Jselby81

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Procès de Jselby81

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1460 Coupable

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Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de juillet 1460
Procès instruit le 4 juillet 1460
Verdict rendu le 18 juillet 1460

Nom de l'accusé : Jselby81

Procureur : Melina
Juge : Vidara

Acte d’accusation

Citation :: ***Mélina semblait revérifier ses dossiers pour être certaine de ne pas se tromper. C'était son dernier dossier pareil et il ne manquerait plus qu'une erreur se glisse. Un groupe de personne était plus facile de mélanger deux dossier puisque tout était copie conforme des autres dossiers, sauf le nom bien sure. Elle réfléchis et puis prête a déposé son acte d'Accusation en cours, elle prit la parole.***

Accusé levez vous !

Jselby81, Vous comparaissez devant nous se jour pour trouble à l' Ordre Public (TOP).
En effet le 1er juillet de l' an 1460 la sergente du guet Noupi remarque que vous prenez part à un corps d' armes sans autorisation .
Aussitôt elle vous envoi un courrier de conciliation vous demandant de vous mettre en règle dans les plus brefs délais soit en détruisant votre corps d'armes soit en écrivant a notre prévost dame Fantine pour lui demander l' autorisation Adéquate .

Vous faites fi de son courrier ne prenant même pas la peine d'y répondre.... ET Vous êtes toujours en corps armée le 3 juillet 1460 ou le sergent Athenagor vous croise sur Calais.

Je vous cite les lois violées :

*****

Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l�ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

2.6 : Tout individu refusant d�obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l�exercice de ses fonctions.*****

Ces normes sont pourtant explicites et ne laisse aucune équivoque, vous auriez donc du comme vous l' a indiquer La sergente du guet noupi dans sa missive écrire au prévost pour obtenir autorisation ou encore détruire comme demandé votre corps d' armes mais vous avez décidé de ne pas coopéré.

J' appelle à Témoigner Noupi sergente du guet de Calais et Athenagor sergent du guet de Azincourt !

Accusé vous pouvez pour vous défendre faire appel a un avocat.
Liste fournie sur simple demande.
Qu'avez vous a dire pour vostre defense ? Nous vous ecoutons.

Fait a Arras le 4 juillet 1460
Melina, Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Le nouveau procureur avait prit connaissance du dossier et en l'absence de nouveaux éléments et de témoignages mais ayant la preuve de la culpabilité de l'accusé,le procureur ne pouvait rien requerir d'autre qu'une amende.

* Votre honneur,

Nous remarquons qu'ici aussi, l'accusé se moque de nous, ne s'étant pas déplacée, la preuve apportée ne fait aucun doute, elle est coupable!

Je demanderai donc à ce qu'il soit réclamé à l'accusé une amende de minimum de 10 écus sonnant et trébuchant qu'il devra verser au comté sous forme de don!*

Elle en avait fini et referma le dossier.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: je plaide non coupable. je ne comprend pas les charges contre moi. la seule chose que jai faites cest de me tromper de bouton et vue quil ny a pas de confirmation je me suis retrouver a suivre qqun. jaimerai avoir un avocat et un procet juste et equitable

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vidara continuait à enchainer les procès, cette fois ci le dossier changeait c'était une lance interdite ! *
Accusé levez vous !
Vous comparaissez aujourd'hui pour la constitution d'une lance sans autorisation demander préalablement au prévôt d'Arts ,Noupi .

Les lois sont les mêmes pour tout le monde, c'est avec un grand plaisir que je vais les redire !
Livre II : Du trouble à l'ordre public

Seront poursuivis pour trouble à l ordre public :
2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.
2.6 : Tout individu refusant d obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l exercice de ses fonctions.*****
*Durant la première plaidoirie l'accusé était resté silencieux.. il avait enfin décidé de parler à sa deuxième plaidoirie mais Vidara avec un peu de mal à comprendre ce que l'accusé disait *

Heu vous êtes sur que vous n'abusez pas trop de la bibine?Je sais que notre Abbaye fabrique une bière prestige mais tout de même il ne faut pas en abuser autant au point de se retrouver au tribunal !Tromper de bouton vous dites .. humm tromper de tire bouchon ! Ha nous comprenons mieux!En effet quand on boit seul personne ne peut donner de confirmation que c'est le bon tire bouchon comme vous dites . J'espère que la boisson est juste et équitable aussi .

Vous savez Méssire, on demande un avocat au début de l'audience pas à la fin quand c'est votre dernière plaidoirie, dès le départ vous auriez du vous présenter à votre première plaidoirie et nous aurions donner des conseils pour que vous puisez trouver un avocat , il est trop tard !

Nous, Vidara Valensky , Juge d Artois, déclarons lae prévenue Jselby81 coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à payer une amende de 15 écus .Je vous épargne la prison, il n'y a que de l'eau et encore !

*Trois nouveaux coups, et la salle se vida*

Faict le dix-huit du Moy de Juillet de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara Valensky, Juge d'Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.