Frankyola

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Escroquerie [/color]

En date du mois de Juillet 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]  Frankyola [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Elegencia [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2 [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Nouveau dossier en main, salle au tribunal réservé, convocation envoyé, L'instruction du procès pouvait commencé.
 Installée derrière sa table, elle prit donc la parole. **
 
En ce 13 ème jour du mois de juillet de l'an de grâce 1460, Nous Elegencia, Procureur du Rouergue, instruisons devant vous Dame Cleopatre, Juge du Rouergue, Maitre Frankyola pour Escroquerie.
 
Toujours debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation, aprèsque le Juge lui en ai donné l'autorisation d'un signe de la main.
 
Votre Honneur,
 
Maitre Frankyola, comparait aujourd�hui devant la cour Rouergate, accusé selon l'article 5.2.6 du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat et le décret comtal sur la spéculation pour avoir spéculé sur le marché de Villefranche-de-Rouergue.
 
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreints :
 
- Du Très Ancien Coutumier Rouergat :
 
[quote]5.2.6. De l'escroquerie
 
Tout
 coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un
 pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit
 d�escroquerie devant la cour.[/quote]
 
- Du Décret Comtal :
 
Citation:
 Décret
 De la spéculation et de la déstabilisation des marchés
 Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouerguat.
 
On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d� autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.
 
Dans les faits, il est interdit d�acheter des produits en vue d�en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.
 
Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.
 
La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire.
 
Le Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456
 Pour le Conseil,
 Daresha de Riddermark
 

Le 09, 11 et 13 Juillet 1460, Maitre Frankyola à fait l'achat de plusieurs sac de mais sur le marché de Villefranche. Il a acheté 47 sacs de mais au Sire Brockanteur de Vuillemenaud, Seigneur de Labriffe
 
Le 13 juillet, voyant sur le marché des sacs de mais à un tarif trés important , Sire Brockanteur de Vuillemenaud, Seigneur de Labriffe, a prit sur lui, d'en acheter un et a pu constater que ce sac de mais était vendu par Maitre Frankyola , donc il a pu constaté que ce dernier a spéculé.
 
Elegencia prit en mains des parchemins, qu'elle fit porter au juge.
 
Voilà Votre Honneur, les reçues de ses ventes et achats.
 
13-07-2012 05:20 : Vous avez acheté à Frankyola 1 sac de maïs pour 3,40 écus.
 13-07-2012 04:40 : Vous avez vendu à Frankyola 7 sacs de maïs pour 3,15 écus.
 11-07-2012 06:30 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
 11-07-2012 06:30 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
 11-07-2012 01:03 : Vous avez été embauché dans l'armée.
 09-07-2012 17:21 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,15 écus.
 09-07-2012 17:21 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,15 écus.
 

Ayant terminé son acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits.
 
Maitre Frankyola, vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
 
Vous avez le droit également d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
 
Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
 Ainsi, sera appelé, Sire Brockanteur de Vuillemenaud, Seigneur de Labriffe.
 

J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Maitre Frankyola à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
Elegencia retourna s'asseoir à son ban en attendant les différents témoignage[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Sire Brockanteur de Vuillemenaud
 
Elle se leva pour donner son réquisitoire
 
Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour,
 
Voici un homme qui bien qu'ayant été prévenu que ses agissements en matière de speculation allaient contre nos Lois, n'a en aucune façon fait montre d'un quelconque intérêt pour sa faute, nous constatons même qu'il a récidivé.
 
Nous constatons également qu'il a dédaigné se présenter devant cette cours
 
Tout ceci démontre une volonté avérée de ne pas se plier aux Lois et Décrets de note comté.
 
Je recquiers une peine exemplaire : 30 écus pour l'acte d'escroquerie et 1 jour de prison [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Brockanteur à la barre
Voici son témoignage :

 bonjour , votre honneur ,
 je suis Brockanteur de Vuillemenaud , seigneur de Labriffe et je me présente devant votre tribunal ayant été convoqué pour témoigner dans ce procés , en faveur de l'accusation , par le procureur , dame Elegencia , contre le dénommé Frankyola.
 
