Napoléon2

[list]Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

[i]Procès Trahison

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 04 janvier 1460
Verdict rendu le 11 janvieri 1460[/size]

Nom de l'accusé: Napoleon2

Procureur: Aryanha
Juge:
Yrysbleue

[quote]]procès opposant, Napoleon2 au Duché de Bourgogne[/u]

Napoleon2 est accusé de trahison.

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.


Acte d'accusation

Citation :

*Encore là, et encore lui ! Toujours lui ! Et on recommençait avec les mêmes. Aryanha se leva et s'adressa au Juge*

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Le sieur Napoleon2, *gros soupir de la procureur* comparait ce jour du 04 janvier 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison pour avoir tenter de se révolter contre la mairie de Semur, et nous savons tous ici que ce n est point pas la première fois, ni la seconde ni la troisième, et tout ceci en moins de 6mois !!!!

Voici les verdicts des procès :

"-Verdict du 15 novembre 1459 :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Attendu que le prévenu a attenté de prendre une mairie d'assaut
Attendu que le prévenu reconnait les faits
Attendu qu'il s'agit d'une récidive manifeste d'un délit.
Attendu l'insolence et la grossièreté du prévenu dans cette salle d audience.
Nous Sturn de Virloinval, Seigneur de Fontenay, Juge de Bourgogne reconnaissons le prévenu coupable de trahison et le condamnons à 6 jours de prison et 200 écus d amende.
Verdict rendu le 15 novembre 1459 à Dijon au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne

-verdict du 06 novembre 1459 :
Moi, Frim, Juge de Bourgogne, vous condamne à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.
- Justice est rendue !!!
Fait à Dijon le 6 novembre 1459, par Frim, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Asclepiade, Duc de Bourgogne
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 100 écus.

-Verdict du 24 octobre 1459 :
-Je retiens la récidive, toutefois, il n'y a pas eu de dommages avérés, hors ces faits.
Aussi, moi, Frim, Juge de Bourgogne, condamne le prévenu à une peine de prison de 3 jours assortis d'une amende de 50 écus.
Sachez Sieur qu'une nouvelle récidive peut vous mener bien plus loin dans les désagréments, et je vous conseille de bien y réfléchir.
Justice est rendu !
Fait à Dijon le 24 octobre par Frim, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grâce Asclepiage, Duc de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 50 écus.

-Verdict du 30 aout 1459 :
Votre culpabilité de faisant aucun doute, vous purgerez une peine de 3 jours de prison, pour vous remettre les idées au clair. Votre aveu faisant preuve d'un minimum de bonne foy, votre peine sera adoucie. Vous vous acquitterez d'une amende qui ne s'élèvera qu'à un écu symbolique.
Justice est faite !
Fait à Dijon, le 30ème jour du mois d'août 1459, par Griotte de Blanc-Combaz, Juge de Bourgogne, au nom de Sa Grasce Armoria de Mortain, Duchesse de Bourgogne."


* Puis se tournant vers l'accusé*.

Vous vous êtes révolté dans la nuit du 2 au 3 janvier 1460 contre la municipalité de Sémur. Tout ceci bien évidemment sans l'accord de notre Gracieuse et mirifique Duchesse de Bourgogne.
Votre révolte a heureusement échoué,
encore une fois !
Vous avez été vu et formellement reconnu par le milicien en service, le sieur galahad2 qui peut donc témoigner à ce procès
En accomplissant cet acte, vous vous êtes encore comporté de façon déraisonnable, vous avez trahi la ville de Semur, le Duché de Bourgogne et donc notre duchesse Angelyque !
Si tout le monde se mettait à se révolter aussi souvent ce serait l anarchie sur nos terres ! C est inacceptable !
Mais Grand Dieu, Vous vous ennuyer autant que ça dans votre champ de blé ? Prenez une compagne ou une brebis, buvez un bon coup de notre délicieux vin de Bourgogne en bonne compagnie, mais cessez donc l irrémédiable !

Alors, en vertu de notre coutume, Napoleon2 je vous accuse donc de trahison avec récidive et désordre civil pour vous être révolté, et la trahison est punissable d emprisonnement et d amende, avec un doublement de peine pour la récidive et le désordre civil.
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement, Maître Frim2811 ou tout avocat de L'Ordre Du Dragon.

J'appellerai à la barre le sieur galahad2 pour entendre son témoignage.

La parole est à la défense !

*Fait à Dijon le 04 janvier 1460,
Aryanha
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Assise, la procureur trépignait d impatience sur sa chaise. L accusé restait donc muet cette fois ! se levant, elle s adressa donc au juge :*

Votre Honneur,
Cette cour connait bien l accusé pour l avoir maintes fois croisé dans cette salle du tribunal. Même s il est chaque fois déclaré coupable, rien n y fait, à croire que c est maladif, il faut qu il recommence à se révolter et trahir ainsi toute une ville et un duché ! Il se moque de nos lois et coutume !
Cela fait déjà 4 tentatives de révolte en moins de 5 mois. La prison, les amendes, rien n y fait ! Il ne daigne même pas se défendre ou répondre à son assignation !

Votre Honneur,
je demande à ce qu aujourd hui la peine soit exemplaire !
Considérant que le prévenu Napoleon2 a enfreint notre coutume en tentant de se révolter,
Considérant qu il se moque de la justice par la récidive qui punit comme l agissement,
Considérant que la récidive est punissable d un doublement des peines, et qu il s agit de 4 infractions en moins de 5 mois !
Je réclame à l encontre du prévenu Napoleon2 une peine de prison de 5 jours et une amende de 500 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

ENCORE VOUS !!! JE VAIS FINIR PAR VOUS TUER !!!

L'accusation a appelé Galahad2 à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Membres de la Cour,
Moi galahad2, milicien en service régulier dans la nuit du 2 au 3 janvier 1460 reconnait formellement l'accusé ici présent comme l'un des individus qui ont essayé de prendre d'assaut la mairie de Sémur lors de cette même nuit

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Vêtu de sa longue robe noire la Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d audience .

*Elle annonça d'une voix ferme le verdict :

Gentes Dames, Messires,

Dans le Procès opposant l'Accusé, procès opposant Napoléon2 au Duché de Bourgogne

en Date du 11ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous,Yrysbleue Juge de Bourgogne.

Apres avoir attendu l accusation et la défense :

Entendu que l accusé menace la cour et je cite :

« ENCORE VOUS !!! JE VAIS FINIR PAR VOUS TUER !!! »

Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne,

reconnaissons l'Accusé Coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une amende 18 Ecus et 3 jours de prison.

La justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 11ème Jour du Mois de janvier l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX
par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne

Le prévenu a été condamnée à une amende de 18 écus 3 jours de prison.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 18 écus.