apres avoir attendu l accusation et la défense Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusée Coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à 75 écus d amende et des excuses publiques en halle de Cosne La justice a été rendue ! La séance est levée! Fait en la Ville de Dijon 1er Jour du Mois de Mars l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Il se faisait tard, mais il n y avait pas d heure pour la justice. Aryanha faisait claquer ses bottines dans la salle du tribunal, retirant son lourd manteau qu elle jeta d un geste désinvolte sur son fauteuil, elle salua la Cour :*

Votre Honneur, membres de la Cour,

Ce jour, le 09 février 1460, comparait la dame Pestouille, maire de Cosne, pour insultes avec mention aggravante et diffamations envers Théodomir de Hennfield,
Duc de Louhans, Baron de Château-Chinon et de Ciel.

En effet, le dimanche 29 janvier de cette même année, dans une taverne de Cosne. L accusée a montré un manque total de déférence et de respect à un noble, tout en sachant qu un noble a droit à la différence de Sociale, et respect comme tout un chacun.

Sa Grâce le duc de Louhans a profondément été blessé devant ces insultes gratuites et diffamations qui déprécient sa personne et sa condition. J'informe également la Cour que le Duc de Louhans a suggéré des excuses sincères de la part de la dame Pestouille avant de continuer toutes poursuites, cette dernière a catégoriquement refusé.

Votre Honneur,

Un bon père de famille n aurait jamais usé de diffamations et abusé d insultes pour s adresser ou répondre à un noble quelles qu en soient ses raisons et un bon père de famille ne s autoriserait point un comportement d irrespect vis-à-vis de la Noblesse.
Quel cloaque si tous les maires, villageois roturiers et gueux en faisaient autant à l encontre de toute la noblesse Bourguignonne !

*Se tournant vers la prévenue*

Dame Pestouille, d après notre coutume, vous n avez pas agi en vertu du bon sens, je vous accuse donc de Trouble à l ordre public pour insultes aggravantes et diffamations à l encontre de Théodomir de Hennfield, Duc de Louhans, Baron de Château-Chinon et de Ciel.
Sachez que vous encourez là une peine d emprisonnement accompagnée d une amende, ainsi que d excuses publiques.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maîtres Angelyque, Garwael, ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à la défense !

*Fait à Dijon le 09 Février 1460,
Aryanha, Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Pestouille arriva au tribunal en pestant!
Une perte de temps pour tous ce procès ...
Votre Honneur je suis vraiment étonnée qu'un procès ait lieu à mon encontre sur les simples dires de ce ... diacre invisible de Cosne
Ses accusations extravagantes me font dire qu'il est sous le coup de l'ivresse ou plantes dérangeant sévèrement le cerveau
A t il des témoins qui puissent appuyer ses dires?
Sa Noblesse seule justifie t' elle ses mensonges?
J'espère qu'en ce lieu, noble ou pas noble, nous bénéficions de la même justice
Je puis dire que si le Diacre n'a pas de témoins moi j'en ai et qui pourront confirmer que ses accusations sont simplement fausses

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Aryanha écoutait les plaidoiries. Celle de sa Grâce Théodomir et celle quelques peu déplacées de l accusée. Se tournant vers Théodomir, elle déclara :*

Votre Grâce, je vous remercie pour votre témoignage. Et sachez que la Cour sait que cette affaire n aurait pas lieu si la gravité des paroles du maire de Cosne avait été sans conséquence.
Il est fort dommage qu une affaire qui aurait pu se régler à l amiable, comme vous l avez proposé en salle des plaintes, soit poursuivie.
Il est fort dommage que le maire de Cosne continue ses aberrations en ces lieux. Et comme toute chose qui nous pousse à agir, la dame Pestouille devra en répondre et assumer ses paroles.
Nous voyons bien que vos pas, votre Grâce, ne sont point incertains sous l abus d alcool, nous entendons bien que vos paroles restent bienséantes et pertinentes et qu elles ne sont soumise à aucune prise d une quelconque décoction malveillante.
Ce sont là, en effet, vilaines diffamations à votre encontre de la part de l'accusée, que la Cour retiendra.

*S approchant de l accusée, elle lui fit face avec un profond soupir :*

Dame Pestouille vous avez le sang chaud !
Mais votre impétuosité pourrait s abstenir d être outrageante. Il serait bon parfois de garder sa langue dans certaines circonstances et de ne la sortir que pour répondre dans des termes plus civilisés.