Les faits sont extrêmement simples :
 
je suis dans l'armée depuis mon retour de la guerre contre le ponant et je fais régulièrement des aller-retours chez moi , à Rodez , pour y récupérer mon stock de maïs que je rapporte à Villefranche ou notre armée est basée en défense de notre comté...
 une partie de ce maïs est réservée à la survie de mes frêres d'arme , une autre est mise en vente sur le marché afin d'alimenter nos braves concitoyens à un prix raisonnable : 3,10 écus/pièce...
 
hors , depuis quelques temps , je remarquais que le prix du Maïs était particulièrement élevé !
 ... j'y mettais donc les miens pour permettre aux gens d'en acheter à un prix correct , mais je remarquais alors , une première fois déjà , que c'était la même personne qui achetait tout le stock...
 
je regardais donc son métier et , voyant qu'il en avait l'usage en tant qu'éleveur , je ne disais rien cette fois là , car je pensais qu'il avait sans doute fait une "grosse réserve" pour lui même !
 
les jours suivants , je remettais donc 47 maïs sur le marché et là , surprise , le même type a tout acheté !
 
...celà étant anormal dans un si bref délai et pour une quantité aussi énorme , j'ai eu un soupçon et j'ai aussitôt acheté un des maïs trés cher qui était en vente :
 
pas de doute , c'était bien lui qui le revendait avec une grosse marge , privant ainsi les braves gens du mien à bas prix pour s'enrichir en le remettant aussitôt au prix fort !
 ...ce n'était donc pas pour son usage personnel mais bien dans un unique but de spéculation qu'il agissait ainsi !
 
voici la première facture de la vente , datée , et de mon achat le même jour à ce type :
 
""13-07-2012 05:20 : Vous avez acheté à Frankyola 1 sac de maïs pour 3,40 écus.
 13-07-2012 04:40 : Vous avez vendu à Frankyola 7 sacs de maïs pour 3,15 écus.
 11-07-2012 06:30 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
 11-07-2012 06:30 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
 11-07-2012 01:03 : Vous avez été embauché dans l'armée.
 09-07-2012 17:21 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,15 écus.
 09-07-2012 17:21 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,15 écus.
 
...il a donc intégralement acheté les 47 sacs que j'avais mis en vente !
 
pire encore :
 ... fort de ce que vous l'aviez mis en procés , voyant que les prix ne baissaient toujours pas , je viens d'en remettre encore une quinzaine et voilà que , se contrefoutant totalement de sa mise en procés , il s'est permis de les racheter encore :
 
""17-07-2012 10:01 : Vous avez vendu à Frankyola 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
 17-07-2012 10:01 : Vous avez vendu à Frankyola 1 sac de maïs pour 3,10 écus.
 17-07-2012 07:30 : Vous avez vendu à Orphees 4 sacs de maïs pour 3,10 écus.""
 
cette brave dame Orphees a eu bien de la chance d'en acheter 4 , avant que ce vampire ne se jette sur les 11 restants !
 
du coup , les gens sont sans cesse obligés de continuer à acheter le sien à haut prix , vu qu'il récupère systématiquement tous les autres !
 
ce genre de comportement égoïste et malhonnête est une honte , tandis que nous autres essayons de survivre , sans solde , en nous entraidant mutuellement pour les vivres afin de rester en défense de la ville , et de dépanner les braves gens , ce triste sire se gave sur le dos des pauvres comme le spéculateur sans conscience qu'il est !
 
voilà , mesdames , désolé d'avoir été un peu long , mais ce genre de bonhomme mérite qu'on aille jusqu'au bout des faits avec moult détails pour prouver sa faute !
 
je vous salut et reste à votre disposition si besoin est... [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

* Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries. L'accusé quant à lui n'avait pas daigné montrer son nez. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant écoutant la procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.*
 
En ce XXIIe jour du mois de juillet de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

Qu'il soit su que Sieur Frankyola fut arrêté avant d'être convoqué par le tribunal du Rouergue afin de répondre de ses actes devant la cour provinciale où lui furent rappelés ses droits.
 
Qu'à la vue des témoignages et preuves de la partie requérante relatant les diverses incitations à la spéculation.et Compte tenu des lois locales, notamment le Très Ancien Coutumier Rouergat, et plus particulièrement son article 5.2.6.
 
Compte tenu du droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;
[quote]
 Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents [/quote]
 

Compte tenu de la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice ;
 [quote]
 Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès. [/quote]
 

*Elle ne pouvait pas dire accusé, levez vous.*

L'accusé Frankyola, ne s'étant pas présenté devant nous. Prouvant ainsi par son absence de sa culpabilité. Et n'ayant meme pas pris le temps de se déplacer pour témoigner, ni répondre à une convocation à l'audience.
 
Nous, Cleopatre dePayns, dict Cleopatre2, Dame de Sadournin, Juge du Rouergue, reconnaissons COUPABLE le Sieur Frankyola d'escroquerie. et le condamnons à une amende de 30 écus, ainsi qu'a deux jours de Travail d'Intérêt Général : soit 2 journées à la mine consécutives avec preuve à l'appui à remettre au plus vite après ce jugement. Sans ces justificatifs, vous serez poursuivi pour troubles à l'ordre public.
 
