No.legare

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 04 mai 1460
Verdict rendu le 20 Mai 1460[/size]

Nom de l'accusé: Lediabolo

Procureur: Maud
Juge: [color=black]?????
[color]

[quote]Procès ayant opposé No.legare au Duché de Bourgogne

No.legare était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Relaxe accordée.
La prochaine fois demandez avant d'avoir des soucis .....


Suivant !

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la Cour,

En ce 4 mai 1460, comparait devant vous No.legare, pour répondre de l'accusation de présence illégale dans notre Duché de Bourgogne à Tonnerre, à l'encontre du décret Ducal de Fermeture des frontières annoncée le 2 mai 1460 partout dans le Duché.

* Fermeture des frontières bourguignonnes


A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salutations.

Qu'il soit su que Nous, Niall de Rivien, Duc de Bourgogne par la volonté du Très-Haut,

Annonçons suite aux menaces récentes, suite aux attaques organisées et prévues dans différentes villes bourguignonnes, la fermeture imminente des frontières du Duché de Bourgogne.
Nous informons les futurs voyageurs souhaitant entrer sur le territoire bourguignon qu'il leur faudra obtenir auprès de la Prévôté bourguignonne un Laissez-passer.
Nous annonçons également que toute installation en Bourgogne, toute ville confondue, est formellement interdite sans autorisation préalable des autorités bourguignonnes.
Nous demandons à tous les étrangers présents sur notre sol de bien vouloir régulariser leur situation auprès des autorités bourguignonnes, ou bien de quitter le Duché le plus rapidement possible.
Toute personne ne respectant pas cette présente annonce se verra poursuite en justice.
Ces mesures sont prises dans un unique but, protéger la Bourgogne et ses habitants des malfrats et autres vermines.

Que le Très-Haut veille sur la Bourgogne.

Rédigé par Antonio Licors, Seigneur de Fraize, Porte-Parole ;
Signé et scellé par Sa Grâce Niall de Rivien, trente-deuxième Duc de Bourgogne ;
Le premier jour du mois de mai de l'an de grâce MCDLX.*

*Se tournant vers la prévenue*
Vous n'avez pas répondu au courrier du 2 mai de Dame Guennièvre, prevôte vous demandant de faire demande d'un laisser passer dans les 48 heures.

*Bonjour,

Suite à la fermeture des frontières à compter du 02 mai de l an de grâce 1460 au matin, toute circulation et installation de personnes étrangères au Duché est interdite sans Laissez-passer.
Il vous est donc indispensable d en faire la demande au Prévôt des maréchaux Guennievre dans les plus brefs délais, en lui indiquant les éléments suivants :
- Votre nom exact
- Le nom exact des personnes vous accompagnant
- La raison de votre venue
- La durée estimée de votre séjour sur nos terres
- Les villes traversées

En l absence d un ou de plusieurs de ces éléments, aucune demande de laissez-passer ne sera acceptée.
Tout laissez-passer octroyé avant la date du 2 mai est considéré comme nul.
Vous avez 48h à compter de cette missive pour faire votre demande.

En vous remerciant par avance*

D'après notre coutume en vigueur, vous n'avez pas respecté le délai de 48 heures pour cette demande de Laissez-passer, cet acte est punissable car il met en péril la sécurité des bourguignons, et comme la coutume existe par elle-même, No.legare, je vous accuse de Trouble à l'Ordre public pour avoir enfreint nos lois d'où votre présence interdite sans accord de notre prévôt.

Sachez qu'en ne respectant pas notre coutume, vous encourez une peine, d'emprisonnement et une amende.

Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, maîtres Garwael, Angelyque, Trixolas, Gautier.de.vaisneau,Charles_dubois
ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

La parole est à la défense !

Fait à Dijon ce 4 mai 1460,
Maud
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'avais bien reçu le message de Dame Guennièvre, mais je n'avait pas eu le temps d'y répondre.
J'ai désormais eu le temps donc j'ai demander à avoir Mon LP pour pouvoir rester ici encore quelque temps, pour que dans quelque temps je puisse m'installer dans cette ville qui m'a accueille. Alors je vous prit d'accepter mes plus sincères excuses pour ne pas avoir fait la demande de LP avant ce jour-ci.
Pour vous prouvez que je ne mène aucune activité criminel au cas ou vous auriez des doutes, voici la preuve que je travaille tout les jours que sa soit chez les paysans, ou à la mine ou encore à l'église:

04-05-2012 04:09 : Vous avez gagné 15,00 écus.
03-05-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
02-05-2012 04:07 : Vous avez gagné 7,50 écus.
01-05-2012 04:09 : Vous avez gagné 5,00 écus.

Sachez que je suis sincèrement désoler pour avoir mit du temps à demander mon Lp et je vous prit d'accepter mes excuse, je n'ai jamais voulue offenser les autorités en étant présent sans Lp.
Merci de votre écoute et de votre tolérance envers mon égard.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Au suivant.. ah non, la suivante.*

No-Legare, au vu du témoignage de la prevôte et des preuves de votre bonne foi, j'abandonne toute poursuite contre vous.

Au juge:

Votre honneur, je demande la relâche

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Merci beaucoup d'abandonner les poursuites! Vraiment!
Vous êtes trop gentille!

L'accusation a appelé Guennievre à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Le bonsoir, Honorable Cour,

Suite à la mise en accusation de dame No.legare, j'ai reçu un formulaire de demande de laissez-passer dûment remplis, datée du 5 mai à 00:38 .
Je demande donc la relaxe de la prévenue, et un laissez-passer sur le territoire bourguignon lui sera remis à sa sortie du tribunal par le prévôt en fonction.