Voyez vous votre charge de Maire ne vous donne pas le droit de malmener par un verbe insultant et diffamant qui que ce soit, le duc de Louhans, le curé ou le diacre de votre cité, ou les habitants de Cosne.
Par coutume nous punissons les propos outrageants envers une personne reconnue importante dans notre duché.
Alors que sa Grâce Théodomir vienne se plaindre de votre comportement insultant n est pas un simple caprice de sa part.
Sachez que tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble est passible de sanction.
Sachez que Le noble a droit à la différence sociale que cela vous plaise ou non.
Sachez que votre statut de maire ne vous détache en aucun cas d'un manque de déférence et de respect à un noble et que vous restez passible d'une sanction.
Il est bien dommage que vous preniez cette affaire à la légère, il est bien dommage

Vous accusez de mensonge le duc de Louhans sans vergogne, alors sachez qu un noble qui prétend tel mensonge prétend également à pire sentence que pourrait être la votre.
Alors quoi ? Sa Grâce porte plainte contre vous pour l avoir insulté et porté atteinte à sa personne et à toute la noblesse bourguignonne, et vous voilà échauffée ? Assumez donc votre verve déplacée comme une grande fille et ne pestez point comme une enfant qui crierait à sa mère : "c est lui qui a commencé ! C est un menteur !"

*Aryanha soupira encore et s adressa au juge :*

Votre Honneur,

La victime, le duc Théodomir de Louhans, est venu témoigner de l insulte en ces lieux en ayant conscience qu il n a point de témoin, et pourquoi donc ? Comme il le dit lui-même, les témoins étaient des membres de la famille de la dame Pestouille ou nouveau arrivant, c est avec son honnête personne qu il est venu trancher ici même l insulte faite à sa personne et à toute la noblesse Bourguignonne. Insulte poursuivie par des diffamations dans cette salle de tribunal par l accusée, c est un comble !
Elle ne nie rien et le traite de menteur, elle ne nie rien et sa seule défense est de diffamer encore !

Je demande donc, à l encontre de l accusée le maire de Cosne, Pestouille, des excuses publiques sur la place de Cosne. Et je m arrêterai là s il n y avait pas eu diffamation sur la personne du duc Théodomir en salle de tribunal, je demande donc également 1 jour de prison.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Pestouille haussa les épaules
Comment nier ce qui n'existe pas ? et comment parler de diffamations à l'encontre de ce diacre fantôme alors que c'est lui qui lance des diffamations à mon encontre ! c'est le monde à l'envers!
Donc un "Noble" peut se permettre tout! et moi roturière je dois subir sans ouvrir ma gueule!
Et appeler quelqu'un pour justifier de sa "moralité" hum... c'est juste de la lâcheté pour moi ... car que vient faire l'Amiral ici ? la fonction de chef de port du diacre fantoche n'a pas été mise en cause que je sache
J'aurai pu appeler à la barre pour témoigner de ma moralité une quantité de personnes ...mais là on voit le courage! mettez moi derrière les barreaux , je n'en sortirai que grandie ! pas comme certain ! qui se terre dans sa pleutrerie
Ptete Noble mais j'prefere etre roturiere et m'assumer plutot qu'être noble et mal desservi là ou il faut
Pestouille regarda d'un air de pitié le pauvre diacre , et se tut
En prison elle pourrait dormir et rêver qu'un pauvre diacre se ferait embrocher ...elle sourit à cette idée

L'accusation a appelé Theodomir. à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*Théodomir écouta ce qu'avait à dire la mairesse Pestouille en soupirant puis prit place à la barre dans le plus calme.*

Votre Honneur, damoiselle Pestouille,
Le bon jour à vous,

Pour commencer, je confirme donc bien que je maintiens ma plainte pour insultes et quolibets envers ma personne et, circonstances aggravantes, insultes à un noble -insultes qui touchent indirectement la Noblesse de notre Royaume- ! Je considère cet acte d autant plus grave que ladite dame Pestouille, en sa qualité de mairesse, occupe un poste d officiel au sein de notre duché. J estime par là qu elle a un rôle de retenue et de politesse envers les personnages du duché... Comme envers quiconque, d'ailleurs !

Ensuite, je rappelle les insultes proférées par Pestouille à mon encontre... Je cite : 'c est pas parce que t as le c** bordé de nouilles que t as tous les droits' ; 'tes airs à laz chiklala rien à cirer' ; '[je] vais te dire que tu f*** rien ici, que tu ramènes ta belle gueule'. Elle m a également traité de 'moins que rien' et de 'bon à rien'. Pour ce qui est de la noblesse, j ai cru comprendre que c étaient des 'péteurs dans la soie'. Enfin, elle a cru bon de conclure en me recommandant 'casse pas les c*******'. Pour des raisons de politesses évidentes, je me refuse de terminer certains de ces mots mais j'imagine que vous aurez compris de quoi il s'agit...