* Frappant trois coups de marteau, Cleopatre les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. et 2 journées à la mine[/i][/size] [/color][/quote]

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Aout 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XVIe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Frankyla[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Elegencia [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Cleopatre2 [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce 9ième jour du mois d'aout 1460, Nous, Elegencia, procureur du
 Rouergue, mettons en accusation Maitre Frankyola pour Trouble à l'ordre
 public.
 
Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits,
 Maitre Frankyola a été condamné le 22 jours du mois de juillet à une peine de deux jours de Travail d'Intérêt Général
 
Il devait fournir des justificatifs de son travail à la mine. Ce qu'il n'a pas fait
 

[quote]5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licit[/quote]
 
J appelle donc à la barre, pour la défense, Maitre Frankyola.
 
Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Rouergue, pour sa défense.
 
Je vous remercie votre honneur.
 La parole est à la défense.[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Je vais au bois presque tout les jours et vend a un prix en bas du marché pour aider villefranche car c'est la richesse. Je crois que c'est équivalent et je ne trouble en aucun cas la paix dans le village. Je suis un bon citoyen et je respect les lois. Il y a du zel fait par les têtes dirigeante du village. Très désagréable surtout lorsque qu'on invente des choses simplement par pouvoir. Rien a ajouter [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] Assise sur sont banc, Le procureur Elegencia avait écouté l'intervention de Messire Frankyola
 
Elle se leva pour donner son réquisitoire
 
Votre Honneur, Sieurs et Dames de cette Cour,
 
Madame le juge, dans le cas présent, je regrette personnellement le désintéré que Messire Frankyola a mis dans le premier procés.
 
Il n'a pas trouvé utile de se déplacer, et je pense n'a pas pris connaissance du jugement. Comme il a oublié de répondre aux différents courriers.
 
Elegencia se tourne vers Messire Frankyola, je vous rappelle que vous avez été condamné par la justice comtale à une peine légére de deux jours à la mine. Vous n'avez pas jugé utile de faire ces deux jours.
 
Je demande donc simplement l'application du jugement précédent. Vous n'avez pas fait votre peine à la mine, je demande donc à Madame le Juge de vous condamnez à une peine de prison de deux jours.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.






 * Nouveau dossier sous le bras, L'honorable juge du Comté du Rouergue pénétra dans le tribunal et écouta avec attention les plaidoiries et une partie de la défense de l'accusé. Un air sévère et strict se lisait sur son visage, parfois parsemé de quelques tressaillements de sourcils, ses yeux perçant scrutant l'accusé et le procureur, comme si elle cherchait à fouiller leurs âmes. Lorsque la procédure toucha à sa fin, le silence se fit et elle prononça son verdict.
 
Elle ne pouvait dire Accusé levez-vous, celui-ci n'ayant pas daigné revenir se défendre..*
 
En ce seizième jour du mois d'aout de l�an de grasce 1460, nous Cleopatre dePayns, Juge du Comté de Rouergue par la volonté de Sa Grandeur Elwhin de Quincy, allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant Frankyola au Comté et mis en accusation par le Procureur Dame Elegencia, et s�étant déroulé en débats contradictoire entre les parties.

Durant les audiences :
-La Défense ne s'étant pas faite représentée, s'étant défendu, seule
 -Pas de témoin

 La mise en accusation pour Troubles à l'Ordre Public a été effectuée le 9 du mois de aout de l�an de grasce 1460.

Ainsi ont été présentés devant nous les faits suivants :
 Maitre Frankyola avait été condamné lors d'un précédent procès.. ou il avait été jugé coupable et de nous fournir des preuves d'avoir bien fait sa peine. Sinon il serait poursuivi pour Troubles à l'Ordre Public.

La Procure a requis : deux jours de prison
 La Défense a prétendu à la relaxe.

Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats que :
 - l'accusé n'a jamais répondu aux différents courriers
 - dit etre allé couper du bois...meme si couper du bois, pour lui, remplace les jours de mines
 - l'accusé ne nous a toujours pas fourni de justificatifs, tant pour les jours de mines que pour les coupes de bois
 - et qu'il y a récidive.
 
Par ces motifs, déclarons Frankyola COUPABLE des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons, en regard de son niveau social et de la gravité du délit à une peine de prison de 2 jours.
 
Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si il l'estime légitime.
 
* Frappant trois coups de marteau, Le Juge les invita à sortir de la salle puisque la séance était levée.
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. [/i][/size] [/color][/quote]