Très vite, j'ai invité l'assistance à ne pas rire ni surenchérir et à se calmer et ai demandé des excuses sincères à la mairesse de Cosne qui m a rit au nez sans daigner m en présenter.

Pour ce qui est des témoins, je me rappelle de chaque personne présente en taverne. L'une ne souhaite pas témoigner au tribunal, deux autres sont les parents de Pestouille et la dernière est un nouvel arrivant qui soutenait que je n'avais pas préparé de messes In Gratebus, je doute donc fort qu'ils viennent témoigner impartialement...

*Puis, il se tourna vers Pestouille*

Il est dommage d'en arriver là, dame mairesse, ne pensez-vous pas ? Puis, pour ce qui est de mon invisibilité diaconale, sachez que ceci appartient au domaine spirituel. Cela, tout comme vos allusions n'ont dès lors pas leur place icelieu ou en taverne. Je vous invite à prendre contact avec Monseigneur Fitz, évêque de Nevers, afin de vous éclairer, il est parfaitement au courant de la situation.

*Puis se retournant vers la Juge*

Dans ces conditions, je me vois mal appeler un témoin à la barre, malheureusement... Je vous jure, cependant sur mon Honneur et sur mes terres que mon témoignage reflète la pure vérité ! Veuillez par ailleurs noter que la mairesse Pestouille semble insinuer que je suis coupable de rodomonterie et que je me suis présenté à ce tribunal dans un état d'ébriété voire second... Il me semble, qu'il y a de nouveau diffamation envers ma personne, me trompai-je ? Dès lors, permettez-moi de poser une autre question : si elle est capable de telles déclarations à mon encontre dans un tribunal, de quels types de déclarations a-t-elle été capable en taverne ?

Je n'ai rien à ajouter pour l'instant. Merci, votre Honneur.

*Théodomir reprit place et attendit la suite du procès*

L'accusation a appelé Geulederat à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

*****
Entrée remarquée sinon remarquable... d'un GdR en grande tenue d'apparat ...

*******

Bonjour Dames et Messires,

pour ceux qui ne me connaitraient pas encore, je suis Gaultier de Ravart, Seigneur de Chambilly tout récent, Procureur général Royal, Amiral de Bourgogne, Bâtonnier du Barreau de Bourgogne, Avocat du Dragon ...

Mais je suis ici au titre de l'Amiral, et uniquement comme témoin de moralité pour le Duc Theodomir...... Bon, et peut-être un peu quand même comme avocat de l'accusation .....

*****
Petit sourire ....
******

En effet celui-ci oeuvre depuis fort longtemps maintenant au sein de l'Amirauté et donc à mes côtés de manière assidue , réfléchie , et efficace.
S'il élève la voix, c'est toujours à bon escient, et jamais nous n'avons eu de mot l'un envers l'autre.
C'est en totale confiance qu'il détient les clés du port de Cosne, et c'est avec toute satisfaction que les charpentiers et autres ouvriers travaillent sous ses ordres aux diverses constructions de bateaux, pour la plus grande satisfaction des Capitaines.

Jamais je n'ai eu de plainte pour un quelconque abus de quoi que ce soit, et de boisson en particulier. Et jamais je n'ai constaté de tels faits.

Emettre ne serait-ce que ce doute est déjà une diffamation en soi, surtout envers un Noble. Celà mérite sanction.

Notre bien-aimée Procureur a rappelé le texte bourguignon opposable à tout un chacun, et en particulier au Maire ici présente.

Mais je tiens à rappeler quand même un texte encore plus élevé hiérarchiquement, à savoir le Codex Levan, et sa Loi Héraldique, que chacun peut aisément trouver à la Bibliothèque de la Grande Chancellerie du Royaume, qui dit clairement en son Chapitre IV- Paragraphe 1 - Droits des Nobles ceci:

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Du devoir de Justice que doit le suzerain à son vassal, il découle que :

le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction.
Le noble a droit à la différence de Sociale
Un roturier ne saurait porter plainte contre un noble, qui lui est supérieur en statut. C'est pourquoi la demande doit être présentée par l'intermédiaire d'un autre noble, qui se porte alors caution du roturier.
La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier ne saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes de définir d'un dédommagement ou d une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par le circuit usuel de la justice.
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Cette loi trouve toute son application ici, et je ne doute pas un instant que le Justice de notre Duché saura faire appliquer aussi bien le texte Royal, que la Coutume Bourguignonne.

La demande d'excuses publiques est un minimum, et 1j de prison pour remettre les idées en place d'une roturière est également quelque chose que j'appuie.

Dame Juge,
Dames et Messires,
la Justice Bourguignonne s'en sortira que grandie avec un tel verdict.

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Mouvements de manches... inclinaison de la tête vers le Juge...
et retrait du personnage ....

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